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Période : 1982 - 1988Extrait du PDF d'origine
…Présentation générale de la ligne.…
…Annexe M: Annexes relatives au financement de la ligne A.…
…A13 Plan de la ligne profil en long. 92081019 92081020 A14 coupes types.…
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Période : 1988 - 1992Extrait du PDF d'origine
…concernés par le développement du réseau du tramway sur le site de Nantes, à l'occasion du chantier de la ligne…
…concernés par le développement du réseau du tramway sur le site de Nantes, à l'occasion du chantier de la ligne…
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Période : 1816 - 1988Extrait du PDF d'origine
…Economie sociale: ligne de crédits spécifiques aux associations et aux entreprises d'économie sociale…
…Economie sociale : ligne de crédits spécifiques aux associations et aux entreprises d' éco,nomie sociale…
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Période : 1985 - 1991Extrait du PDF d'origine
…l'exploitation du réseau de transports publics par autobus, la réalisation et l'exploitation d'une ligne…
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Période : 1988 - 1994Extrait du PDF d'origine
…. - ODAS (Observatoire national de l’action sociale décentralisée) : appui à la DIV ligne « santé »,…
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Période : 1816 - 1852Extrait du PDF d'origine
…annuel en faveur du simple soldat qui s’en sera rendu le plus méritant) 63ème régiment d’Infanterie de ligne…
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Période : 1980 - 1992Extrait du PDF d'origine
…VISITES DE CHANTIER Visites de chantier : 1986-1988 29 1.53 VOIES DE CIRCULATION Prolongement de la ligne…
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Période : 1979 - 1989Extrait du PDF d'origine
…Bilan des actions 1987 et perspectives 1988. 5.43 Financement : . définition d'une ligne de crédit spécifique…
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Période : 1932 - 2003Extrait du PDF d'origine
…Paris Jour mondial de l'urbanisme Energie et aménagement du territoire Première journée d'études de la ligne…
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Période : 1816 - 1987Extrait du PDF d'origine
…0404250144 0145 0146 0147 0148 0149 1881-1885 1886-1890 1901-1920 0150 0151 0404250152-0156 1870-1877 ° Ligne…
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Date de modification : 27 octobre 2022Extrait de la notice :
…Massif Central [par Jean DELASPRE] Quelques ponts... quelque part en Lozère [par Benjamin BARDY] La ligne…
Lieu de conservation : Archives départementales de la Lozère -
Description : La loi Chauveau du 27 novembre 1918 est la première loi qui permet aux agriculteurs de constituer des associations syndicales pour mener des opérations de remembrement et des travaux connexes d'amélioration foncière.Le 9 mars 1941, une loi sur la réorganisation foncière et le...Extrait de la notice :
…encore d’écoulement des eaux.En cas de remembrement consécutif à un ouvrage linéaire (autoroute, ligne…
…encore d’écoulement des eaux.En cas de remembrement consécutif à un ouvrage linéaire (autoroute, ligne…
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Date de modification : 14 juin 2021Extrait de la notice :
…quatre cahiers manuscrits du Journal des marches et des opérations du 66e régiment d’infanterie, en ligne…
Lieu de conservation : Commune de Tours - Archives municipales - section contemporaine -
Période : 1790 - 1963Extrait du PDF d'origine
…115 Projet de création d’un jardin botanique en remplacement du jardin des plantes (détruit par la ligne…
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Description : La marine crée en 1796 dans chaque port militaire un conseil martial, sur le modèle :des conseils de guerre permanents créés dans l'armée de Terre par la loi du 13 brumaire an V (3 novembre 1796)du conseil de justice et du conseil martial qui jugent respectivement les délits et...Extrait de la notice :
…délits commis par les personnels des corps organisés de la marine (troupes de marine, équipages de ligne…
…deux conseils de guerre maritimes spéciaux par port jugent l’un les déserteurs des équipages de ligne…
…, deux conseils de guerre maritimes spéciaux par port jugent l’un les déserteurs des équipages de ligne…