…Il regroupe plusieurs plans : le tableau d'assemblage et un plan par section existante…

…Plan départemental d'insertion des travailleurs handicapés ; gestion prévisionnelle des emplois et des…

…compétences ; insertion, réinsertion et luttre contre l'illétrisme ; plan de sauvegarde de l'emploi…

…Accords d'entreprises ; Dossiers d'intéressement, de participation et plan d'épargne entreprises ; Emploi…

…régionales, cantonales ; Professions réglementées ; Élections chambres consulaires ; Transports de corps ; Plan…

….) ; Plan d'Occupation des Sols (P.O.S) ; Pistes cyclables ; Base de loisrs ; Programme d'Aménagement…

….) ; Plan d'Occupation des Sols (P.O.S) ; Pistes cyclables ; Base de loisrs ; Programme d'Aménagement…

…Sauf dans quelques cas, il est conservé pour chaque finage arpenté la minute du plan et sa mise au…

…Chaque plan montre les limites et la superficie des terrains qui composent le finage et leur répartition…

…Belfort : plan du château, [fin XIXe siècle]. Belfort : plan de la ville, 1877-1878.…

…Plan des dessous ; éch. 1/1000e, 1888.…

…Plan ouvrage « G » de la D.A.T., 1953-1956.…

…Syndicat Mixte des Transports en Commun (SMTC), pistes cyclables, Maison du temps et de la mobilité, plan…

…Voirie : plan. 1899.…

…Plan 65 Belfort. ENIB. 1963-1964 (voir aussi 328-332). Plan 66 Belfort.…

…Plan 15 Belfort. Salle des fêtes. 1912 (voir aussi 175). Plan 17 Belfort.…

…Plan militaire…

…Plan militaire…

…Ce fonds concerne le monde sportif et ses pratiques, sur le plan local mais également régional et national…

…de masse, réseau d’eau potable, notice explicative, règlement d’urbanisme, 1979 ; plan de bornage de…

…la propriété Lamboley, commune de Bavilliers, fév. 1980 ; plan concernant le découpage de la commune…

…programme des travaux, réseau P.T.T., réseau d’assainissement, cahier des charges, réseau E.D.F., 0voirie, plan…

…La typologie des documents est souvent identique : état des propriétaires expropriés, plan parcellaire…

…En effet, il retrace une page originale, sur le plan économique, de l'histoire du Territoire de…

…C'est en quelque sorte la légende du plan.…

…Le bordereau thématique entré sous Mnesys correspond au plan de classement utilisé sous As@lae, et proposé…

…Le bordereau thématique entré sous Mnesys correspond au plan de classement utilisé sous As@lae, et proposé…

…qui représente une succession d'épisodes troublés, une histoire marquée par les hésitations, tant au plan…

…local qu'au plan central, marquée aussi par la tentation de l'indépendance, à la manière de Saint-Domingue…

…Guadeloupe et l'arrivée de Victor Hugues, 1792 constitue cependant un tournant indéniable, notamment au plan…

…Plan du ban de Belfort vers 1760. (2 pièces). Plan du ban de Belfort.…

…Projet rectification de la Savoureuse. 1 plan. 1789. Plan de la Savoureuse.…

…Plan de Belfort en 1767. Photographie noir et blanc. Projet camp retranché. 1793. 1 plan.…

…[s.d.] 99 J 36 Plan de la Brasserie, au 1/200. [s.d.]…

…[s.d.] 99 J 35 Plan général nivelé de la Brasserie, au 1/1000.…

…En effet, il retrace une page originale, sur le plan économique, de l’histoire du Territoire de Belfort…

…Aménagement de parkings : correspondance, plan, 1959.…

…Le Mont, Les Barres : plan de situation des H.L.M., échelle 1/2000, novembre 1956.…

…très succincts et ne comportent le plus souvent que l’avis de l’architecte, avec, quelquefois, un plan…

…Dès 1924 il collabore au plan d'extension de Belfort.…

…rotée dès les années 1930, jusqu'aux années 2010, puisque chaque devis, chaque plan…

…d'aller au dossier originel sans faire de recherches supplémentaires  : par exemple, un plan…

…on peut signaler dans la série CC (finances et contributions) le livre terrier de 1780 ainsi que le plan…

…N.B., 42 x 39 cm, s.e., s.d. 135 J 64/1 Plan géographique de Frobach-Sarrebourg..…

…Affiche coul., 100 x 72 cm, s.d. 135 J 49/1 Plan de Belfort au Moyen-Age. Réalisé par G.…

…Schouler, s.e., 40 x 52 cm, s.d. 135 J 49/2 Plan de Belfort au XVIIIe siècle. Réalisé par G.…

…xE9;rie<br> -Num&#xE9;ro de la bo&#xEE;te ou du dossier<br> -Num&#xE9;ro d'ordre (unique pour chaque plan…

…xE9;rie<br> -Num&#xE9;ro de la bo&#xEE;te ou du dossier<br> -Num&#xE9;ro d'ordre (unique pour chaque plan…

…Domaine de « La Charmeuse » à Bavilliers : plan d’ensemble, 16 janvier 1946.…

…Domaine de « La Charmeuse » à Bavilliers : plan d’ensemble, 16 janvier 1946.…

…conclure, que le Journal officiel est une publication à caractère national, qu'il faut compléter au plan…

…militaires : les litiges entre les entreprises charg&#xE9;es des fortifications de Belfort dans le cadre du plan…

…ead-section ead-arrangement"><div class="ead-wrapper"><div class="ead-p">Le fonds est organis&#xE9; selon le plan…

…ead-section ead-arrangement"><div class="ead-wrapper"><div class="ead-p">Le fonds est organis&#xE9; selon le plan…

…Les Résidences, opération H.V.S., antenne de gestion : C.C.T.P., C.C.A.P., devis, plan. 1983-1984 55…

…Après élimination, le fonds a été reclassé avec un plan de classement ordonné et des analyses plus fines…

…construction d’une maison d’habitation : 2 plans, 1984 ; Réchésy, construction de 50 logements : 1 plan…

…, 1941) ; plan de la Roche (1904) ; ancienne usine Schreiber (1926) ; plan général du Rondelot (1935,…

…Eglise de Fesches : surface à carreler, plan.…

…Pensions : alsacienne, plan, poulailler, clapiers et buanderie ; italienne.…

…mouvement « Libération » à l’Armée Secrète, organisation des compagnies dans le Nord-Franche-Comté, plan…

…mouvement « Libération » à l’Armée Secrète, organisation des compagnies dans le Nord-Franche-Comté, plan…

…: correspondance, plan, 1964.…

…Maison Schultz, 12 faubourg de Lyon : plan des balcons, 1972.…

…Pavillon du personnel : plan, permis de construire, 1973-1974.…

…Plan de situation.…

…Plan périmétral Ech. 1/500, dim. 89 x 84 Avril 1982 64. Plan périmétral.…

…Exécution : plan niveau rue, coupe a-b, éch. 1/100 ; plan de situation, éch. 1/200.…

…rapports, correspondance, bilans, comptes d’exploitation. 1976-1985 60 J 5-7 Thecla. 1984-1986 60 J 5 Plan…

…rapports, correspondance, bilans, comptes d’exploitation. 1976-1985 60 J 5-7 Thecla. 1984-1986 60 J 5 Plan…

…Malgré le plan social proposé par le ministre de l’Intérieur, les « Bullistes » descendent dans la rue…

…d’informatisation de l’établissement. 69 J 16 d’entreprise et plan 1984 15 Contient l’enquête…

…organisation qui conduit à des regroupements, à la création de filiales et la signature d’un contrat de plan…

…anglais destin&#xE9;es &#xE0; un &#xE9;l&#xE8;ve de Froidefontaine (Henri Couchot) (1 Z 2), et un plan…

…(avec plan de situation). [1993-1997] 3 Série W : archives administratives et judiciaires postérieures…

…enseignement, liste des inscriptions, budget prévisionnel, comptes financiers, rapports de fin d’année, plan…

…générale et technique 6 Statuts 6 Organisation de la scolarité 6 Pédagogie 7 Photographies 8 Plan…

…Le rôle politique de la section est d’incarnée le Parti sur le plan local.…

…de coupures de presse relatives aux interventions et personnalités du Parti Socialiste tant sur le plan…

…à la revue de mars 1974, 87 p 105 J 121 Socialisme et Cadre de Vie, 1979 105 J 122 L’Unité, Le plan…

…Danjoutin : alimentation en eau potable, 1971-1972 ; Andelnans : bâtiment Gargnino, 1974 ; Roppe : plan…

…Danjoutin : alimentation en eau potable, 1971-1972 ; Andelnans : bâtiment Gargnino, 1974 ; Roppe : plan…

…. — Etablissements Duvernoy projet d’agrandissement de la choucrouterie : plan.…

…1953-1973 Contentieux 143 J 51 Litige Abel Duvernois contre Albert Blondé : rapport d’expertise, plan…

…. — Etablissements Duvernoy projet d’agrandissement de la choucrouterie : plan.…

…: plan.…

…. – Construction : plan. 106 J 240 Maison type n° 2 : plan. 1914 106 J 241 Constructions. – Demandes…

…[s.d.] 106 J 374 [Sans titre] : plan. [s.d.]…

…de la concession des mines de Giromagny, plan annexé au procèsverbal d’expertise. 5 REPERTOIRE 82…

…rapports, renseignements, plans et croquis, publicité, correspondance, affiche. 1878-1890 Contient le plan…

…de la concession des mines de Giromagny, plan annexé au procèsverbal d’expertise. 5 REPERTOIRE 82…

…Ce plan de classement est conservé sous la cote 109 J 1876.…

…Le plan de classement suivi reprend autant que possible celui préconisé par la Direction des Archives…

…Il a été adapté aux archives de la société grâce au plan de classement utilisé en interne par Alsthom3…

…Contient un plan de la synagogue avec numérotation et emplacement des stalles.…

…Contient un plan de la synagogue avec numérotation et emplacement des stalles.…

…Contient un plan du quartier des cités SACM, Dollfus et Cie, SaintJoseph. 156 J 22 Cordonner (Joseph…

…Contient deux plans de la villa de Danjoutin, signés Preiswerk et Cie à Bâle (Suisse), 1913 : plan de…

…Contient un plan du quartier des cités SACM, Dollfus et Cie, SaintJoseph. 156 J 22 Cordonner (Joseph…

…, le fonds, pris dans l'ordre des cotes, est divis&#xE9; en 1792 articles, reclass&#xE9;s selon un plan…

…, le fonds, pris dans l'ordre des cotes, est divis&#xE9; en 1792 articles, reclass&#xE9;s selon un plan…

…factures, affiches, correspondance. 1946-1951 Bals et « sauteries » avec carton d’invitation et un plan…

…factures, affiches, correspondance. 1946-1951 Bals et « sauteries » avec carton d’invitation et un plan…

…Organisation du fonds Le fonds est organisé selon le plan de classement traditionnel pour des archives…

…Organisation du fonds Le fonds est organisé selon le plan de classement traditionnel pour des archives…