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Date de modification : 29 avril 2024Extrait de la notice :
…Plan…
Lieu de conservation : Commune d'Avignon - Archives municipales -
Cote : E 1887Période : 1706 - 1789Fonds : Comté de Hanau-Lichtenberg.Extrait de la notice :
…Défrichement et amodiation de ce terrain, dit aussi le Schuherthal ; plan du Füllengarten ; remises de…
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Cote : 7 E 44 /108Période : 1857 - 1858Extrait de la notice :
…Minutes, 1 procuration du Canada, 1 des Etats-Unis ; Plan parcellaire de la Fischer-Insel à Roeschwoog…
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Cote : 7 E 44 /101Période : 1852 - 1853Extrait de la notice :
…Minutes, Plan parcellaire de 46 ha à Fort-Louis, embouchure de la Moder, 1853 ; 2 procurations envoyées…
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Cote : E 1811Période : 1620 - 1708Fonds : Comté de Hanau-Lichtenberg.Extrait de la notice :
…Spécification des emprunts faits lors des troubles de Mansfeld ; plan de l'église de Niederbetschdorf…
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Cote : G 1136Période : 1474 - 1800Fonds : Evêché de Strasbourg.Extrait de la notice :
…Constitutions de rente, baux et cessions de biens divers à Molsheim ; devis et plan de restauration de…
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Cote : E 1955Période : 1668 - 1782Fonds : Comté de Hanau-Lichtenberg.Extrait de la notice :
…d'Ingwiller contre la commune d'Ingwiller pour prise de bois ; droit d'affouage des fermiers segneuriaux ; plan…
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Cote : G 6537Période : 1701 - 1800Extrait de la notice :
…commune de Weyersheim, série de mémoires et de consultations sur le collège épiscopal Strasbourg, plan…
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Cote : G 2035Période : 1701 - 1800Fonds : Evêché de Strasbourg.Extrait de la notice :
…pâturage ; délimitation entre les forêts communales de Schirmeck et Wackenbach et celle de l'évêché ; plan…
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Cote : G 991Période : 1530 - 1705Fonds : Evêché de Strasbourg.Extrait de la notice :
…dans la Monsau ; affaires de juridiction banale et de juridiction forestière ; délits forestièrs ; plan…
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Cote : G 5869Période : 1701 - 1800Fonds : Chapitres des chanoinesExtrait de la notice :
…de pierres bornes dans une forêt du bailliage de Lauterbourg ; affaires forestières à Cleebourg ; plan…
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Cote : 7 E 20 .1/152Période : 1844 - 1844Extrait de la notice :
…Acte n°16553 : adjudication du couvent des capucins de Haguenau avec plan.…
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Cote : 146 J 1-17Période : 1957 - 1997Fonds : État des fonds de la série JExtrait de la notice :
…Présentation du contenu Archives du PSU des Côtes-du-Nord : dossiers opérationnels du parti sur le plan…
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Cote : 7 E 36 /23Période : 1799 - 1800Extrait de la notice :
…Actes n°5108-5111 : expropriation de terrains pour la ligne du chemin de fer Thionville-Niederbronn, plan…
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Période : 1973Extrait du PDF d'origine
…sans dat-e 1 plan " plan 1 plan 1 plan 2 plans H " tl n " " " 1 plan " 3 plans " ~1…
…Plan par masse 1806 3 P Plans, carton 1 Plan par masse 1827 3P Plans, carton 1 Plan cadastral…
…DE Plan 1 .•.…
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Période : 1790 - 1949Extrait du PDF d'origine
…1836, 1 plan 1876) presbytère (1 (1 1920) 1924) plan plan Bâtiments divers : remises pour…
…1934, 1 plan 1936, 1 plan 1938, 1 plan 1939) -Travaux à caractère sanitaire 1912 ... 1934 1855, 1934…
…1922) des postes (1 plan s.d…
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Période : 1940Extrait du PDF d'origine
…d'ensemble cadastral de la commune d'Yvias et plan d'assemblage de la commune d'Yvias ( 1841-1860).…
…de fusion avec Mantallot, plan des conununcs de Mantallot et de Berhet (1825-1829). l3inic, érection…
…Kerfot, érection en commune à partir d'une section détachée d'Yvias par la loi du 31mars 1859 : plan…
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Période : 1766 - 1851Extrait du PDF d'origine
…Q 111 Collégiale Saint-Guillaume de Saint-Brieuc (suite) : rente en argent ; documents divers (1 plan…
…de (1790-an III) 1790-1814 16 pièces, 1 plan 1 Q 135 Dominicains'. de Sainte-Anne de Guingamp :…
…des bâtiments et du jardin de l'évêché) (1789-1808) 115 pièces, 1 pLan 1790-an XII 1 Q 143 (suite…
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Date de modification : 16 mai 2024Extrait de la notice :
…Au-delà de la richesse documentaire qu'offre cet ensemble, tant sur le plan monumental que sur le plan…
Lieu de conservation : Commune d'Avignon - Archives municipales -
Période : 1800 - 1940Extrait du PDF d'origine
…an X-1940) an IX-1940 x 47 Biens : mobilier (an IX-1940) ; travaux (an X-1899) (5 plans 1819, 1 plan…
…an VIII-1939) comptabilité (1839-1935) ; biens (an IX-1858) an VIII -1939 travaux (an IX-1940) (1 plan…
…1904). 2 x 12 Dinan (an IV-1937) (l plan 1911). 2 x 13 Duault (1911-1938) ; Erêac (1889-1932)…
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Période : 1940Extrait du PDF d'origine
…du monastère Saint-Joseph de Guingamp (1934) et plan de la communauté de Guingamp (1928). 1928, 1934…
…Commissariat Spécial de la Police des chemins de fer, de l'Etat et des ports de Saint-Brieuc. 1924 Plan…
…marchandises et circulation des individus en temps de guerre : autorisations, correspondance relative au plan…
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Période : 1940Extrait du PDF d'origine
…(vers 1936). (11) Site inscrit le 06.04. 1945. ( 12) A noter : 2 plans. (13) A noter : 1 plan. (14)…
…(4) A noter : 1 plan. (5) A noter : 6 plans. (6) A noter : 2 plans (communes de Dinan el de Lanvallay…
…A noter: un plan de l'édifice. (26) Monument classé le 25.07.1902. (27) Monument classé le 29.02. 1888…
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Période : 1940Extrait du PDF d'origine
…s: mesures prises contre l'incendie (1859) ; aménagement des archives dans le bâtiment central (2 plan…
…Prigent d'un terrain (1 plan d'ensemble) (1891), aménagement en jardin public (1922), pose d'une canalisation…
…divers d'aménagement (1905-1920) ; électrification (1912-1913) ; projet de reconstruction sans suite (8 plan…
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Période : 1940Extrait du PDF d'origine
…Voici ce plan tel qu'il apparaît dans le répertoire soumis à l'approbation du ministre le 13 septembre…
…Le plan suivi pour le classement et le répertoire effectués en 1852 et 1859 a été respecté autant qu'il…
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Période : 1940Extrait du PDF d'origine
…(an IX-1902) (dossiers de plan ''spécimen'' pour servir à la construction des prisons départementales…
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Période : 1799 - 1944Extrait du PDF d'origine
…1848); dépôts de demandes de brevets d'invention : tableaux, acte notarié, accusés de réception, un plan…
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Période : 1995Extrait du PDF d'origine
…Pour faciliter cette double démarche sources, un plan de classement presque spécificités de chaque…
…A. 10 décembre 1802 - Plan d'études : "les classes remplacent les cours", choix entre la philosophie…
…Enfin, en application du décret du 3 mai 1923, relatif à la réforme du plan d'études de l'enseignement…
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Période : 1966Extrait du PDF d'origine
…carnets à souches de certificats d'admission, 1927-1933 231- Préventorium de Saint-Laurent (PLERIN) : plan…
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Période : 1940Extrait du PDF d'origine
…villes entre 1816 et 1862 : instructions, correspondance et tableaux statistiques. 6 M 859 1911-1938 Plan…
…établissement et organisation [circulaires, instructions, correspondance] (1929-1937). 6 M 860 1938-1939 Plan…
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Période : 1884 - 1930Extrait du PDF d'origine
…Plan d'organisation du bureau des 1918-1923 charbons (Délégation de Saint-Brieuc).…
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Date de modification : 18 septembre 2023Extrait de la notice :
…un champ d’étude privilégié pour mettre en lumière la façon dont furent vécus et ressentis sur le plan…
Lieu de conservation : Archives départementales des Côtes-d'Armor -
Période : 1940Extrait du PDF d'origine
…Moines en Saint-Jacut-de-la-Mer :dossier d'enquête préalable, arrêté de constitution, correspondance, plan…
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Période : 1940Extrait du PDF d'origine
…Saint-lian Colonie agricole de Saint-Han et son annexe la ferme-école de Carlan en Meslin (1848-1862), un plan…
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Période : 1766 - 1851Extrait du PDF d'origine
…rouisr-;agc. rotoii', routoir, extrémité de l'élallg' 1 gGnéralcmcnl eneom~ queue de l'étang, brée de plan…
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Date de modification : 15 septembre 2023Extrait de la notice :
…Le déroulement chronologique des faits passe en second plan pour évoquer les réactions des sociétés humaines…
Lieu de conservation : Archives départementales des Côtes-d'Armor -
Période : 1818 - 1940Extrait du PDF d'origine
…Plan d'alignement de la ville de Tréguier : 3 K 90 (dcsc. libre). Pla11coët : 3 K 122 (desc. géo).…