accord
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Cote : E DEPOT 83 H 2Période : 1936 - 1936Extrait de la notice :
…Sursis d'incorporation : accord.…
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Cote : E DEPOT 72 R 6Période : 1825 - 1880Extrait de la notice :
…Bourses, demandes : accord, refus.…
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Cote : E DEPOT 88 R 2Période : 1945 - 1945Extrait de la notice :
…Admission scolaire : demande, accord.…
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Cote : E DEPOT 101 O 19Période : 1817 - 1911Extrait de la notice :
…Charbon. - Recherche : demande, accord (1825-1911).…
…. - Recherche : demande, accord, réclamation (1817-1841).…
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Cote : E DEPOT 83 I 3Période : 1947 - 1947Extrait de la notice :
…Cirque, demande d'autorisation de représentation : accord.…
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Cote : E DEPOT 88 Q 2Période : 1851 - 1864Extrait de la notice :
…Secours aux indigents : demande, accord, subvention.…
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Cote : E DEPOT 2 FF 2Période : 1638 - 1638Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Transaction et accord passé entre le seigneur président du Bersac, les consuls…
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Cote : E DEPOT 46 Q 6Période : 1924 - 1928Extrait de la notice :
…Mutilés et réformés de guerre : demande de prêt, accord.…
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Cote : E DEPOT 87 R 8Période : 1881 - 1881Extrait de la notice :
…Catéchisme, utilisation des salles de classe : accord de l'académie.…
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Cote : E DEPOT 26 K 9Période : 1858 - 1884Extrait de la notice :
…Belles actions : demandes de gratification, accord (1858-1884).…
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Cote : 7 P 59Période : 1905 - 1938Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 7P - fonds du service de restauration des terrains de montagneExtrait de la notice :
…par l'inspection du reboisement et les inspections et campements, transmises à la Conservation pour accord…
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Cote : 7 P 76Période : 1907 - 1939Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 7P - fonds du service de restauration des terrains de montagneExtrait de la notice :
…par l'inspection du reboisement et les inspections et campements, transmises à la Conservation pour accord…
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Cote : 7 P 77Période : 1907 - 1939Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 7P - fonds du service de restauration des terrains de montagneExtrait de la notice :
…par l'inspection du reboisement et les inspections et campements, transmises à la Conservation pour accord…
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Cote : 7 P 78Période : 1907 - 1939Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 7P - fonds du service de restauration des terrains de montagneExtrait de la notice :
…par l'inspection du reboisement et les inspections et campements, transmises à la Conservation pour accord…
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Cote : 7 P 79Période : 1907 - 1939Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 7P - fonds du service de restauration des terrains de montagneExtrait de la notice :
…par l'inspection du reboisement et les inspections et campements, transmises à la Conservation pour accord…
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Cote : 7 P 80Période : 1907 - 1939Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 7P - fonds du service de restauration des terrains de montagneExtrait de la notice :
…par l'inspection du reboisement et les inspections et campements, transmises à la Conservation pour accord…
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Cote : 7 P 81Période : 1907 - 1939Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 7P - fonds du service de restauration des terrains de montagneExtrait de la notice :
…par l'inspection du reboisement et les inspections et campements, transmises à la Conservation pour accord…
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Cote : 7 P 82Période : 1907 - 1939Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 7P - fonds du service de restauration des terrains de montagneExtrait de la notice :
…par l'inspection du reboisement et les inspections et campements, transmises à la Conservation pour accord…
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Cote : 7 P 83Période : 1907 - 1939Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 7P - fonds du service de restauration des terrains de montagneExtrait de la notice :
…par l'inspection du reboisement et les inspections et campements, transmises à la Conservation pour accord…
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Cote : 7 P 84Période : 1907 - 1939Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 7P - fonds du service de restauration des terrains de montagneExtrait de la notice :
…par l'inspection du reboisement et les inspections et campements, transmises à la Conservation pour accord…
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Cote : 7 P 75Période : 1907 - 1939Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 7P - fonds du service de restauration des terrains de montagneExtrait de la notice :
…par l'inspection du reboisement et les inspections et campements, transmises à la Conservation pour accord…
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Cote : 7 P 74Période : 1907 - 1939Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 7P - fonds du service de restauration des terrains de montagneExtrait de la notice :
…par l'inspection du reboisement et les inspections et campements, transmises à la Conservation pour accord…
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Cote : 7 P 73Période : 1907 - 1939Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 7P - fonds du service de restauration des terrains de montagneExtrait de la notice :
…par l'inspection du reboisement et les inspections et campements, transmises à la Conservation pour accord…
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Cote : 7 P 72Période : 1907 - 1939Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 7P - fonds du service de restauration des terrains de montagneExtrait de la notice :
…par l'inspection du reboisement et les inspections et campements, transmises à la Conservation pour accord…
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Cote : 7 P 71Période : 1907 - 1939Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 7P - fonds du service de restauration des terrains de montagneExtrait de la notice :
…par l'inspection du reboisement et les inspections et campements, transmises à la Conservation pour accord…