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Cote : 1 C 2595Période : 1544 - 1753Autorités indexées
…Justice…
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Cote : 1 C 2596Période : 1558 - 1800Autorités indexées
…Justice…
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Cote : 1 C 2625Période : 1603 - 1818Extrait de la notice :
…Justice. - Supplique des habitants du pays de Saugues pour être rétablis dans le ressort du parlement…
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Cote : 1 C 394Période : 1501 - 1700Extrait de la notice :
…d'assistance publique, de commerce, d'affaires militaires, de ponts et chaussées, d'enseignement, de justice…
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Cote : 1 C 348Période : 1532 - 1786Extrait de la notice :
…de la justice (1532-1783), aux offices de justice (1544-1777), aux offices municipaux (1668-1777).…
…Justice et offices. - Arrêts du Conseil, délibérations des Etats et autres pièces relatives au déroulement…
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Cote : EDEPOT85 1I/4Période : 1968 - 1979Extrait de la notice :
…Justice, plis d'huissiers : registres (1968 - 1979).…
…Justice.…
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Cote : B/1876Période : 1586 - 1764Extrait de la notice :
…Justice de Chastre (Arpajon) : Titres des droits domaniaux du seigneur de Chastre (1616-1619) procédure…
…Justice du Saussay (Ballancourt) : Titres du domaine de la commanderie du Saussay (1586-1705).…
…Les officiers du Bailliage contre monsieur de Gaumont au sujet de la justice de son fief (1723, 1733-…
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Cote : 3U/17Période : 1841 - 1866Extrait de la notice :
…Comptes rendus de l'administration de la justice civile.…
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Cote : B/2066Période : 1576 - 1609Extrait de la notice :
…1607) (Prévôté de Saint-Eloy et justice des Meurs), (1608-1609)…
…(1576-1577), (1579-1582), (Justice des Meurs), (26 juin 1591-1er décembre 1597), (1601-1602), (1605-…
…MAISSE (Justice des Murs, dépendant de la Prévôté de Maisse).- Procédure criminelle : six registres d'audiences…
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Cote : B/2082Période : 1521 - 1764Extrait de la notice :
…MAISSE (Justice de Meurs dépendant de la justice de Maisse).- Procédure civile et criminelle : pièces…