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Cote : 3 N 22Période : 1943 - 1943Extrait de la notice :
…. - Location des plages, été 1943 : plan avec détails.…
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Cote : 72 S 119Période : 1972 - 1976Extrait de la notice :
…MIPTV : catalogue, programme, correspondance, plan du palais des festivals avec organisation des stands…
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Cote : 1 N 19Période : 1907 - 1952Fonds : 1N - Biens communauxExtrait de la notice :
…. : correspondance, rapport, délibérations, baux, notes, plan.…
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Cote : 1 N 18Période : 1904 - 1933Fonds : 1N - Biens communauxExtrait de la notice :
…d'un terrain de la ville quartier du Devens pour son usage : correspondance, baux, délibérations, plan…
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Cote : 72 S 5Période : 1974 - 1974Extrait de la notice :
…. - Rapport moral, note annexe, liste des membres, statuts, plan de réorganisation de l'association (…
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Cote : 3 N 2Période : 1856 - 1857Extrait de la notice :
…Croisette : devis et détail estimatif, rapport sur la situation des travaux de terrassement, copie de plan…
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Cote : 72 S 47Période : 1974 - 1989Extrait de la notice :
…Festival international du film de Cannes, organisation : formulaire de demande d'accréditation, plan,…
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Cote : 4 N 5Période : 1828 - 1945Fonds : 4N - Propriétés et droits diversExtrait de la notice :
…, additifs ou avenants, approbation, mode de répartition du produit : textes officiels, règlement, plan…
…des caveaux-types et plan d'aménagement de la zone du Bas-Riou au Grand Jas, nombreuses délibérations…
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Cote : 12 S 6Période : 1961 - 1963Extrait de la notice :
…des commissions d'enquête : fixation des tarifs maxima de péage sur l'autoroute Estérel Côte d'Azur, plan…
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Cote : 3 F 23Période : 1805 - 1891Fonds : 3F - AgricultureExtrait de la notice :
…du Riou par le Sieur Bernard, du Cannet, <lb/>pour y établir un moulin à farine : trois lettres ; plan…
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Cote : 3 N 5Période : 1831 - 1868Extrait de la notice :
…copie de l'acte de cession, délibérations, arrêtés préfectoraux, correspondance, rapports, pétitions, plan…
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Cote : 12 S 2Période : 1941 - 1984Extrait de la notice :
…à l'emploi du personnel municipal en cas de calamité publique, correspondance avec les autorités, plan…
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Cote : 1 N 2Période : 1808 - 1900Fonds : 1N - Biens communauxExtrait de la notice :
…commerçants, de parcelles à jardiner à la Croisette : circulaire, baux, délibérations, correspondance, plan…
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Cote : 52 S 4Période : 1902 - 1958Fonds : 52S - Fonds GaléottiExtrait de la notice :
…notarié (1923) ; 32bis rue Perrissol, mitoyenneté : règlement, calque (1946) ; local de Galéotti : plan…
…la conservation des hypothèques de Grasse (1946) ; rue Georges Clemenceau et de la Tour, vente sur plan…
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Cote : CC 92Période : 1783 - 1785Extrait de la notice :
…. - Mandat de 71 l. 5 s., montant de la dépense faite pour la levée du plan du môle projeté, conformément…
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Cote : 2 N 3Période : 1882 - 1944Fonds : 2N - BoisExtrait de la notice :
…photocopie d'une brochure, imprimée par l'imprimerie Bernard jeune, Paris, pour lotir le bois, avec plan…
…enquête : note, correspondance, tableau parcellaire, métré et estimation, promesse de vente, décret, plan…
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Cote : CC 68Période : 1789 - 1789Extrait de la notice :
…. - déchargement : payé 36 livres, pour la levée du plan figuratif de la plage de Cannes et de l'emplacement…
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Cote : DD 3Période : 1678 - 1776Extrait de la notice :
…mandats de payement ; procès-verbal de visite des travaux par Jacques Gazan et Pierre Allègre et un plan…
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Cote : 3 N 32Période : 1923 - 1942Extrait de la notice :
…Alpes-Maritimes, puis occupation par une auberge de jeunesse : brochure, délibérations, correspondance, notes, plan…
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Cote : BB 3Période : 1765 - 1770Extrait de la notice :
…pour obtenir l'autorisation d'une battue aux sangliers et aux loups, qui infestent le quartier du Plan…
…Vente des terres communales de Pauruchon et de La Chapelanie, cette dernière située au quartier du Plan…
…boucherie (15 juin 1766). - Visite et vérification de la forêt des Ribbes ; plaintes des habitants du Plan…
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Cote : BB 2Période : 1760 - 1765Extrait de la notice :
…au sieur Honoré Isnard, d'examiner les réparations à faire au pont de Brasque,"situé au quartier du Plan…
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Cote : BB 6Période : 1780 - 1790Extrait de la notice :
…de 6 livres, pour un cadre, fait par le sieur Etienne Sicard, menuisier, "pour mieux conserver le plan…
…du mouillage et de la plage de ce lieu et le molle, marqué sur le dit plan" ;vote de la somme de 9 livres…