organisation administrative
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Cote : 1120 W 1 - 6Période : 1960 - 1984Fonds : Cabinet du Préfet (1120 W)Extrait de la notice :
…Organisation administrative.…
…Organisation administrative.…
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Cote : 7822 W 1 - 7Période : 1947 - 1974Extrait de la notice :
…Organisation administrative.…
…Organisation administrative.…
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Cote : 713 W 1 - 16Période : 1947 - 1968Fonds : Cabinet du préfet (713W)Extrait de la notice :
…Organisation administrative.…
…Organisation administrative.…
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Cote : 1910 W 1 - 17Période : 1940 - 1990Fonds : Cabinet du Préfet (1910W)Extrait de la notice :
…Organisation administrative.…
…Organisation administrative.…
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Cote : 1358 W 1 - 5Période : 1948 - 1987Fonds : Cabinet du préfet (1358W)Extrait de la notice :
…Organisation administrative.- Personnel.…
…Organisation administrative.- Personnel.…
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Cote : 1134 W 1 - 3, 52Période : 1944 - 1964Extrait de la notice :
…Organisation administrative, effectifs de la préfecture, des sous-préfectures de Saône-et-Loire et des…
…Organisation administrative, effectifs de la préfecture, des sous-préfectures de Saône-et-Loire et des…
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Cote : 1826 W 30Période : 1938 - 1944Fonds : Défense passive (1826W)Extrait de la notice :
…Principes généraux, organisation administrative, application de l'ordonnance allemande du 26 juillet…
…Principes généraux, organisation administrative, application de l'ordonnance allemande du 26 juillet…
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Cote : 3457 W 54Période : 2010 - 2015Extrait de la notice :
…Indicateurs sur l'organisation administrative de la gestion et de la production des déchets : comptes…
…Indicateurs sur l'organisation administrative de la gestion et de la production des déchets : comptes…
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Cote : 1612 W 11Période : 1952 - 1987Extrait de la notice :
…Organisation administrative du ravitaillement : réunions, instructions et exposés (1952-1987).…
…Organisation administrative du ravitaillement : réunions, instructions et exposés (1952-1987).…
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Cote : 1358 W 1 - 134Période : 1941 - 1989Extrait de la notice :
…Organisation administrative (1948-1987) ; protocole (1959-1989) ; maintien de l'ordre (1941-1987) ; affaires…
…Organisation administrative (1948-1987) ; protocole (1959-1989) ; maintien de l'ordre (1941-1987) ; affaires…
…Ce versement concerne l'organisation administrative, les déplacements, le maintien de l'ordre, les affaires…
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Cote : 1120 W 1 - 131Période : 1948 - 1984Extrait de la notice :
…Organisation administrative (1960-1984) ; protocole (1960-1980) ; interventions (1971-1980) ; maintien…
…Organisation administrative (1960-1984) ; protocole (1960-1980) ; interventions (1971-1980) ; maintien…
…Ce versement concerne l'organisation administrative, les déplacements et les interventions du Préfet,…
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Cote : M 4172Période : 1904 - 1926Extrait de la notice :
…Organisation administrative. - Tableau des distances des communes aux chefs-lieux du canton, de l'arrondissement…
…Organisation administrative. - Tableau des distances des communes aux chefs-lieux du canton, de l'arrondissement…
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Cote : 1910 W 1 - 73Période : 1940 - 1990Extrait de la notice :
…Organisation administrative (1889-1974, un registre, 1940-1990) ; interventions de personnalités politiques…
…Organisation administrative (1889-1974, un registre, 1940-1990) ; interventions de personnalités politiques…
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Cote : 649 W 20Période : 1944 - 1963Extrait de la notice :
…Service du contrôle des lois sociales, organisation administrative : arrêtés de nomination, instructions…
…Service du contrôle des lois sociales, organisation administrative : arrêtés de nomination, instructions…
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Cote : 7822 W 1 - 248Période : 1929 - 1980Extrait de la notice :
…Organisation administrative (1947-1974) ; services fiscaux (1958-1974) ; infrastructures (1953-1976)…
…Organisation administrative (1947-1974) ; services fiscaux (1958-1974) ; infrastructures (1953-1976)…
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Cote : 2 S 252Période : 1925 - 1939Extrait de la notice :
…Organisation administrative et financière du réseau de la régie (1935-1939).…
…Organisation administrative et financière du réseau de la régie (1935-1939).…
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Cote : EDEPOT80 1R/1Période : 1805 - 1912Fonds : EDEPOT80 AVRAINVILLE (1630-1993)Extrait de la notice :
…Instruction primaire publique, cadre législatif et réglementaire ; règles relatives à l'organisation administrative…
…Instruction primaire publique, cadre législatif et réglementaire ; règles relatives à l'organisation administrative…
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Cote : 291 W 2Période : 1944 - 1946Extrait de la notice :
…départementaux de Libération, résolutions, rapport politique, économique et social, rapport sur l'organisation administrative…
…départementaux de Libération, résolutions, rapport politique, économique et social, rapport sur l'organisation administrative…
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Cote : L/52Période : 1794 - 1796Extrait de la notice :
…comité révolutionnaire du district de Dourdan ; affaires militaires, exercice du culte, organisation administrative…
…comité révolutionnaire du district de Dourdan ; affaires militaires, exercice du culte, organisation administrative…
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Cote : 3535 W 2Période : 1901 - 1999Extrait de la notice :
…Saône-et-Loire. 1990, les cantons de Saône-et-Loire à la loupe, résultats provisoires ; organisation administrative…
…Saône-et-Loire. 1990, les cantons de Saône-et-Loire à la loupe, résultats provisoires ; organisation administrative…
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Cote : 1776W/338Période : 1980 - 1983Extrait de la notice :
…Limites de la zone agglomération nouvelle : correspondance, organisation administrative de la ville nouvelle…
…Limites de la zone agglomération nouvelle : correspondance, organisation administrative de la ville nouvelle…
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Cote : HDEP 3491 - 3518Période : 1946 - 1983Extrait de la notice :
…Le fonds du sanatorium est très lacunaire et ne reflète donc que partiellement l organisation administrative…
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Cote : HDEP 3474 - 3490, 3613 - 3635Période : 1894 - 1973Extrait de la notice :
…Le fonds reflète l organisation administrative et médicale d un hôpital militaire sur près d un siècle…
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Cote : HDEP 3765 - 3898Période : 1824 - 1995Extrait de la notice :
…Le fonds, peu volumineux, reflète l'organisation administrative de l'hôpital et comporte très peu d'informations…
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Cote : 1N102-111Période : 1929 - 1959Extrait de la notice :
…; Aménagements des immeubles en abris ; Exercices d'alerte ; Instructions relatives à l'organisation administrative…