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Cote : 3O 5-12Période : 1832 - 1939Fonds : Voirie vicinale, 1800-1940Extrait de la notice :
…Réglementation…
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Cote : 316J66 - 316J70Période : 1972 - 2005Extrait de la notice :
…Réglementation.…
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Cote : 1 O 1Période : 1812 - 1939Extrait de la notice :
…Réglementation sur les bâtiments (1925-1934), la communication des documents municipaux…
…Réglementation…
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Cote : 248J11Extrait de la notice :
…Réglementation au niveau national : loi, décret, rapport, avis, récapitulatif chronologique des textes…
…Réglementation au niveau départementale : arrêté du directoire départemental et du conseil départemental…
…Réglementation au niveau du district de Saint-Marcellin et des communes : acte du corps législatif, correspondance…
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Cote : 4P 1-10Période : 1803 - 1923Extrait de la notice :
…Réglementation, affaires générales…
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Cote : 2I34Période : 1914 - 1938Fonds : 2I-Police généraleExtrait de la notice :
…. - réglementation : arrêtés.…
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Cote : 7H40Extrait de la notice :
…Réglementation concernant la défense passive contre les attaques d'avions ennemis.…
…Réglementation concernant la défense passive…
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Cote : 2I69Période : 1926 - 1939Fonds : 2I-Police généraleExtrait de la notice :
…. - organisations, réglementation : arrêtés, correspondance.…
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Cote : 7H17Extrait de la notice :
…Réglementation pour les boucheries et charcuteries sur le prix et la nature de la viande fixé suivant…
…Réglementation pour la vente de viande…
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Cote : 13M 109-117Période : 1800 - 1948Extrait de la notice :
…Affaires générales, réglementation, Chambres et comités…
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Cote : 2I127Période : 1920 - 1938Fonds : 2I-Police généraleExtrait de la notice :
…. - réglementation : arrêtés d'autorisations, affiches.…
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Cote : 14M 1-8Période : 1801 - 1940Extrait de la notice :
…Chambres de commerce et réglementation, sociétés civiles…
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Cote : 3O 550Période : 1889 - 1929Fonds : Voirie vicinale, 1800-1940Extrait de la notice :
…Alignement et permission de voirie (1890-1929), réclamation (1893-1897), réglementation…
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Cote : 57 CDF 96-14Période : 1913 - 1913Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Une lettre (deux feuillets) du 16 décembre 1913, à propos de la réglementation…
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Cote : 1 L 454Période : 1790 - 1800Extrait de la notice :
…Réglementation, autorisations, emplacement, tarifs, règlements.…
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Extrait de la notice :
…Réglementation, note d'information ; demande d'exonération ; bilan des opérations de formation : liste…
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Cote : 5I358Période : 1911 - 1938Fonds : 5I-Hygiène publique et salubritéExtrait de la notice :
…Épizooties. réglementation, prévention de la fièvre aphteuse : arrêtés, correspondance.…
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Cote : 4P 78Période : 1803 - 1896Extrait de la notice :
…Réglementation : lois, décrets, arrêtés, circulaires, instructions, mémoires, affiches…
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Cote : 2I64-67Période : 1846 - 1909Fonds : 2I-Police généraleExtrait de la notice :
…. - réglementation, demandes d'organisation : correspondance, rapports, arrêtés.…
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Cote : 2I121Période : 1926 - 1926Fonds : 2I-Police généraleExtrait de la notice :
…. - réglementation : instruction sur les réfugiés Russes et Arméniens.…
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Cote : 3O 562Période : 1887 - 1937Fonds : Voirie vicinale, 1800-1940Extrait de la notice :
…Neauphle-le-Château : alignement et permission de voirie (1911-1928), réglementation…
…1889-1934), fixation des alignements dans la traverse de la commune (1895-1899), réglementation…
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Cote : 2Y2 1Période : 1793 - 1857Extrait de la notice :
…Législation, règlementation, organisation administrative : circulaires, instructions…
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Cote : 2Y1 1-2Période : 1806 - 1934Extrait de la notice :
…Législation, règlementation, organisation administrative…
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Cote : 2Y4 1Période : 1821 - 1866Extrait de la notice :
…Législation, règlementation, organisation administrative…
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Cote : 2Y5 1Période : 1823 - 1866Extrait de la notice :
…Législation, règlementation, organisation administrative.…
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Cote : 5I331Période : 1925 - 1930Fonds : 5I-Hygiène publique et salubritéExtrait de la notice :
…réglementation sur la vente et la consommation d'huîtres : délibération, arrêté.…
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Cote : 2I40Période : 1925 - 1938Fonds : 2I-Police généraleExtrait de la notice :
…Colportage. réglementation sur les distributions d'imprimés sur la voie publique : circulaire, arrêtés…
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Cote : 3Q13Période : 1857 - 1871Fonds : 3Q - Établissements hospitaliersExtrait de la notice :
…Administration des biens et des personnes : réglementation, correspondance, demandes de renseignement…
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Cote : 3Q15Période : 1885 - 1900Fonds : 3Q - Établissements hospitaliersExtrait de la notice :
…Administration des biens et des personnes : réglementation, correspondance, demandes de renseignement…
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Cote : 3Q16Période : 1901 - 1910Fonds : 3Q - Établissements hospitaliersExtrait de la notice :
…Administration des biens et des personnes : réglementation, correspondance, demandes de renseignement…
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Cote : 4Q44Période : 1902 - 1910Extrait de la notice :
…. - attribution des pensions : projet de réglementation, affiches, état des bénéficiaires.…
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Cote : 3O 200Période : 1850 - 1888Fonds : Voirie vicinale, 1800-1940Extrait de la notice :
…rebut (1883-1888), extraction de matériaux (1855-1886), réclamation (1865-1869), réglementation…
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Cote : 3O 576Période : 1890 - 1933Fonds : Voirie vicinale, 1800-1940Extrait de la notice :
…la traverse de la commune (1892, 1931-1933), réclamation (1891-1898, 1905), réglementation…
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Cote : 3O 606Période : 1893 - 1930Fonds : Voirie vicinale, 1800-1940Extrait de la notice :
…Dammartin-en-Serve : réglementation de la circulation (1925), travaux (1894-1930).…
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Cote : 1Q2Période : 1798 - 1907Extrait de la notice :
…Nomination, réglementation, formation : arrêtés préfectoraux, correspondance, plainte contre un médecin…
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Cote : 3O 146Période : 1843 - 1888Fonds : Voirie vicinale, 1800-1940Extrait de la notice :
…), commission de surveillance (1859-1860), extraction de matériaux (1866-1851), réglementation…
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Cote : 1Y 27Période : 1863 - 1911Extrait de la notice :
…Travail pénitentiaire : arrêtés concernant la réglementation du travail…
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Cote : 255J34Période : 1977 - 2005Extrait de la notice :
…URSSAF : état récapitulatif annuel des cotisations sociales, documentation, pièces justificatives, réglementation…
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Cote : 13M 168Période : 1854 - 1939Extrait de la notice :
…Réglementation (1889-1939). Culture de la vigne (1854-1870).…
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Cote : 4P 31Période : 1816 - 1914Extrait de la notice :
…Réglementation : lois, ordonnances, circulaires (1816-1871).…
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Cote : 2I122-123Période : 1830 - 1879Fonds : 2I-Police généraleExtrait de la notice :
…. - réglementation sur leur venue et sortie du territoire, autorisations de résidence dotations : circulaires…
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Cote : 3O 548Période : 1889 - 1932Fonds : Voirie vicinale, 1800-1940Extrait de la notice :
…Aliénation de terrain (1903), bâtiment menaçant ruine (1914-1922), réglementation…
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Cote : 1P18Période : 1906 - 1907Fonds : 1-3 P - CultesExtrait de la notice :
…Nouvelle réglementation concernant les indemnités de logement des curés, les réunions pour exercice du…
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Cote : 3Q12Période : 1799 - 1856Fonds : 3Q - Établissements hospitaliersExtrait de la notice :
…Administration des biens et des personnes : règlement général des hospices de Roubaix, réglementation…
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Cote : 1P 312Période : 1856 - 1928Extrait de la notice :
…Réglementation et insertion au Journal officiel ; programme des connaissances et épreuves…
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Cote : 11M 29Période : 1800 - 1894Extrait de la notice :
…Boucherie : réglementation, correspondance (an IX-1861).…
…Enquête sur la production de la viande et sa réglementation pour le département et l'arrondissement…
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Cote : 255J30Période : 1977 - 1988Extrait de la notice :
…, demande de subvention : documents financiers, demandes d'aides financières, correspondance, réglementation…
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Cote : 255J71Période : 1976 - 1997Extrait de la notice :
…Demandes d'ouvrages et de reproduction pour les photographies du CDPA : réglementation, facture, tarifs…
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Cote : 2I33Période : 1912 - 1937Fonds : 2I-Police généraleExtrait de la notice :
…- concessions d'affichage sur les murs communaux, surveillance du maintien des bonnes mœurs, réglementation…
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Cote : 2I68Période : 1928 - 1934Fonds : 2I-Police généraleExtrait de la notice :
…. - réglementation, souscriptions extérieures : arrêtés, délibérations, circulaires (1938-1934).…