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Cote : 22WPériode : 1940 - 1978Extrait de la notice :
…Contrôle de l'information…
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Période : 825 - 2020Extrait de la notice :
…Service départemental du contrôle des prix…
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Cote : 68WPériode : 1941 - 1949Extrait de la notice :
…Fonctionnement du service et contrôle du ravitaillement…
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Cote : 1191WPériode : 1957 - 1976Extrait de la notice :
…Commission départementale de contrôle des opérations immobilières…
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Période : 825 - 2020Extrait de la notice :
…Laboratoire bactériologique et de contrôle des eaux…
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Cote : 43WPériode : 1923 - 1970Extrait de la notice :
…Contrôle des étrangers…
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Cote : 18WPériode : 1945 - 1949Extrait de la notice :
…Commission départementale du logement puis de contrôle des opérations immobilières…
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Cote : 1279WPériode : 1951 - 1981Extrait de la notice :
…Contrôle des établissements dangereux et insalubres (Abbeville à Bus-les-Artois)…
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Cote : 1280WPériode : 1951 - 1978Extrait de la notice :
…Contrôle des établissements dangereux et insalubres (Bus-les-Artois à Hornoy-le-Bourg)…
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Cote : 1MI75Période : 1726 - 1730Fonds : Microformes de complémentExtrait de la notice :
…Contrôle général des Finances. - Affaire entre les États d’Artois et le pays de l’Alleu : correspondance…
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Cote : 1MI61Période : 1678 - 1683Fonds : Microformes de complémentExtrait de la notice :
…Contrôle général des Finances. - Lettres adressées au contrôleur général par les intendants de la généralité…
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Cote : 1MI62Période : 1684 - 1691Fonds : Microformes de complémentExtrait de la notice :
…Contrôle général des Finances. - Lettres adressées au contrôleur général par les intendants de la généralité…
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Cote : 1MI63Période : 1692 - 1695Fonds : Microformes de complémentExtrait de la notice :
…Contrôle général des Finances. - Lettres adressées au contrôleur général par les intendants de la généralité…
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Cote : 1MI64Période : 1696 - 1701Fonds : Microformes de complémentExtrait de la notice :
…Contrôle général des Finances. - Lettres adressées au contrôleur général par les intendants de la généralité…
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Cote : 1MI65Période : 1702 - 1705Fonds : Microformes de complémentExtrait de la notice :
…Contrôle général des Finances. - Lettres adressées au contrôleur général par les intendants de la généralité…
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Cote : 1MI66Période : 1706 - 1708Fonds : Microformes de complémentExtrait de la notice :
…Contrôle général des Finances. - Lettres adressées au contrôleur général par les intendants de la généralité…
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Cote : 1MI74Période : 1716 - 1730Fonds : Microformes de complémentExtrait de la notice :
…Contrôle général des Finances. - Lettres adressées au contrôleur général par les intendants de la généralité…
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Cote : 1MI76Période : 1731 - 1747Fonds : Microformes de complémentExtrait de la notice :
…Contrôle général des Finances. - Lettres adressées au contrôleur général par les intendants de la généralité…
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Cote : 1MI67Période : 1709 - 1709Fonds : Microformes de complémentExtrait de la notice :
…Contrôle général des Finances. - Lettres adressées au contrôleur général par les intendants de la généralité…
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Cote : 1MI68Période : 1709 - 1710Fonds : Microformes de complémentExtrait de la notice :
…Contrôle général des Finances. - Lettres adressées au contrôleur général par les intendants de la généralité…
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Cote : 1MI69Période : 1710 - 1710Fonds : Microformes de complémentExtrait de la notice :
…Contrôle général des Finances. - Lettres adressées au contrôleur général par les intendants de la généralité…
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Cote : 1MI70Période : 1711 - 1711Fonds : Microformes de complémentExtrait de la notice :
…Contrôle général des Finances. - Lettres adressées au contrôleur général par les intendants de la généralité…
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Cote : 1MI71Période : 1712 - 1713Fonds : Microformes de complémentExtrait de la notice :
…Contrôle général des Finances. - Lettres adressées au contrôleur général par les intendants de la généralité…
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Cote : 1MI72Période : 1713 - 1714Fonds : Microformes de complémentExtrait de la notice :
…Contrôle général des Finances. - Lettres adressées au contrôleur général par les intendants de la généralité…
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Cote : 1MI73Période : 1714 - 1715Fonds : Microformes de complémentExtrait de la notice :
…Contrôle général des Finances. - Lettres adressées au contrôleur général par les intendants de la généralité…
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Cote : 1174WPériode : 1976 - 1984Extrait de la notice :
…Primes à l'agriculture et à la création d'emplois dans l'artisanat, prêts participatifs simplifiés, contrôle…
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Cote : 1175WPériode : 1973 - 1984Extrait de la notice :
…Contrôle de légalité…
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Cote : AJ38/5077Période : 1940 - 1944Extrait de la notice :
…Correspondance avec le Service du Contrôle des Administrateurs Provisoires (S.C.A.P.), 1941-1943 - Dossier…
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Cote : A5 - A7Période : 1703 - 1708Extrait de la notice :
…dans chacune des provinces et Généralités du royaume ;-- règlement pour la perception des droits du contrôle…
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Cote : A5 - A7Période : 1703 - 1708Fonds : Edition hiérarchiqueExtrait de la notice :
…dans chacune des provinces et Généralités du royaume ;-- règlement pour la perception des droits du contrôle…
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Cote : A5 - A7Période : 1703 - 1708Extrait de la notice :
…dans chacune des provinces et Généralités du royaume ;-- règlement pour la perception des droits du contrôle…
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Cote : A34Période : 1774 - 1774Extrait de la notice :
…sommes qui seront payées, a l'adjudicataire des Fermes générales, pour tenir lieu des droits de contrôle…
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Cote : A34Période : 1774 - 1774Fonds : Edition hiérarchiqueExtrait de la notice :
…sommes qui seront payées, a l'adjudicataire des Fermes générales, pour tenir lieu des droits de contrôle…
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Cote : A34Période : 1774 - 1774Extrait de la notice :
…sommes qui seront payées, a l'adjudicataire des Fermes générales, pour tenir lieu des droits de contrôle…
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Cote : A22Période : 1732 - 1734Fonds : Edition hiérarchiqueExtrait de la notice :
…sans aveu, qui commettent toutes sortes de brigandage dans la Généralité d'Amiens ; - exemptant du contrôle…
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Cote : A22Période : 1732 - 1734Extrait de la notice :
…sans aveu, qui commettent toutes sortes de brigandage dans la Généralité d'Amiens ; - exemptant du contrôle…
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Cote : A22Période : 1732 - 1734Extrait de la notice :
…sans aveu, qui commettent toutes sortes de brigandage dans la Généralité d'Amiens ; - exemptant du contrôle…
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Cote : A67Période : 1720 - 1788Extrait de la notice :
…. - Vente provisoire, au sieur Vidal, avocat au Conseil du Roi, du droit de contrôle des toiles de la…
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Cote : A10 - A12Période : 1715 - 1718Fonds : Edition hiérarchiqueExtrait de la notice :
…concernant l'élection des maires et autres officiers des Hôtels-de-Ville ; - servant de règlement pour le contrôle…
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Cote : A67Période : 1720 - 1788Fonds : Edition hiérarchiqueExtrait de la notice :
…. - Vente provisoire, au sieur Vidal, avocat au Conseil du Roi, du droit de contrôle des toiles de la…
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Cote : A10 - A12Période : 1715 - 1718Extrait de la notice :
…concernant l'élection des maires et autres officiers des Hôtels-de-Ville ; - servant de règlement pour le contrôle…
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Cote : A67Période : 1720 - 1788Extrait de la notice :
…. - Vente provisoire, au sieur Vidal, avocat au Conseil du Roi, du droit de contrôle des toiles de la…
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Cote : A10 - A12Période : 1715 - 1718Extrait de la notice :
…concernant l'élection des maires et autres officiers des Hôtels-de-Ville ; - servant de règlement pour le contrôle…
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Cote : A16Période : 1722 - 1722Fonds : Edition hiérarchiqueExtrait de la notice :
…d'Amiens et d'Abbeville sont tenus do payer les droits de francs-fiefs ; - portant : règlement pour le contrôle…
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Cote : A16Période : 1722 - 1722Extrait de la notice :
…d'Amiens et d'Abbeville sont tenus do payer les droits de francs-fiefs ; - portant : règlement pour le contrôle…
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Cote : A16Période : 1722 - 1722Extrait de la notice :
…d'Amiens et d'Abbeville sont tenus do payer les droits de francs-fiefs ; - portant : règlement pour le contrôle…