domaine privé
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Cote : 2893 W 204Période : 1976 - 1977Extrait de la notice :
…désencombrement du Lie ; aménagement des rives du Lie ; remise en état de la digue et du système de vidange de l'étang du Lozier ; entretien des rives du domaine…
…privé ; installation d'un système d'oxygénation à la pisciculture de Coat-Men ; installation d'un système d'oxygénation à la salmoniculture de Koroncou…
…désencombrement du Lie ; aménagement des rives du Lie ; remise en état de la digue et du système de vidange de l'étang du Lozier ; entretien des rives du domaine…
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Cote : 7714 W 85 - 263Période : 1940 - 1984Fonds : Sous-préfecture d'Autun (7714W)Extrait de la notice :
…Biens du domaine privé : titres de propriété, acquisitions, aliénations, échanges, partages et baux ; forêt communale : soumission de parcelles de terrains…
…Biens du domaine privé : titres de propriété, acquisitions, aliénations, échanges, partages et baux ; forêt communale : soumission de parcelles de terrains…
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Cote : 1103 W 236Période : 1942 - 1974Extrait de la notice :
…des Gobards, surveillance des vannes, pétition des administrés contre les inondations de leurs prairies (1957-1963) et construction d'un barrage sur un domaine…
…privé sans autorisation (1971-1972) : arrêtés préfectoraux, délibérations municipales, procès-verbal d'appel d'offres, mémoires explicatifs, cahier des…
…des Gobards, surveillance des vannes, pétition des administrés contre les inondations de leurs prairies (1957-1963) et construction d'un barrage sur un domaine…
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Cote : 1167 W 56 - 101Période : 1810 - 1984Extrait de la notice :
….- Administration communale : délibérations municipales, concessions à perpétuités ; patrimoine foncier, dons et legs ; biens du domaine privé, titres…
….- Administration communale : délibérations municipales, concessions à perpétuités ; patrimoine foncier, dons et legs ; biens du domaine privé, titres…
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Cote : 2529 W 1 - 39Période : 1930 - 2006Extrait de la notice :
…actions menées en matière de protection de la santé et de l'environnement sur l'ensemble du département, à la fois dans le domaine public et dans le domaine…
…privé.…
…actions menées en matière de protection de la santé et de l'environnement sur l'ensemble du département, à la fois dans le domaine public et dans le domaine…
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Cote : 7822 W 137 - 188Période : 1929 - 1980Extrait de la notice :
….- Administration communale : extraits de délibérations du conseil municipal ; patrimoine foncier, dons et legs ; biens du domaine privé, titres de propriété…
….- Administration communale : extraits de délibérations du conseil municipal ; patrimoine foncier, dons et legs ; biens du domaine privé, titres de propriété…
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Cote : 1386 W 22Période : 1954 - 1985Extrait de la notice :
…rural, construction d'un bloc sanitaire (1977-1980) ; terrains, ventes, acquisitions et échanges (1976-1984) ; chemins communaux, classement dans le domaine…
…privé (1976-1984).…
…rural, construction d'un bloc sanitaire (1977-1980) ; terrains, ventes, acquisitions et échanges (1976-1984) ; chemins communaux, classement dans le domaine…
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Cote : S 9748Fonds : 5 S - Chemins de ferExtrait de la notice :
…Etat indicatif des terrains hors-ligne du domaine privé de l'Etat, plans de bornage, par communes.…
…Etat indicatif des terrains hors-ligne du domaine privé de l'Etat, plans de bornage, par communes.…
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Cote : S 9493Période : 1899 - 1899Fonds : 5 S - Chemins de ferExtrait de la notice :
…Terrains, état indicatif des terrains hors ligne du domaine privé de l'Etat (1899) ; plans de bornage (XXe siècle) des communes de Courant ; Bernay ; Bouhet…
…Terrains, état indicatif des terrains hors ligne du domaine privé de l'Etat (1899) ; plans de bornage (XXe siècle) des communes de Courant ; Bernay ; Bouhet…
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Cote : 2 O 239/327Période : 1833 - 1936Fonds : Administration communale : DijonExtrait de la notice :
…contenu Acquisition et cession de terrains, reconstruction du pont des Blanchisseries, autorisation de travaux par des particuliers, incorporation dans le domaine…
…privé de la Ville de Dijon du sol du boulevard de ceinture situé sur le territoire de Fontaine, établissement de canalisations à Fontaine, lotissement…
…contenu Acquisition et cession de terrains, reconstruction du pont des Blanchisseries, autorisation de travaux par des particuliers, incorporation dans le domaine…