accord
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Cote : 7 S 9129Période : 1927 - 1932Extrait de la notice :
…Accord…
…Accord…
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Cote : 3 S 9136Période : 1923 - 1927Fonds : Navigation intérieureExtrait de la notice :
…Accord…
…Accord…
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Cote : 3 S 9127Période : 1924 - 1933Fonds : Navigation intérieureExtrait de la notice :
…Accord…
…Accord…
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Cote : 1 J 504/20Période : 1597 - 1875Fonds : Familles et terres nivernaisesExtrait de la notice :
…Edme GIRAULT, succession, accord entre François GIRAULT, son fils, et Marie-Anne ADAM, veuve Edme GIRAULT…
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Cote : E DEPOT 83 H 2Période : 1936 - 1936Extrait de la notice :
…Sursis d'incorporation : accord.…
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Cote : E DEPOT 72 R 6Période : 1825 - 1880Extrait de la notice :
…Bourses, demandes : accord, refus.…
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Cote : E DEPOT 88 R 2Période : 1945 - 1945Extrait de la notice :
…Admission scolaire : demande, accord.…
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Cote : E DEPOT 101 O 19Période : 1817 - 1911Extrait de la notice :
…Charbon. - Recherche : demande, accord (1825-1911).…
…. - Recherche : demande, accord, réclamation (1817-1841).…
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Cote : H dépôt 5/1186Période : 1903 - 1903Fonds : Hôpital de Nevers (XXe siècle)Extrait de la notice :
…Personnel, permission de sortie : notes d'accord.…
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Cote : 1 J 754/1Période : 1857 - 1857Fonds : Jacques Roux, soldatExtrait de la notice :
…Accord d'une gratification de réforme renouvelable : gratification ; paiement : bordereau des mandats…
…Accord d'une gratification de réforme renouvelable…
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Cote : E DEPOT 88 Q 2Période : 1851 - 1864Extrait de la notice :
…Secours aux indigents : demande, accord, subvention.…
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Cote : E DEPOT 83 I 3Période : 1947 - 1947Extrait de la notice :
…Cirque, demande d'autorisation de représentation : accord.…
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Cote : 147 J 1050Période : 1774 - 1774Extrait de la notice :
…L'accord est délivré à Le Blanc, professeur d'anatomie à Orléans (département du Loiret).…
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Cote : 1 J 607/40Période : 1949 - 1952Fonds : Fonds Roger BluzatExtrait de la notice :
…l'accord Franco-Laotien du 19 juillet 1949 et de l'accord Franco-Cambodgien du 8 novembre 1949" : brochure…
…- "Conventions inter-états conclues en application de l'accord Franco-Vietnamien du 8 mars 1949 ; de…
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Cote : 93 J 466Période : 1971 - 1985Extrait de la notice :
…Protocole d'accord concernant les acétates entre Atochem et USL (1985).…
…Protocole d'accord entre USL et Produits chimiques Ugine Kuhlmann (P.C.U.K.) (1971-1973).…
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Cote : E DEPOT 2 FF 2Période : 1638 - 1638Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Transaction et accord passé entre le seigneur président du Bersac, les consuls…
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Cote : E DEPOT 46 Q 6Période : 1924 - 1928Extrait de la notice :
…Mutilés et réformés de guerre : demande de prêt, accord.…
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Cote : E DEPOT 87 R 8Période : 1881 - 1881Extrait de la notice :
…Catéchisme, utilisation des salles de classe : accord de l'académie.…
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Cote : E DEPOT 26 K 9Période : 1858 - 1884Extrait de la notice :
…Belles actions : demandes de gratification, accord (1858-1884).…
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Cote : 7 P 59Période : 1905 - 1938Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 7P - fonds du service de restauration des terrains de montagneExtrait de la notice :
…par l'inspection du reboisement et les inspections et campements, transmises à la Conservation pour accord…
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Cote : 7 P 76Période : 1907 - 1939Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 7P - fonds du service de restauration des terrains de montagneExtrait de la notice :
…par l'inspection du reboisement et les inspections et campements, transmises à la Conservation pour accord…
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Cote : 7 P 77Période : 1907 - 1939Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 7P - fonds du service de restauration des terrains de montagneExtrait de la notice :
…par l'inspection du reboisement et les inspections et campements, transmises à la Conservation pour accord…
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Cote : 7 P 78Période : 1907 - 1939Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 7P - fonds du service de restauration des terrains de montagneExtrait de la notice :
…par l'inspection du reboisement et les inspections et campements, transmises à la Conservation pour accord…
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Cote : 7 P 79Période : 1907 - 1939Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 7P - fonds du service de restauration des terrains de montagneExtrait de la notice :
…par l'inspection du reboisement et les inspections et campements, transmises à la Conservation pour accord…
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Cote : 7 P 80Période : 1907 - 1939Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 7P - fonds du service de restauration des terrains de montagneExtrait de la notice :
…par l'inspection du reboisement et les inspections et campements, transmises à la Conservation pour accord…