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Cote : 2 R 240Période : 1900 - 1940Extrait de la notice :
…Champs de tir des forts de Château-Lambert et Rupt-sur-Moselle, règlementation et fonctionnement : rapports, procès-verbaux de conférence, avis, plans,…
…Champs de tir des forts de Château-Lambert et Rupt-sur-Moselle, règlementation et fonctionnement : rapports, procès-verbaux de conférence, avis, plans,…
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Cote : 7 V 1 à 39Période : 1800 - 1925Extrait de la notice :
…Les articles organiques de la la loi du 18 germinal an X/8 avril 1802 fixèrent leur réglementation, ainsi que le paiement par l'État du traitement des…
…Les articles organiques de la la loi du 18 germinal an X/8 avril 1802 fixèrent leur réglementation, ainsi que le paiement par l'État du traitement des…
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Cote : 17 H 52Période : 1222 - 1742Fonds : Clergé régulierExtrait de la notice :
…Suivent la réglementation de ce droit et les pénalités (1306, mai). Vidimus du jeudi avant la Saint-Grégoire (1372).…
…Suivent la réglementation de ce droit et les pénalités (1306, mai). Vidimus du jeudi avant la Saint-Grégoire (1372).…
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Cote : 1 H 60Période : 1405 - 1752Fonds : Clergé régulierExtrait de la notice :
…. — Règlementation par les bourgmestres de Strasbourg, dans l’intérêt public, de la vente des immeubles dans la ville (1692). — Vente par Marie Ursule,…
…. — Règlementation par les bourgmestres de Strasbourg, dans l’intérêt public, de la vente des immeubles dans la ville (1692). — Vente par Marie Ursule,…
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Cote : 2 V 1 à 76Période : 1799 - 1906Extrait de la notice :
…Autres thèmes abordés par les articles de cette sous-série 2 V, l'exercice et la police du culte catholique, qui recouvrent la réglementation du culte…
…Autres thèmes abordés par les articles de cette sous-série 2 V, l'exercice et la police du culte catholique, qui recouvrent la réglementation du culte…
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Cote : 1 H 69Période : 1239 - 1566Fonds : Clergé régulierExtrait de la notice :
…. — Lettres du duc Antoine, contenant une réglementation de la police des bois et le tarif des amendes «...ceulx qui seront trouvez mesusans en tous bois…
…Cette réglementation fut accordée à la demande des vassaux du duc, réunis par ce dernier pour «aucun don de deniers pour convertyr employer et subvenir…
…. — Lettres du duc Antoine, contenant une réglementation de la police des bois et le tarif des amendes «...ceulx qui seront trouvez mesusans en tous bois…
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Cote : 8 H 55Période : 1510 - 1713Fonds : Clergé régulierExtrait de la notice :
…. — Réglementation de l’«esglandée» au bois de Viviers, établie par l’amodiateur de Relanges, sur l’ordre de Mme de Bourbonne «qui a puissance et pouvoir…
…. — Réglementation de l’«esglandée» au bois de Viviers, établie par l’amodiateur de Relanges, sur l’ordre de Mme de Bourbonne «qui a puissance et pouvoir…
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Cote : 6 H 1Période : 1114 - 1730Fonds : Clergé régulierExtrait de la notice :
…(15 novembre 1707) — Marché pour le dit pressoir (20 novembre 1707) — Sentence du bailliage au sujet des pauliers (1718) — Bans de vendanges (1727) — Réglementation…
…(15 novembre 1707) — Marché pour le dit pressoir (20 novembre 1707) — Sentence du bailliage au sujet des pauliers (1718) — Bans de vendanges (1727) — Réglementation…
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Cote : 3 R 1 à 293Période : 1799 - 1980Extrait de la notice :
…La sous-série 3 R comporte un dossier, d'ailleurs tardif, sur la réglementation de cette prise en charge, et deux cas locaux autour des pupilles du canton…
…La sous-série 3 R comporte un dossier, d'ailleurs tardif, sur la réglementation de cette prise en charge, et deux cas locaux autour des pupilles du canton…
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Période : 1827 - 2001Extrait de la notice :
…national, coupure de presse. 1956-1973 73 J 825 Personnel bénéficiant d’une retraite supplémentaire : liste des bénéficiaires, courrier. 1973-1976 Réglementation…
