accord
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Cote : E DEPOT 83 H 2Période : 1936 - 1936Extrait de la notice :
…Sursis d'incorporation : accord.…
…Sursis d'incorporation : accord.…
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Cote : E DEPOT 72 R 6Période : 1825 - 1880Extrait de la notice :
…Bourses, demandes : accord, refus.…
…Bourses, demandes : accord, refus.…
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Cote : E DEPOT 88 R 2Période : 1945 - 1945Extrait de la notice :
…Admission scolaire : demande, accord.…
…Admission scolaire : demande, accord.…
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Cote : E DEPOT 101 O 19Période : 1817 - 1911Extrait de la notice :
…. - Recherche : demande, accord, réclamation (1817-1841). Charbon. - Recherche : demande, accord (1825-1911).…
…. - Recherche : demande, accord, réclamation (1817-1841). Charbon. - Recherche : demande, accord (1825-1911).…
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Cote : E DEPOT 88 Q 2Période : 1851 - 1864Extrait de la notice :
…Secours aux indigents : demande, accord, subvention.…
…Secours aux indigents : demande, accord, subvention.…
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Cote : E DEPOT 83 I 3Période : 1947 - 1947Extrait de la notice :
…Cirque, demande d'autorisation de représentation : accord.…
…Cirque, demande d'autorisation de représentation : accord.…
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Cote : E DEPOT 2 FF 2Période : 1638 - 1638Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Transaction et accord passé entre le seigneur président du Bersac, les consuls et la communauté pour l'établissement du vingtième…
…Présentation du contenu Transaction et accord passé entre le seigneur président du Bersac, les consuls et la communauté pour l'établissement du vingtième…
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Cote : E DEPOT 46 Q 6Période : 1924 - 1928Extrait de la notice :
…Mutilés et réformés de guerre : demande de prêt, accord.…
…Mutilés et réformés de guerre : demande de prêt, accord.…
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Cote : E DEPOT 87 R 8Période : 1881 - 1881Extrait de la notice :
…Catéchisme, utilisation des salles de classe : accord de l'académie.…
…Catéchisme, utilisation des salles de classe : accord de l'académie.…
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Cote : E DEPOT 26 K 9Période : 1858 - 1884Extrait de la notice :
…Belles actions : demandes de gratification, accord (1858-1884).…
…Belles actions : demandes de gratification, accord (1858-1884).…
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Cote : 7 P 59Période : 1905 - 1938Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 7P - fonds du service de restauration des terrains de montagneExtrait de la notice :
…Présentation du contenu Pièces émises par l'inspection du reboisement et les inspections et campements, transmises à la Conservation pour accord et suivi…
…Présentation du contenu Pièces émises par l'inspection du reboisement et les inspections et campements, transmises à la Conservation pour accord et suivi…
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Cote : 7 P 76Période : 1907 - 1939Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 7P - fonds du service de restauration des terrains de montagneExtrait de la notice :
…Présentation du contenu Pièces émises par l'inspection du reboisement et les inspections et campements, transmises à la Conservation pour accord et suivi…
…Présentation du contenu Pièces émises par l'inspection du reboisement et les inspections et campements, transmises à la Conservation pour accord et suivi…
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Cote : 7 P 77Période : 1907 - 1939Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 7P - fonds du service de restauration des terrains de montagneExtrait de la notice :
…Présentation du contenu Pièces émises par l'inspection du reboisement et les inspections et campements, transmises à la Conservation pour accord et suivi…
…Présentation du contenu Pièces émises par l'inspection du reboisement et les inspections et campements, transmises à la Conservation pour accord et suivi…
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Cote : 7 P 78Période : 1907 - 1939Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 7P - fonds du service de restauration des terrains de montagneExtrait de la notice :
…Présentation du contenu Pièces émises par l'inspection du reboisement et les inspections et campements, transmises à la Conservation pour accord et suivi…
…Présentation du contenu Pièces émises par l'inspection du reboisement et les inspections et campements, transmises à la Conservation pour accord et suivi…
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Cote : 7 P 79Période : 1907 - 1939Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 7P - fonds du service de restauration des terrains de montagneExtrait de la notice :
…Présentation du contenu Pièces émises par l'inspection du reboisement et les inspections et campements, transmises à la Conservation pour accord et suivi…
…Présentation du contenu Pièces émises par l'inspection du reboisement et les inspections et campements, transmises à la Conservation pour accord et suivi…
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Cote : 7 P 80Période : 1907 - 1939Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 7P - fonds du service de restauration des terrains de montagneExtrait de la notice :
…Présentation du contenu Pièces émises par l'inspection du reboisement et les inspections et campements, transmises à la Conservation pour accord et suivi…
…Présentation du contenu Pièces émises par l'inspection du reboisement et les inspections et campements, transmises à la Conservation pour accord et suivi…
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Cote : 7 P 81Période : 1907 - 1939Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 7P - fonds du service de restauration des terrains de montagneExtrait de la notice :
…Présentation du contenu Pièces émises par l'inspection du reboisement et les inspections et campements, transmises à la Conservation pour accord et suivi…
…Présentation du contenu Pièces émises par l'inspection du reboisement et les inspections et campements, transmises à la Conservation pour accord et suivi…
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Cote : 7 P 82Période : 1907 - 1939Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 7P - fonds du service de restauration des terrains de montagneExtrait de la notice :
…Présentation du contenu Pièces émises par l'inspection du reboisement et les inspections et campements, transmises à la Conservation pour accord et suivi…
…Présentation du contenu Pièces émises par l'inspection du reboisement et les inspections et campements, transmises à la Conservation pour accord et suivi…
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Cote : 7 P 83Période : 1907 - 1939Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 7P - fonds du service de restauration des terrains de montagneExtrait de la notice :
…Présentation du contenu Pièces émises par l'inspection du reboisement et les inspections et campements, transmises à la Conservation pour accord et suivi…
…Présentation du contenu Pièces émises par l'inspection du reboisement et les inspections et campements, transmises à la Conservation pour accord et suivi…
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Cote : 7 P 84Période : 1907 - 1939Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 7P - fonds du service de restauration des terrains de montagneExtrait de la notice :
…Présentation du contenu Pièces émises par l'inspection du reboisement et les inspections et campements, transmises à la Conservation pour accord et suivi…
…Présentation du contenu Pièces émises par l'inspection du reboisement et les inspections et campements, transmises à la Conservation pour accord et suivi…
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Cote : 7 P 75Période : 1907 - 1939Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 7P - fonds du service de restauration des terrains de montagneExtrait de la notice :
…Présentation du contenu Pièces émises par l'inspection du reboisement et les inspections et campements, transmises à la Conservation pour accord et suivi…
…Présentation du contenu Pièces émises par l'inspection du reboisement et les inspections et campements, transmises à la Conservation pour accord et suivi…
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Cote : 7 P 74Période : 1907 - 1939Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 7P - fonds du service de restauration des terrains de montagneExtrait de la notice :
…Présentation du contenu Pièces émises par l'inspection du reboisement et les inspections et campements, transmises à la Conservation pour accord et suivi…
…Présentation du contenu Pièces émises par l'inspection du reboisement et les inspections et campements, transmises à la Conservation pour accord et suivi…
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Cote : 7 P 73Période : 1907 - 1939Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 7P - fonds du service de restauration des terrains de montagneExtrait de la notice :
…Présentation du contenu Pièces émises par l'inspection du reboisement et les inspections et campements, transmises à la Conservation pour accord et suivi…
…Présentation du contenu Pièces émises par l'inspection du reboisement et les inspections et campements, transmises à la Conservation pour accord et suivi…
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Cote : 7 P 72Période : 1907 - 1939Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 7P - fonds du service de restauration des terrains de montagneExtrait de la notice :
…Présentation du contenu Pièces émises par l'inspection du reboisement et les inspections et campements, transmises à la Conservation pour accord et suivi…
…Présentation du contenu Pièces émises par l'inspection du reboisement et les inspections et campements, transmises à la Conservation pour accord et suivi…
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Cote : 7 P 71Période : 1907 - 1939Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 7P - fonds du service de restauration des terrains de montagneExtrait de la notice :
…Présentation du contenu Pièces émises par l'inspection du reboisement et les inspections et campements, transmises à la Conservation pour accord et suivi…
…Présentation du contenu Pièces émises par l'inspection du reboisement et les inspections et campements, transmises à la Conservation pour accord et suivi…