…Gestion et règlementation des Caisses d'Epargne : relations avec le bureau central (1928-1942) ; gestion (1936-1972) ; réglementation (1870-1920) ; Banque…

…REGLEMENTATION Ouverture d'un compte d'avances (1870 - 1893 - 1895) Dispenses pour les CE de tenir le carnet de comptes courant (1897) Caisse d'épargne…

…Gestion et règlementation des Caisses d'Epargne : relations avec le bureau central (1928-1942) ; gestion (1936-1972) ; réglementation (1870-1920) ; Banque…

…Constitution et réglementation (1988-1991) ; fonctionnement (1989-1991).…

…Ces dossiers sont relatifs à la constitution, à la réglementation et au fonctionnement d'Eufigest et seront conservés définitivement comme témoins d I…

…CONSTITUTION ET REGLEMENTATION 11. Création de trois SICAV libellées en ECU : Eufi-rent, Eufi-cash, Eufinvest: actes notariés, novembre 1989. 12.…

…Réglementation (1921-1966) ; financement (1952-1965) ; gestion (1936-1966) ; fonctionnement de DP2 (1951-1964).…

…REGLEMENTATION .............................................................................................. 4 1.1 Bénéficiaires .....................…

…REGLEMENTATION 1.1 Bénéficiaires Conditions d’attribution des prêts : note, 1924-1928, 1952.…

…Réglementation (1816-1988) ; financement des prêts (1959-1985) ; dossiers de principe relatifs à l'attribution, à la gestion et au suivi des prêts (1950…

…Ce fonds couvre la période 1816-1988 et est composé essentiellement de dossiers de principe concernant les modalités d'attribution des prêts; leur réglementation…

…Gendarmerie: emprunts pour le financement de casernes de gendarmerie et de logements de gendarmes, 1936 - 1986: réglementation et programmes de prêts .…

…SEBEYRAND représentant de la CDC (1981-1992) ; réglementation des marchés financiers (1988-1991)…

…REGLEMENTATION DES MARCHES FINANCIERS 6.1 COMITE D'ORIENTATION DES OPCVM : Dossiers des réunions, 22 janv., 28 avr., 29 sept. 1988 6.2 CONSEIL DES COMMUNAUTES…

…REGLEMENTATION DES MARCHES FINANCIERS 9 9 9 9 9 9 9 9 10 10 6.1 COMITE D'ORIENTATION DES OPCVM 10 6.2 CONSEIL DES COMMUNAUTES EUROPEENNES 10 6.3…

…Distinctions honorifiques Mérite Civil Réglementation : circulaire, note de service, décret publié au Journal Officiel créant l’ordre du Mérite Civil,…

…1955-1965 ; de la Caisse Nationale des Retraites pour la Vieillesse : correspondance, bulletin du Journal Officiel, 1924-1939. 1102120002 Mérite Social Réglementation…

…, correspondance, note, arrêté de nomination, proposition de nomination, notice individuelle de proposition, 1937-1963. 1102120003 Légion d’honneur Réglementation…

…du Ministère des finances 2.1 Appel à candidatures 1 2.2 Etablissement et transmission des candidatures 2 3 Congés des personnels titulaires 3.1 Réglementation…

…Finances de la liste des agents proposés pour ces emplois ; nominations parues au journal officiel, 1940-1945. 3 Congés des personnels titulaires 3.1 Réglementation…

…des congés annuels des personnels titulaires Dossier documentaire composant un historique de la réglementation des congés : Notes de service relatives…

…ASPECTS FINANCIERS 1.1 Réglementation Convention d’apporteur d’affaires passées entre la Société d’investissement ECUREUIL MONETAIRE (représentée par Hervé…

…ASPECTS FINANCIERS 1 1.1 Réglementation 1 1.2 Stratégie 1 2. ACTIVITES FINANCIERES 2 3. SECTEUR HOSPITALIER 3 4.…

…Généralités : - Règlementation : . Législation et fiscalité des SICAV et FCP Luxembourgeois, 1983 - 1988. .…

…Création de la SICAV : - Législation et réglementation générales relatives à la fiscalité et à la Bourse en Côte d'Ivoire. - Elaboration du projet par…

…DOCUMENTATION - Dossiers techniques relatifs aux réglementation, principes et procédures.…

…étude sur le notariat en Europe, 1989 - notes sur l’évolution du Notariat, dossier d’étude du Conseil Supérieur du Notariat (CSN), 1976 2.12 Statuts, réglementation…

…disponibilités courantes des notaires, 1970-1976 990 918 0009 - dossier de principe "notaires", spécial Crédit Agricole (CA): incidences de la nouvelle réglementation…

…Crédit Agricole et autres banques, concurrence, 1947-1972 - divers: . enquête et documentation sur les dépôts des notaires, 1971-1972 . évolution de la réglementation…