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Cote : 1067 W 1-34Période : 1931 - 1983Extrait de la notice :
…plan…
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Cote : 1105 W 1-20Période : 1932 - 1985Extrait de la notice :
…plan…
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Cote : 1132 W 1-14Période : 1933 - 1985Extrait de la notice :
…plan…
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Cote : 56 Fi 1-42Période : 1860 - 1970Extrait de la notice :
…plan…
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Cote : 1026 W 1-719Période : 1812 - 1979Extrait de la notice :
…plan…
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Cote : 120J1-168Période : 1929 - 1971
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Période : 1736 - 1986Extrait de la notice :
…Plan de classement…
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Période : 1799 - 1816Extrait de la notice :
…Plan de classement du Tribunal de première instance de Saint-Hippolyte…
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Extrait de la notice :
…Plan de classement du Tribunal de première instance de Montbéliard (à compter de 1816)…
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Cote : E dépôt 515 1-70Période : 1634 - 1937Extrait de la notice :
…cf. plan de classement des archives communales.…
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Extrait de la notice :
…Dans ce fichier chaque plan a un numéro d'enregistrement en tant que plan moderne (PM + n° d'article)…
…n'avait pas encore été traité au moment de l'enregistrement du plan dans le fichier).…
…) et enfin d'un index "type" qui précise à quelle série d'archive le plan est rattaché. 017.…
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Cote : E dépôt 245 1-70Période : 1607 - 1956Extrait de la notice :
…Plan de classement.…
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Extrait de la notice :
…Plan de classement du Tribunal de première instance de Pontarlier À coter 3U4…
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Cote : 137 J 1-75Période : 1890 - 2015Extrait de la notice :
…Plan de classement…
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Période : 1719 - 1719Extrait de la notice :
…archives communales de Levier ont été classées et inventoriées en 1985 ; mais, à l’exception de ce plan…
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Cote : 1308 W 1-73Période : 1980 - 1992Extrait de la notice :
…Au sein de ce IXe contrat de plan, l'on trouve un contrat particulier intitulé « Tourisme ».…
…principalement question de l'implication de la délégation régionale au tourisme lors du IXe contrat de plan…
…Un contrat de plan est un partenariat entre l'État et les régions pour la mise en place de projets structurants…
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Cote : 1049 W 1-117Période : 1930 - 1982Extrait de la notice :
…plan cadastral…
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Cote : M4228-M4275Période : 1841 - 1940Extrait de la notice :
…Les dossiers ont été classés selon le plan de classement préconisé par la Banque de France.…
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Cote : M4228-M4275Période : 1841 - 1940Extrait de la notice :
…Les dossiers ont été classés selon le plan de classement préconisé par la Banque de France.…
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Cote : 1609 W 1-88Période : 1964 - 1989Extrait de la notice :
…Contrat de plan…
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Cote : W 18602-18968Période : 1926 - 1968Extrait de la notice :
…commerce, consommation, alimentation, économie, enseignement, environnement, logement et construction, plan…
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Cote : 106 J 1-101Période : 1847 - 1958Extrait de la notice :
…Mode de classement Le plan de classement distingue les deux familles, puis, pour chacune d'elles, se…
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Cote : 18 H 1-344Période : 1101 - 1800Extrait de la notice :
…18 H 1 = 18 H 47 et 71 plan 18 H 2 = 18 H 97 et 98 plan 18 H 3 = 18 H 116 plan 18 H 4 = 18 H 261 plan…
…18 H 5 = 18 H 183 plan 18 H 6 = 18 H 249 et 250 plan 18 H 7 = 18 H 270 plan 18 H 8 = 18 H 287 plan 18…
…H 9 = 18 H 322 plan 18 H 10 = 18 H 260 plan 18 H 11 = 18 H 237 plan 18 H 12 = 18 H 72 liasses 18 H 625…
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Cote : B2 ; CART. 231-232 ; 21 H 1-69 ; 21 INV. 219-221Période : 801 - 1902Extrait de la notice :
…21 H 1 21 H 61 = Plan 21 H 2 21 H 62 = Plan 21 H 3 21 H 63 = Plan 21 H 4 21 H 64 = Plan 21 H 5 21 H…
…65 = Plan 21 H 6 21 H 66 = Plan 21 H 7 21 H 67 = Plan 21 H 8 21 H 68 = 21 H SUP/ 1…
…= 21 H 698 21 H 56 = 21 H 699 21 H 57 = 21 H 699/1 21 H 58 = 21 H 700 21 H 59 = 21 H 701 21 H 60 = Plan…
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Cote : 3 P ES 1-717 ; 3 P PLAN 1-717 ; 1 J0 533Période : 1773 - 1882Extrait de la notice :
…Le plan parcellaire Le plan cadastral a été dressé dans la plupart des communes entre 1807 et 1850.…
…Sur le plan national, la Direction Générale des Impôts souhaite développer le plan cadastral informatisé…
…Divisions du plan La section, première division du plan d'une commune, est destinée à faciliter la consultation…