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Cote : 117EDT1L4Période : 1801 - 1802Fonds : Commune d'AmillisExtrait de la notice :
…Contrôle. - Contrôle des dépenses communales : arrêté préfectoral.…
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Cote : 117EDT3H10Période : 1841 - 1852Fonds : Commune d'AmillisExtrait de la notice :
…Contrôle. - Contrôle d'armement : listes nominatives, correspondance, reçus d'armements…
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Cote : 355EDT3H1Période : 1832 - 1850Extrait de la notice :
…de contrôle d'armement.…
…. - Recrutement et contrôle des troupes : registre de contrôle matricule, registre de…
…contrôle général du service ordinaire, registre du contrôle général de la réserve, registre…
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Période : 1980 - 2018Fonds : Etablissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes (EHPAD) Le Parc Fleuri (Mormant)Extrait de la notice :
…Contrôle et évaluation…
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Période : 1645 - 1982Fonds : Commune de Nesles-la-GilberdeExtrait de la notice :
…Contrôle des étrangers…
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Cote : 117EDT3H8Période : 1832 - 1851Fonds : Commune d'AmillisExtrait de la notice :
…Contrôle . - Contrôle général du service ordinaire : tableaux de recensement, listes…
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Cote : 117EDT3H7Période : 1840 - 1851Fonds : Commune d'AmillisExtrait de la notice :
…Contrôle. - Contrôle général de la réserve : tableaux de recensement, listes nominatives…
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Cote : 1R55Période : 1813 - 1813Extrait de la notice :
…Contrôle de départ : registre.…
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Cote : 374EDT3H1Période : 1832 - 1832Fonds : Commune de Sept-SortsExtrait de la notice :
…Registre de contrôle matricule.…
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Période : 1798 - 1995Extrait de la notice :
…Commission départementale de contrôle…