nationalité française
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Cote : 1825 W 434Période : 1940 - 1944Extrait de la notice :
…Retrait de la nationalité française.…
…Retrait de la nationalité française.…
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Période : 1915 - 1919Extrait de la notice :
…Français déchus de la nationalité française…
…Français déchus de la nationalité française…
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Cote : 7 M 6/23Période : 1872 - 1877Fonds : PopulationExtrait de la notice :
…Déclarations d'option pour la nationalité française…
…Déclarations d'option pour la nationalité française…
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Cote : 1835 W 60Période : 1941 - 1942Extrait de la notice :
…Déchéance de la nationalité française et mise sous séquestre des biens des personnes déchues.…
…Déchéance de la nationalité française…
…Déchéance de la nationalité française et mise sous séquestre des biens des personnes déchues.…
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Cote : 1825 W 517Période : 1942 - 1944Extrait de la notice :
…Surveillance des individus de nationalité française considérés comme indésirables, suspects ou douteux à arrêter en cas de troubles.…
…Surveillance des individus de nationalité française considérés comme indésirables, suspects ou douteux à arrêter en cas de troubles.…
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Cote : 1 W 297Période : 1941 - 1943Extrait de la notice :
…Séquestre des biens d'Édouard JONAS déchu de la nationalité française : correspondance (1941).…
…Séquestre des biens d'Édouard JONAS déchu de la nationalité française : correspondance (1941).…
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Cote : 1 W 308Période : 1940 - 1944Extrait de la notice :
…Biens et intérêts des personnes déchues de la nationalité française, enquêtes : liste nominative, correspondance (1941).…
…Biens et intérêts des personnes déchues de la nationalité française, enquêtes : liste nominative, correspondance (1941).…
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Cote : 32 Fi 27-1Période : 1943 - 1943Extrait de la notice :
…Avis : tous les hommes de nationalité française de 18 ans au moins et de 25 ans au plus à la date du 1er janvier 1943 devront se présenter au bureau d’…
…Avis : tous les hommes de nationalité française de 18 ans au moins et de 25 ans au plus à la date du 1er janvier 1943 devront se présenter au bureau d’…
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Période : 1799 - 1941Fonds : PopulationExtrait de la notice :
…D'autres modifications importantes ont eu lieu suite à la loi du 10 août 1927, comme la suppression de l'admission à domicile et la conservation de la nationalité…
…française d'une femme qui épouse un étranger ; cette loi subordonne l'acquisition de la nationalité française par la femme étrangère épousant un Français…
…D'autres modifications importantes ont eu lieu suite à la loi du 10 août 1927, comme la suppression de l'admission à domicile et la conservation de la nationalité…
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Cote : 2 D 1Période : 1852 - 1886Fonds : Archives communales de DamazanExtrait de la notice :
…de vente et d'échange de terrains ; - procès-verbaux d'inhumation ; - autorisations de transports de corps ; - déclaration de répudiation de nationalité…
…française ; - ordres de route délivrés à des soldats ; - engagements volontaires dans l'armée ; - procès-verbaux d'installation des commissaires…
…de vente et d'échange de terrains ; - procès-verbaux d'inhumation ; - autorisations de transports de corps ; - déclaration de répudiation de nationalité…