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Cote : 117EDT1L4Période : 1801 - 1802Fonds : Commune d'AmillisExtrait de la notice :
…Contrôle. - Contrôle des dépenses communales : arrêté préfectoral.…
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Cote : 117EDT3H10Période : 1841 - 1852Fonds : Commune d'AmillisExtrait de la notice :
…Contrôle. - Contrôle d'armement : listes nominatives, correspondance, reçus d'armements…
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Cote : 355EDT3H1Période : 1832 - 1850Extrait de la notice :
…de contrôle d'armement.…
…. - Recrutement et contrôle des troupes : registre de contrôle matricule, registre de…
…contrôle général du service ordinaire, registre du contrôle général de la réserve, registre…
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Période : 1980 - 2018Fonds : Etablissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes (EHPAD) Le Parc Fleuri (Mormant)Extrait de la notice :
…Contrôle et évaluation…
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Période : 1645 - 1982Fonds : Commune de Nesles-la-GilberdeExtrait de la notice :
…Contrôle des étrangers…
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Cote : 117EDT3H7Période : 1840 - 1851Fonds : Commune d'AmillisExtrait de la notice :
…Contrôle. - Contrôle général de la réserve : tableaux de recensement, listes nominatives…
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Cote : 117EDT3H8Période : 1832 - 1851Fonds : Commune d'AmillisExtrait de la notice :
…Contrôle . - Contrôle général du service ordinaire : tableaux de recensement, listes…
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Cote : 374EDT3H1Période : 1832 - 1832Fonds : Commune de Sept-SortsExtrait de la notice :
…Registre de contrôle matricule.…
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Période : 1798 - 1995Extrait de la notice :
…Commission départementale de contrôle…
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Cote : 1R55Période : 1813 - 1813Extrait de la notice :
…Contrôle de départ : registre.…
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Cote : 65EDT3H1Période : 1801 - 1900Fonds : Commune de Saint-FiacreExtrait de la notice :
…. - Recrutement et contrôle des troupes : registre de contrôle matricule, ordre de route…
…, registre du contrôle général du service ordinaire, registre de contrôle général du…
…service ordinaire, registre du contrôle général de la réserve.…
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Cote : 117EDT3H9Période : 1832 - 1832Fonds : Commune d'AmillisExtrait de la notice :
…Contrôle . - Contrôle matricule du service ordinaire et de la réserve : tableaux de recensement…
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Période : 1918 - 2016Extrait de la notice :
…Enregistrement et contrôle des actes…
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Période : 1951 - 2007Extrait de la notice :
…Enregistrement et contrôle des actes…
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Période : 1918 - 2016Extrait de la notice :
…Enregistrement et contrôle des actes…
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Cote : 2875W195/14Période : 1977 - 1977Extrait de la notice :
…. - Garage automobile, contrôle incendie.…
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Période : 1959 - 2014Fonds : Tribunal d'instance de MelunExtrait de la notice :
…Enregistrement et contrôle des actes…
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Période : 1959 - 2014Fonds : Tribunal d'instance de MelunExtrait de la notice :
…Enregistrement et contrôle des actes…
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Période : 1955 - 2009Fonds : Tribunal d'instance de ProvinsExtrait de la notice :
…Enregistrement et contrôle des actes…
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Période : 1956 - 2011Extrait de la notice :
…Enregistrement et contrôle des actes…
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Période : 1945 - 2012Fonds : Tribunal d'instance de MeauxExtrait de la notice :
…Enregistrement et contrôle des actes…
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Période : 1945 - 2012Fonds : Tribunal d'instance de MeauxExtrait de la notice :
…Enregistrement et contrôle des actes…
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Période : 1957 - 2009Extrait de la notice :
…Enregistrement et contrôle des actes…
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Période : 1945 - 2012Fonds : Tribunal d'instance de MeauxExtrait de la notice :
…Enregistrement et contrôle des actes…
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Fonds : Hôpital de FontainebleauExtrait de la notice :
…Correspondance et contrôle de l'activité…
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Cote : 91EDT3H2Période : 1832 - 1832Fonds : Commune d'ÉgrevilleExtrait de la notice :
…de contrôle général.…
…Garde Nationale, première et deuxième compagnies : registre de contrôle matricule, registre…
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Cote : 4R114Période : 1818 - 1821Extrait de la notice :
…Officiers, nomination et contrôle : listes par commune de candidats, contrôle général…
…des officiers ; contrôle de la garde : états de situation générale par commune.…
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Cote : 75EDT5J1Période : 1801 - 1900Fonds : Commune de Chailly-en-BrieExtrait de la notice :
…Contrôle sanitaire. - Campagnes de santé, vaccination et enquête : correspondance ; Contrôle…
…des établissements insalubres, fonderie de suif : correspondance ; Contrôle du bétail…
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Cote : 1R349Période : 1843 - 1845Extrait de la notice :
…Remplacements et substitutions, contrôle : actes administratifs ; contrôle des…
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Cote : 319EDT1L3Période : 1819 - 1861Fonds : Commune d'OrmeauxExtrait de la notice :
…Contrôle des comptes : arrêtés de gestion.…
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Cote : 33EDT3G1Période : 1818 - 1872Fonds : Commune de Moussy-le-VieuxExtrait de la notice :
…Contrôle des poids et mesures : correspondance.…
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Cote : 415EDT3H1Période : 1832 - 1835Fonds : Commune de Chalautre-la-ReposteExtrait de la notice :
…Registre de contrôle des gardes nationaux.…
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Période : 1694 - 1969Fonds : Bureau de LagnyExtrait de la notice :
…Registre de contrôle des droits d'échange…
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Période : 1694 - 1956Fonds : Bureau de RebaisExtrait de la notice :
…Registre de contrôle des droits d'échange…
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Cote : 344EDT1L6Période : 1832 - 1874Fonds : Commune de LumignyExtrait de la notice :
…Contrôle des comptes : arrêtés de gestion.…
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Période : 1698 - 1960Fonds : Bureau de Bray-sur-SeineExtrait de la notice :
…Registre de contrôle des droits d'échange…
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Période : 1776 - 1959Fonds : Bureau de Donnemarie-en-MontoisExtrait de la notice :
…Registre de contrôle des droits d'échange…
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Période : 1718 - 1969Fonds : Bureau de CoulommiersExtrait de la notice :
…Registre de contrôle des droits d'échange…
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Période : 1948 - 1994Extrait de la notice :
…Contrôle industriel et automatisation, télémécanique/GPAO…
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Période : 1950 - 1992Extrait de la notice :
…Dossier de contrôle de succession imposable…
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Cote : 16C19Période : 1696 - 1786Extrait de la notice :
…. - Ressort des bureaux de contrôle ; droits de contrôle sur les actes ; nomination…
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Cote : 224EDT5J1Période : 1930 - 1950Fonds : Commune de ThénisyExtrait de la notice :
…; Contrôle des établissements dangereux et insalubres : arrêté.…
…Contrôle sanitaire. - Campagnes de santé, vaccination et enquête : instructions, correspondance…
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Cote : 250EDT3H1Période : 1801 - 1900Fonds : Commune de Saint-HilliersExtrait de la notice :
…Registre du contrôle général du service ordinaire.…
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Cote : 2991W138/16Période : 1985 - 1985Extrait de la notice :
…. - Atelier de carrosserie, visite de contrôle.…
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Cote : 372EDT3H1Période : 1843 - 1850Fonds : Commune de GouaixExtrait de la notice :
…Registre général de contrôle du service ordinaire.…
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Cote : 372EDT3H2Période : 1842 - 1850Fonds : Commune de GouaixExtrait de la notice :
…Registre général de contrôle de la réserve.…
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Cote : 175EDT5J1Période : 1801 - 1900Fonds : Commune de Signy-SignetsExtrait de la notice :
…Correspondance concernant le contrôle sanitaire d'un élevage.…
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Cote : 25EDT1H3Période : 1809 - 1811Fonds : Commune de Pontault-CombaultExtrait de la notice :
…Contrôle du contingent : correspondance, dispenses de service.…
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Cote : 2875W195/13Période : 1977 - 1977Extrait de la notice :
….- Contrôle d'établissements.…
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Période : 1694 - 1969Fonds : Bureau de LagnyExtrait de la notice :
…Registre de contrôle des droits de greffe…