Procès
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Cote : p. 491-493Période : 1780 - 1780Extrait de la notice :
…Contenu Procès de M. d'Oyselet contre les communautés et particuliers des lieux de Sorgues et Châteauneuf-du-Pape…
…Procès.…
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Cote : BIBLIO 237Période : 1666 - 1666Extrait de la notice :
…"Règlement des assesseurs [dans les procès]" (25 juillet 1666)…
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Cote : BIBLIO 238Période : 1677 - 1677Extrait de la notice :
…"Règlement au sujet des procès criminels" (23 octobre 1677)…
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Cote : BIBLIO 238Période : 1680 - 1680Extrait de la notice :
…"Règlement au sujet des procès criminels" (20 février 1680)…
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Cote : E-dépôt Ansouis BB 15Période : 1726 - 1744Fonds : Commune d'AnsouisExtrait de la notice :
…Contenu Au début du registre, copie d'une transaction au sujet du procès avec Sannes (1638).…
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Cote : 201 J 21Période : 1796 - 1798Fonds : Papiers Joseph Jacques FouqueExtrait de la notice :
…Poursuites et procès devant le directeur du jury d'accusation d'Apt (an V)…
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Cote : E-dépôt Beaumont-du-Ventoux FF 3Période : 1359 - 1781Fonds : Commune de Beaumont-du-VentouxExtrait de la notice :
…Contenu Brèves du procès (1623-1627). Enquête sur la dépaissance des troupeaux (1625-1627).…
…Procès entre les habitants de Beaumont et ceux de Saint-Léger au sujet de la dépaissance des troupeaux…
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Cote : BIBLIO 238Période : 1677 - 1677Extrait de la notice :
…"Règlement portant ordre de donner compte de tous les procès criminels" (29 mai 1677)…
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Cote : BIBLIO 238Période : 1679 - 1679Extrait de la notice :
…"Édit et règlement au sujet de la poursuite des procès" (20 juillet 1679)…
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Cote : 1 J 1276/13Période : 1904 - 1904Fonds : Fonds ChaffardExtrait de la notice :
…Déplacement à Orange pour assister au procès des anciens frères de Camaret, de Piolenc, et des soeurs…