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Période : 1945 - 1988Extrait de la notice :
…Réorganisation de la DABF dans le cadre du plan CDC (1977-1988) ; informatique FDC (1983-1987) ; secteur…
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Période : 1982 - 1990Autorités indexées
…Plan…
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Cote : 3 N 22Période : 1943 - 1943Extrait de la notice :
…. - Location des plages, été 1943 : plan avec détails.…
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Période : 1991 - 1991Extrait de la notice :
…, topographique 02 Plan d'environnement, plan de situation 03 Plan d'environnement, plan masse - accès…
…B06CL 122: Plan noyau (1) B06CL 123 : Plan noyau (2) B06CL 124 : Plan noyau (3) B06CL 125: Plan noyau…
…technique de sécurité, 15/11/91 01 Plan de masse 02 Plan de masse - voiries 03 Plan de masse prises…
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Cote : 72 S 119Période : 1972 - 1976Extrait de la notice :
…MIPTV : catalogue, programme, correspondance, plan du palais des festivals avec organisation des stands…
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Période : 1919 - 1995Extrait de la notice :
…/70 PLAN Trappes 78 SCIC plan parcellaire- plan A 3 PLAN Trappes 78 PLAN Trappes 78 PLAN…
…foncières PLAN Trappes 78 PLAN Trappes 78 PLAN Sainte maxime 83 PLAN PLAN PLAN Saint Raphael…
…PLAN Gretz Armainvilliers 77 PLAN Gretz 77 PLAN Lésigny 77 PLAN Lésigny 77 PLAN PLAN Lésigny…
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Date de modification : 7 juillet 2023Extrait de la notice :
…Sur ces affiches de la Belle Époque, les personnages, en premier plan, sont richement vêtus.…
Lieu de conservation : Commune de Cannes - Archives municipales - Salle de lecture -
Cote : 4 N 5Période : 1828 - 1945Fonds : 4N - Propriétés et droits diversExtrait de la notice :
…, additifs ou avenants, approbation, mode de répartition du produit : textes officiels, règlement, plan…
…des caveaux-types et plan d'aménagement de la zone du Bas-Riou au Grand Jas, nombreuses délibérations…
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Cote : 1 N 19Période : 1907 - 1952Fonds : 1N - Biens communauxExtrait de la notice :
…. : correspondance, rapport, délibérations, baux, notes, plan.…
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Cote : 1 N 18Période : 1904 - 1933Fonds : 1N - Biens communauxExtrait de la notice :
…d'un terrain de la ville quartier du Devens pour son usage : correspondance, baux, délibérations, plan…
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Cote : 72 S 5Période : 1974 - 1974Extrait de la notice :
…. - Rapport moral, note annexe, liste des membres, statuts, plan de réorganisation de l'association (…
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Période : 1976 - 1985Extrait de la notice :
…Acquisition de terrains sur la commune d’Arcueil : 1 plan parcellaire, 1 plan de profils en travers […
…Cholet, vente de terrain à la CDC : 1 plan [calque vert original], sd.…
…Immeubles de la CDC au 43-43bis bd Victor Hugo à Neuilly-sur-Seine : 1 plan [calque original], sd.…
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Cote : 3 N 2Période : 1856 - 1857Extrait de la notice :
…Croisette : devis et détail estimatif, rapport sur la situation des travaux de terrassement, copie de plan…
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Cote : 12 S 6Période : 1961 - 1963Extrait de la notice :
…des commissions d'enquête : fixation des tarifs maxima de péage sur l'autoroute Estérel Côte d'Azur, plan…
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Période : 2010 - 2012Extrait de la notice :
…notice acoustique, notice 1705930003 Projet, lot structure : plan d’architecte, restructurations,…
…rue de Lille 1705930001 Hall du 56 rue de Lille, restructurations, étude d’Avant-Projet Définitif : plan…
…métallique, rapport diagnostic et relevés existant, août 2010. 1705930004 Projet, lot architecture : plan…
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Cote : 72 S 47Période : 1974 - 1989Extrait de la notice :
…Festival international du film de Cannes, organisation : formulaire de demande d'accréditation, plan,…
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Période : 1861 - 1910Extrait de la notice :
…Ouvriers en premier plan.…
…Ouvriers en premier plan.…
…[cf AL2-0002/31] Groupe d’employés au 1er plan ; charrettes au second plan ; le chantier de démolition…
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Cote : 3 F 23Période : 1805 - 1891Fonds : 3F - AgricultureExtrait de la notice :
…du Riou par le Sieur Bernard, du Cannet, <lb/>pour y établir un moulin à farine : trois lettres ; plan…
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Période : 1981 - 1991Extrait de la notice :
…Plan Direction des affaires financières (DAF), Caisse générale (CG) (1984-1991) ; Contrôles (1986-1990…
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Période : 1985 - 1993Extrait de la notice :
…en place et formation (1985-1898) ; organes décisionnels (1988-1989) ; organisation (1987-1993) ; plan…
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Cote : 12 S 2Période : 1941 - 1984Extrait de la notice :
…à l'emploi du personnel municipal en cas de calamité publique, correspondance avec les autorités, plan…
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Cote : 3 N 5Période : 1831 - 1868Extrait de la notice :
…copie de l'acte de cession, délibérations, arrêtés préfectoraux, correspondance, rapports, pétitions, plan…
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Cote : 52 S 4Période : 1902 - 1958Fonds : 52S - Fonds GaléottiExtrait de la notice :
…notarié (1923) ; 32bis rue Perrissol, mitoyenneté : règlement, calque (1946) ; local de Galéotti : plan…
…la conservation des hypothèques de Grasse (1946) ; rue Georges Clemenceau et de la Tour, vente sur plan…
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Période : 1951 - 1984Extrait de la notice :
…Liquidation judiciaire, plan de liquidation et transfert des prêts : SEMEASO, SERM, SEMARG, SEMETA et…
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Période : 1987 - 1992Extrait de la notice :
…1992 et points qualité par direction, 1992 3.4 Mise en place du plan fédéral Comptes rendus des comités…
…réalisée en 1990 révélant de nombreuses faiblesses dans la qualité de l'accueil téléphonique à la CDC, un plan…
…l'accueil téléphonique à la CDC au niveau fédéral, 1990-1991 : Préconisations des missions qualité et plan…
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Période : 1746 - 1948Extrait de la notice :
…du RDC -1 plan du 1er étage -1 plan de l’étage -1 plan du 3e étage -2 plans de l’entresol -1 plan du…
…du RDC 07/09/1948 -1 plan du RDC 31/07/1941 -1 plan du 1er étage 07/09/1948 -1 plan du 3e étage 18/06…
…le -1 plan du RDC et 1 06/12/1944 plan du 1er étage 04/06/1948 31/07/1941 sd sd sd sd sd sd sd Fiches…
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Période : 1988 - 1993Extrait de la notice :
…Ce fonds sera conservé définitivement comme témoin de la mise en place d'un plan de sécurité informatique…
…des applications de la DABF), rapport annuel sur la sécurité, 1991; bilan des actions, 1991-1992 ; plan…
…rapport sur le service gestionnaire de l'IRCANTEC, note sur les modalités d'application des actions du plan…
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Période : 1959 - 1988Extrait de la notice :
…IX Plan…
…Le IXème Plan et la DDL, 1982 - 1987 Le IXème Plan définition, préparation du IXème Plan, apport de…
…Le Plan, 1982 - 1987 ••••.••••••••••••••••••••••••••• 2 22.…
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Cote : 2 N 3Période : 1882 - 1944Fonds : 2N - BoisExtrait de la notice :
…photocopie d'une brochure, imprimée par l'imprimerie Bernard jeune, Paris, pour lotir le bois, avec plan…
…enquête : note, correspondance, tableau parcellaire, métré et estimation, promesse de vente, décret, plan…
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Période : 1985 - 1990Extrait de la notice :
…Organigramme des clés-Colline Nord : note, correspondance, compte-rendu, plan, novembre 1988-juillet…
…Organigramme des clés-Colline Sud : note, correspondance, compte-rendu, plan, décembre 1988-juillet 1990…
…A.S.L. 2 [Paroi Sud du Cube et Colline Sud de la Tête-Défense] : note, correspondance, mot manuscrit, plan…
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Cote : CC 68Période : 1789 - 1789Extrait de la notice :
…. - déchargement : payé 36 livres, pour la levée du plan figuratif de la plage de Cannes et de l'emplacement…
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Cote : CC 92Période : 1783 - 1785Extrait de la notice :
…. - Mandat de 71 l. 5 s., montant de la dépense faite pour la levée du plan du môle projeté, conformément…
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Période : 1955 - 1972Extrait de la notice :
…23 septembre 1966. 1.2 Mauritanie Enquête démographique à Nouakchott : note, 1964. 1.3 Haute-Volta Plan…
…1207350003 2.4 Côte d’Ivoire Etude relative à la région sud-est : note, correspondance, méthode et plan…
…1967. 1207350004 2.5 Congo Etude des ressources en eau de la vallée du Niari : note, compte-rendu, plan…
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Période : 1895 - 1966Extrait de la notice :
…Plan Marshall…
…correspondance, statistiques, contrats 1934-1956 Financement du logement HBM opéré avec l’aide américaine (Plan…
…Plan Marshall…
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Période : 1991 - 1996Extrait de la notice :
…d’action DABF Gestion collective et prise de participations, 4 juin 1992-8 février 1993. 1.3.2 Plan…
…d’action DABF 4 1.3.2 Plan d’action de CDC International 4 1.4 Caisse Nationale de Prévoyance (CNP…
…, présentation à Robert LION, directeur général, 4 juin 1991 ; au comité exécutif, 1er août 1991 ; plan…
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Période : 1986 - 1990Extrait de la notice :
…Plan de communication…
…2.1 Présentation 2.2 Documents sociaux 2.3 Développement social des quartiers 2.4 Partenariat 2.5 Plan…
…CREPA-HABITAT : protocole, 1988 Délégation interministérielle à la ville/ALFA : protocole, 1989 2.5 Plan…
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Période : 1984 - 1989Extrait de la notice :
…PLAN DU SECRETARIAT GENERAL: préparation du plan 1988 - 1990, septembre 1987. 13.…
…LE PLAN DU SECRETARIAT GENERAL 13. QUALITE+ 14. SERVICE DE LA FORMATION 15.…
…Il vient en complément du fonds coté 90409001 à 90409029 versé en mai 1990 et le même plan a été respecté…
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Période : 1816 - 1990Extrait de la notice :
…), le plan de la CDC en trois volumes (1986-1989), plan du groupe financier de la Caisse des dépôts (…
…(1984-1986), le plan de la CDC (1985-1987), l'activité de la formation et les orientations (1986-1987…
…discussion du "projet interne" formation qualifiante, observations pour atteindre les objectifs du "plan…
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Cote : 1 N 2Période : 1808 - 1900Fonds : 1N - Biens communauxExtrait de la notice :
…commerçants, de parcelles à jardiner à la Croisette : circulaire, baux, délibérations, correspondance, plan…
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Mission des travaux historiques (MTH) - Patrimoine immobilier de la CDC - Cote 0403380001-0403380006Période : 1897 - 1997Extrait de la notice :
…Acquisitions et aménagements : plan sur calque, sd. 56, 67 et 68 rue de Lille : plan, négatif, 1948-1978…
…De l’Oratoire à l’acquisition de l’Hôtel de Belle-Isle : notamment plan de l’installation de la CDC à…
…Hôtel de Belle-Isle, sources externes : actes notariés [1720-1885], article et plan de la grande cour…
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Période : 1979 - 1989Extrait de la notice :
…Plan CDC…
…Projet CDC Plan CDC .…
…plan Etat/collectivités locales pour la durée du IXème Plan, définition d'une charte du financement…
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Période : 1969 - 1993Extrait de la notice :
…Après un tri et une analyse individuelle, les documents ont été regroupés par thèmes selon un plan dont…
…des comptes et fonctionnement, 1977-1992. - Rapports de la Fiduciaire centrale de Paris : nouveau plan…
…prévisions, frais de personnel, oeuvres sociales, 1989-1992. 940929008 - Comptabilité : mise en place du plan…
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Période : 1988 - 1995Extrait de la notice :
…s’articule selon trois axes majeurs : une réflexion organisée autour de groupes de travail et d’un plan…
…Point d’étape sur l’avancement du projet, et ré- actualisation du plan d’actions, 1993 - point d’étape…
…Point d’étape sur l’avancement du projet, et réactualisation du plan d’actions, 1993 7/8 8 -4- 030537…
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Période : 1985 - 1991Extrait de la notice :
…Plan triennal…
…Plan 1988-1990 du groupe financier CDC.…
…Plan 1988-1990 de la DDL (Direction du développement local).…
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Période : 1964 - 1987Extrait de la notice :
…Mission du plan Plan de développement, synthèse : rapport, 15 mars 1984 Entretien sur l’environnement…
…Rocard, Ministre du Plan et de l’Aménagement du territoire à C.…
…Elaboration du plan .................................................................................…
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Période : 1982 - 1990Extrait de la notice :
…plan (noir et blanc), (1 ex. 0,90x0,90). - Etages courants de la Grande Arche : plan (noir et blanc),…
…Déjeuner: plan de table, 5 octobre 1987.…
…Palais du Louvre et des Tuileries : plan général de surface LM.…
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Période : 1984 - 1991Extrait de la notice :
…du SG Secrétariat Général, préparation du plan, 1988 ; plan et programme d’action, mars 1988. 1.3 Comptabilité…
…Bilan général du système d’information, 3 avril 1985 ; orientations, 25 avril 1985 ; plan, juin 1985…
…la date des documents. 2 SOMMAIRE PAGE 1 LE SECRETARIAT GENERAL 1.1 Documents sociaux 5 1.2 Plan…
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Cote : DD 3Période : 1678 - 1776Extrait de la notice :
…mandats de payement ; procès-verbal de visite des travaux par Jacques Gazan et Pierre Allègre et un plan…
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Période : 1986 - 1996Extrait de la notice :
…ETUDES DE CLIENTELE 1.1 Généralités 1.2 SICAV - OPCVM 1.21 SICAV 1.22 OPCVM 1.3 Pension livrée 1.4 Plan…
…entre la SEC et la SCT 2.3 Création de la Caisse centrale des Caisses d'épargne (CCCE) 2.4 Divers : plan…
…statuts de la CCCE, 1994-1995. 960841010 Projets de statuts de la CCCE (suite), 1995. 2.4 Stratégie Plan…