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Cote : 1 A 1Période : 1814 - 1814Fonds : Commune de Loubès-BernacExtrait de la notice :
…Présentation du contenu Cette ordonnance contient la charte constitutionnelle.…
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Cote : 1 J 1449Période : 1346 - 1346Fonds : Sous-série 1 J Documents isolés et petits fonds entrés par voie extraordinaire Deuxième volumeExtrait de la notice :
…Présentation du contenu Charte au nom de Jean II le Bon, passée au camp devant Aiguillon.…
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Cote : 3 D 1Période : 1860 - 1860Extrait de la notice :
…Présentation du contenu - Transcription d'une charte de 1331 (1860), - Notice statistique sur la…
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Cote : 1 J 777Période : 1201 - 1300Extrait de la notice :
…Charte des coutumes de la ville de Buzet-sur-Baïse.…
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Cote : 1769 W 295Période : 1945 - 1959Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Le gouvernement de Vichy instaure une Charte du travail le 4 octobre 1941,…
…Organismes crées par la charte du travail dans les départements du Gers et de Lot-et-Garonne…
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Cote : 2654 W 8Période : 2009 - 2015Fonds : Affaires politiques et sociales, sécurités, représentation de l'État et protocole en Lot-et-GaronneExtrait de la notice :
…- chambre syndicale des buralistes, 1er septembre 2009 ; - signature du Plan Garonne et de la charte…
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Cote : 1 W 85Période : 1940 - 1944Extrait de la notice :
…Propagande ouvrière, charte du travail : bulletin du ministère du Travail (1943).…
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Cote : 3 R 4Période : 1845 - 1982Fonds : Commune de NéracExtrait de la notice :
…mairie et l'ADAMA (Association pour la diffusion et l'animation musicales en Aquitaine) (1979-1982) ; charte…
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Cote : 1769 W 1-1277Période : 1915 - 1919Extrait de la notice :
…les dossiers d'Yvan Blanquet (1769 W 111), des biens allemands (1769 W 112) et des organismes de la Charte…
…les dossiers d'Yvan Blanquet (1769 W 111), des biens allemands (1769 W 112) et des organismes de la Charte…