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organisation administrative

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  • La justice en question(s). Justice, juges et justiciables. Bas-Limousin, Corrèze
    Date de modification : 19 mai 2022
    Extrait de la notice :

    …seigneuriales du Bas-Limousin au XVIIe siècle [Michel CASSAN] Une institution judiciaire en crise au XVIIe siècle : le présidial de Tulle [Vincent MEYZIE] L’…

    …organisation administrative judiciaire à l’époque contemporaine [André-Denis PÉREZ] Retrouvez les inventaires des Archives départementales de la Corrèze…

    …seigneuriales du Bas-Limousin au XVIIe siècle [Michel CASSAN] Une institution judiciaire en crise au XVIIe siècle : le présidial de Tulle [Vincent MEYZIE] L’…

    Lieu de conservation : Archives départementales de la Corrèze
  • Carnet de voyage dans l’histoire de ma commune
    Date de modification : 28 août 2023
    Extrait de la notice :

    …Armor, 2007, 32 pages L’entité communale reste un élément d’identification important pour le citoyen d’aujourd’hui, car la commune est à la base de toute l’…

    …organisation administrative du territoire national et constitue en ce sens un échelon administratif fondamental dans l’apprentissage des règles démocratiques…

    …Armor, 2007, 32 pages L’entité communale reste un élément d’identification important pour le citoyen d’aujourd’hui, car la commune est à la base de toute l’…

    Lieu de conservation : Archives départementales des Côtes-d'Armor
  • Cent préfets pour la Corrèze
    Date de modification : 17 novembre 2022
    Extrait de la notice :

    …Bonaparte, Premier Consul, avait jeté les bases d’une nouvelle organisation administrative de la France par la loi du 28 pluviôse de l’an VIII (17 février…

    …Bonaparte, Premier Consul, avait jeté les bases d’une nouvelle organisation administrative de la France par la loi du 28 pluviôse de l’an VIII (17 février…

    Lieu de conservation : Archives départementales de la Corrèze
  • Répertoire numérique de la sous-série 1 M : fonds du cabinet du préfet (an VIII-1940), 2009.
    Période : 1940
    Extrait de la notice :

    …Le fonds du cabinet du préfet rassemble, au sein de 496 articles, des documents traitant des sujets suivants : l'organisation administrative de la préfecture…

    …Dominique Aubry, Colette Cléro, Xavier Laubie sous la direction d'Anne Lejeune Saint-Brieuc 2009 1M Fonds du Cabinet du préfet 1 Sommaire 1-4 ORGANISATION…

    …ADMINISTRATIVE DE LA PRÉFECTURE an VIII-1939 5-248 CORRESPONDANCE GÉNÉRALE DE LA PRÉFECTURE an VIII-1941 5-11 Bureau du Cabinet an VIII-1823 12…

  • Réformes administratives.
    Cote : 1M/19
    Période : 1920 - 1939
    Fonds : Administration générale et économie du département
    Extrait de la notice :

    …<div class="ead-section ead-scopecontent"><div class="ead-wrapper"><div class="ead-p">Projet de r&#xE9;organisation administrative :<br> substitution aux…

    …<div class="ead-section ead-scopecontent"><div class="ead-wrapper"><div class="ead-p">Projet de r&#xE9;organisation administrative :<br> substitution aux…

  • Etats généraux et provinciaux
    Cote : AA 55
    Période : 1788 - 1790
    Fonds : Archives anciennes
    Extrait de la notice :

    …Procès-verbal relatif à un mémoire et à une assemblée de protestation contre l'organisation administrative de la province (incidents révolutionnaires…

    …Procès-verbal relatif à un mémoire et à une assemblée de protestation contre l'organisation administrative de la province (incidents révolutionnaires…

  • Administration générale du département
    Cote : 1M/1-214
    Période : 1800 - 1940
    Fonds : Administration générale et économie du département
    Extrait de la notice :

    …<br> La r&#xE9;glementation g&#xE9;n&#xE9;rale et les diff&#xE9;rents projets de r&#xE9;organisation administrative trouvent leur place en 1M 14-19.…

    …<br> La r&#xE9;glementation g&#xE9;n&#xE9;rale et les diff&#xE9;rents projets de r&#xE9;organisation administrative trouvent leur place en 1M 14-19.…

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