…Devoirs, réglementation : ordonnance par le sénéchal des régaires concernant les pintiers…

…Devoirs, réglementation : ordonnance par le sénéchal des régaires concernant les pintiers…

…Octrois, réglementation : ordonnance du subdélégué général de l'Intendance de Bretagne, annulant l'ordonnance du 19 février 1761 relative aux…

…Octrois, réglementation : ordonnance du subdélégué général de l'Intendance de Bretagne, annulant l'ordonnance du 19 février 1761 relative aux…

…Bordereau de versement de la direction de la règlementation et des libertés publiques de la Préfecture…

…Communes : Aigurande, Argenton sur Creuse, réglementation et des libertés Badecon le Pin, Le Blanc, Bouesse, Buzançais, Chabris. publiques – Bureau de…

…Communes : Châteauroux, La Châtre, Chitray, Ciron, Coings. réglementation et des libertés publiques – Bureau de l'administration générale et des élections…

…Réglementation des ventes et achats agricoles, régularisation du marché agricole : correspondance, circulaires, tarifs des…

…Réglementation des ventes et achats agricoles, régularisation du marché agricole : correspondance, circulaires, tarifs des…

…Le fonds est librement communicable et peut être librement réutilisé, suivant la législation et la réglementation en vigueur.…

…national, coupure de presse. 1956-1973 73 J 825 Personnel bénéficiant d’une retraite supplémentaire : liste des bénéficiaires, courrier. 1973-1976 Réglementation…

…Les anciennes juridictions avaient un pouvoir d’administration et de réglementation plus étendu que celles d’aujourd’hui et les paroisses du Bas-Berry,…

…Ursulines d’Issoudun. 24 mars 1665 - Sentence entre les bouchers d’Issoudun d’une part, et les bouchers et charcutiers, d’autre part, au sujet de la réglementation…