organisation administrative
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Cote : 15AL108Période : 1872 - 1875Fonds : 15 AL - Voies de communication, navigation, électrification et postes en Moselle (1871-1918)Extrait de la notice :
…A compter du 15 septembre 1875, l'organisation administrative et le classement des routes ont changé.…
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Date de modification : 19 mai 2022Extrait de la notice :
…institution judiciaire en crise au XVIIe siècle : le présidial de Tulle [Vincent MEYZIE] L’organisation administrative…
Lieu de conservation : Archives départementales de la Corrèze -
Période : 1940Extrait de la notice :
…préfet rassemble, au sein de 496 articles, des documents traitant des sujets suivants : l'organisation administrative…
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Cote : 1M/19Période : 1920 - 1939Extrait de la notice :
…ead-section ead-scopecontent"><div class="ead-wrapper"><div class="ead-p">Projet de réorganisation administrative…
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Date de modification : 28 août 2023Extrait de la notice :
…identification important pour le citoyen d’aujourd’hui, car la commune est à la base de toute l’organisation administrative…
Lieu de conservation : Archives départementales des Côtes-d'Armor -
Cote : AA 55Période : 1788 - 1790Fonds : Archives anciennesExtrait de la notice :
…Procès-verbal relatif à un mémoire et à une assemblée de protestation contre l'organisation administrative…
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Date de modification : 17 novembre 2022Extrait de la notice :
…Bonaparte, Premier Consul, avait jeté les bases d’une nouvelle organisation administrative de la France…
Lieu de conservation : Archives départementales de la Corrèze -
Cote : 1M/1-214Période : 1800 - 1940Extrait de la notice :
…<br> La réglementation générale et les différents projets de réorganisation administrative…