Seuls les 10 000 premiers résultats sont affichés, veuillez affiner votre recherche.
Cette recherche a été faite sur les thèmes indexés et l'ensemble de la description des archives. Pour moins de résultats, restreindre la recherche uniquement aux thèmes indexés.
-
Cote : 1 B 263-1267Période : 1510 - 1796Fonds : Baillage-présidial de BourgExtrait de la notice :
…Justice civile…
…justice…
…Justice civile…
-
Cote : 1 B 44-262Période : 1626 - 1793Fonds : Baillage-présidial de BourgExtrait de la notice :
…Justice criminelle…
…justice…
…justice pénale…
-
Cote : 1 H 20Période : 1769 - 1946Fonds : Archives communales de TonneinsExtrait de la notice :
…Justice militaire…
…justice…
…Justice militaire…
-
Cote : 3 J 1Période : 1793 - 1915Fonds : Commune de BeauziacExtrait de la notice :
…3 J - Justice…
…justice…
…3 J - Justice…
-
Cote : 3 J 1Période : 1793 - 1915Fonds : Commune de BeauziacExtrait de la notice :
…Justice de paix…
…justice…
…Justice de paix…
-
Période : 1824 - 1907Fonds : CauzacExtrait de la notice :
…3 J - Justice…
…justice…
…3 J - Justice…
-
Période : 1791 - 1938Fonds : EstillacExtrait de la notice :
…3 J - Justice…
…justice…
…3 J - Justice…
-
Cote : 3 J 4Période : 1801 - 1922Fonds : Commune de ClairacExtrait de la notice :
…Justice de paix…
…justice…
…Justice de paix…
-
-
Période : 1782 - 1948Fonds : CaudecosteExtrait de la notice :
…3 J - Justice…
…justice…
…3 J - Justice…
Pagination