organisation administrative
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Cote : 2 M 67 - 69Période : 1819 - 1939Extrait de la notice :
…Organisation administrative…
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Cote : 5 ETP 655Période : 1933 - 1942Extrait de la notice :
…Organisation administrative.…
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Cote : 2 Z 12-13Période : 1811 - 1852Fonds : 1Z4Z_Sous PréfecturesExtrait de la notice :
…Organisation administrative…
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Cote : 5 ETP 421Période : 1919 - 1963Extrait de la notice :
…Organisation administrative et financière.…
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Cote : 966 W 14Période : 1960 - 1965Extrait de la notice :
…Organisation administrative de l'Algérie : documentation.…
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Cote : 1 M 1Période : 1799 - 1870Extrait de la notice :
…Circulaires ministérielles (organisation administrative, fonctionnaires).…
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Cote : 1 M 2Période : 1871 - 1938Extrait de la notice :
…Circulaires ministérielles (organisation administrative, fonctionnaires).…
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Cote : 313J/769Période : 1988 - 1989Extrait de la notice :
…Groupe de travail organisation administrative du SFA : compte rendu de réunion, notes manuscrites, correspondance…
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Cote : 453J/183Période : 1926 - 1939Extrait de la notice :
…Réorganisation de 1959-1960 : correspondance, projet de décret relatif à l'organisation administrative…
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Cote : 5 Z 173Période : 1913 - 1914Extrait de la notice :
…Organisation administrative préventive, réquisitions, ravitaillement de l'armée et de la population civile…
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Cote : 2669W/551Période : 1984 - 2005Extrait de la notice :
…Film promotionnel sur les différentes missions du Conseil général et son organisation administrative.…
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Cote : 36 J 229Période : 1945 - 1965Extrait de la notice :
…presse (1945) ; correspondances (1945) ; arrêtés (1945) ; “projet Verhille-Prat ” relatif à l'organisation administrative…
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Fonds de l'Association nouvelle de réflexion et pour l'organisation de séjours pour enfants (ANROSE)Période : 1983 - 1986Extrait du PDF d'origine
…: Le début du versement comprend une documentation générale concernant les statuts et l'organisation administrative…
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Période : 1950 - 1998Extrait du PDF d'origine
…politique d’une fédération, réorganisée depuis 1967 à la suite de la mise en place de l’organisation administrative…
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Cote : 144W 32Période : 1941 - 1942Fonds : Service de la réglementationExtrait de la notice :
…Organisation administrative des services de police (1941-1942).…
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Cote : 1430 W 1-808Période : 194 - 1959Extrait de la notice :
…s'organise autour de cinq axes principaux qui correspondent à la fois à des thématiques et à l'organisation administrative…
…significatif de la complexité de la réglementation relative au ravitaillement et de son organisation administrative…
…Il a donc été impossible d'élaborer un plan de classement qui suive scrupuleusement l'organisation administrative…
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Cote : 16 W 1-67Période : 1939 - 1952Extrait de la notice :
…Un nombre restreint de dossiers concerne l'organisation administrative des réquisitions.…
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Cote : 45 W 1Fonds : Préfecture régionale de Bordeaux : dossiers relatifs aux affaires de l'Occupation (1939-1945)Extrait de la notice :
…Concerne notamment : l'organisation administrative du département de la Gironde (tableau des communes…
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Période : 1957 - 1974Extrait du PDF d'origine
…«L’organisation administrative de la recherche scientifique en France »La Documentation Française, Notes…
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Cote : 2 W 15597-15975Période : 1878 - 1972Extrait de la notice :
…gendarmerie ainsi que les rapports de synthèse du préfet. 3- RÉFORME ADMINISTRATIVE La nouvelle organisation administrative…
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Cote : C 4265Période : 1774 - 1785Fonds : Administrations provincialesExtrait de la notice :
…contre la mise en régie du transit : le commerce ne sera plus secret ; il sera gêné par l'organisation administrative…