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  • Construction d'un chemin de Corbeil à Melun par Saintry, Villededon, Saint-Port, Sainte-Assise, Boissise-la-Bertrand et le M...
    Cote : 1C82
    Période : 1777 - 1777
    Fonds : Administrations provinciales d'Ancien Régime (série C)
    Extrait de la notice :

    …Corbeil : Le Roi étant en son Conseil a, en outre, voulu « que les particuliers propriétaires de terrains qui se trouveront sur la ligne…

    …Corbeil : Le Roi étant en son Conseil a, en outre, voulu « que les particuliers propriétaires de terrains qui se trouveront sur la ligne…

  • Limites, dénominations, etc. (suite).
    Cote : L234
    Fonds : Administrations et tribunaux de la période révolutionnaire (série L)
    Extrait de la notice :

    …Extrait d'une délibération de l'administration de département : la ligne de démarcation entre La Celle et Champagne, proposée par les…

    …de grands inconvénients, l'administration arrête, que d'une façon générale ces communes seront limitées par la ligne…

    …Envoi du procès-verbal susdit au citoyen Fontanille, propriétaire du domaine de Graville, principal contribuable visé par la ligne…

  • Affaires générales.
    Cote : L201
    Fonds : Administrations et tribunaux de la période révolutionnaire (série L)
    Extrait de la notice :

    …près le département de Seine-et-Marne à ses collègues près les administrations municipales pour leur indiquer la ligne…

    …près le département de Seine-et-Marne à ses collègues près les administrations municipales pour leur indiquer la ligne…

  • État général des titres.
    Cote : H142
    Période : 1222 - 1773
    Fonds : Clergé régulier (série H)
    Extrait de la notice :

    …Combe, d'un maison de trois chas, (travées) sise au haut de Samois, tenant audit Hôtel-Dieu ; - provision du prieuré de Samois, en faveur de Jean de Ligne…

    …Combe, d'un maison de trois chas, (travées) sise au haut de Samois, tenant audit Hôtel-Dieu ; - provision du prieuré de Samois, en faveur de Jean de Ligne…

  • Recensements de population
    Cote : 10M
    Période : 1794 - 1975
    Extrait de la notice :

    …<br><br> Ce sont ces listes qui sont mises en ligne aujourd&#x2019;hui. </div></div></div>…

    …<br><br> Ce sont ces listes qui sont mises en ligne aujourd&#x2019;hui. </div></div></div>…

  • Limites, dénominations, etc.
    Cote : L233
    Fonds : Administrations et tribunaux de la période révolutionnaire (série L)
    Extrait de la notice :

    …subsistances est invité à prendre un arrêté nommant un commissaire qui, conjointement avec les communes, fixera la ligne…

    …Procès-verbal de non-conciliation en ce qui concerne la ligne de démarcation des territoires de Voisenon et de Rubelles, et…

    …et Quincy seront remis au citoyen Rochette, géomètre à Crécy, à l'effet de déterminer d'une manière précise la ligne…

  • Collection Henri Bonnot
    Cote : 4 FiNum 1-83
    Période : 1914 - 1918
    Extrait de la notice :

    …class="ead-wrapper"><div class="ead-p">Henri Bonnot (Arcis-sur-Aube 1899 - Angers 1981) a v&#xE9;cu la Premi&#xE8;re Guerre mondiale en premi&#xE8;re ligne…

    …class="ead-wrapper"><div class="ead-p">Henri Bonnot (Arcis-sur-Aube 1899 - Angers 1981) a v&#xE9;cu la Premi&#xE8;re Guerre mondiale en premi&#xE8;re ligne…

  • Tribunal criminel départemental puis Cour de justice criminelle (juridictions ordinaires et spéciales)
    Période : 1791 - 1810
    Extrait de la notice :

    …l'&#xE9;tablissement d'un index alphab&#xE9;tique du nom des accus&#xE9;s (voir sur le <a href="https://archives.seine-et-marne.fr/fr/inventaires-en-ligne…

    …l'&#xE9;tablissement d'un index alphab&#xE9;tique du nom des accus&#xE9;s (voir sur le <a href="https://archives.seine-et-marne.fr/fr/inventaires-en-ligne…

  • Recueils des actes administratifs de la Préfecture de Seine-et-Marne
    Cote : 3 K 1/1-235
    Période : 1799 - 2014
    Extrait de la notice :

    …<br> La Pr&#xE9;fecture a mis en ligne sur son site les recueils de 2003 jusqu&#x2019;au dernier num&#xE9;ro paru de l&#x2019;ann&#xE9;e en cours.…

    …<br> La Pr&#xE9;fecture a mis en ligne sur son site les recueils de 2003 jusqu&#x2019;au dernier num&#xE9;ro paru de l&#x2019;ann&#xE9;e en cours.…

  • Fonds Jean-Albert Grégoire et ses entreprises
    Période : 1905 - 1994
    Extrait de la notice :

    …Jean-­‐Albert  Grégoire  dans  la  Revue  de  l’aluminium  (Ressources  en  ligne  sur  la  Bibliothèque   de  l’aluminium)…

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