organisation administrative
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Cote : E-dépôt Grambois 1 R 6, Arch. comm. Grambois 1 R 15Période : 1808 - 1982Fonds : Commune de GramboisExtrait de la notice :
…Organisation administrative…
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Cote : 1 L 213Période : 1792 - 1798Extrait de la notice :
…Organisation administrative…
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Cote : 18 W 10Période : 1944 - 1944Extrait de la notice :
…Conseil national de Résistance : rapport sur l'organisation administrative des départements et les pouvoirs…
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Cote : 57 J 349Période : 1971 - 1986Fonds : Fonds Berger-Levrault57 JExtrait de la notice :
…. – Organisation administrative : notes de services, propositions de réorganisation (1971-1986).…
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Cote : Arch. comm. Morières-lès-Avignon 1 Z 1Période : 1873 - 1981Extrait de la notice :
…Contenu Création et organisation administrative (plans).…
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Période : 1940Extrait de la notice :
…préfet rassemble, au sein de 496 articles, des documents traitant des sujets suivants : l'organisation administrative…
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Période : 1605 - 1967Fonds : Inventaires des séries modernesExtrait de la notice :
…Les documents conservés dans la série X retracent l'organisation administrative de cette mission, qui…
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Date de modification : 28 août 2023Extrait de la notice :
…identification important pour le citoyen d’aujourd’hui, car la commune est à la base de toute l’organisation administrative…
Lieu de conservation : Archives départementales des Côtes-d'Armor -
Cote : 3XPériode : 1780 - 1911Extrait de la notice :
…Dans l'organisation administrative française, au cours du XIXe siècle, les deux principaux services d'assistance…
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Cote : 3U4/1-1304Période : 1800 - 1959Extrait de la notice :
…prendre en compte la complexité du fonds complet, et devait être amélioré afin de restituer l'organisation administrative…