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  • Travaux publics et transports - Affaires générales (an VIII-1940)
    Cote : 1 S 1-103
    Période : 1799 - 1940
    Extrait de la notice :

    …des anciens services des Ponts-et-Chaussées d'environ 67 mètres linéaires postérieurement à la publication…

  • Travaux publics et transports - Transports aériens. Météorologie
    Cote : 6 S 1-2
    Période : 1878 - 1939
    Extrait de la notice :

    …des anciens services des Ponts-et-Chaussées d'environ 67 mètres linéaires postérieurement à la publication…

  • Journal officiel : lois et décrets
    Cote : 4 JX 1-1573
    Période : 1871 - 2015
    Extrait de la notice :

    …publication officielle…

    …Cette publication a été rédigée par Géo.T.…

    …auprès de la Cour d'appel de Paris et du Ministère des travaux publics il ne s'agit donc pas d'une publication…

  • Bulletin des lois
    Cote : 2 JX 1-527
    Période : 1789 - 1931
    Extrait de la notice :

    …publication officielle…

  • Titres de familles et de propriétés entrés par voie extraodinaire
    Cote : 2 E 1-273 ; E N 1-2038 ; 2 E SUPPL 1-364 ; PIECE RESTAUREE 73 ; REGISTRE 44-197 ; REGISTRE SUPPL 18-306
    Période : 1201 - 1944
    Extrait de la notice :

    …jusqu'en 1919 par ses successeurs ; 2 E supplément a été constituée par Joseph Salvini, jusqu'à la publication…

  • FRAD086 - collection de cartes postales.
    Cote : 5 Fi 1-4494
    Extrait de la notice :

    …description, une carte postale est généralement indexée à l'intitulé de la commune contemporain de la publication…

  • Tribunal administratif de Poitiers
    Cote : ; 48 W 61-603 ; 49 W 1-104 ; 50 W 1-10 ; 51 W 1-9 ; 52 W 1-102 ; 1499 W 1-815 ; 1545 W 1-81 ; 1613 W 1-18 ; 1641 W 1-23 ; 1682 W 1-29 ; 1774 W 1-49 ; 1854 W 1-64 ; 1922 W 1-43 ; 2158 W 1-47 ; 2281 W 1-51 ; 2375 W 1-44 ; 2474 W 1-48 ; 2601 W 1-56 ; 2698 W 1
    Période : 1947 - 2022
    Extrait de la notice :

    …au recueil Lebon (par extension, les dossiers dont le jugement a fait l'objet d'une publication dans…

    …cités dans les tables ou commentés (B), ou ceux qui font l'objet d'une proposition de fichage pour publication…

  • Société des antiquaires de l'Ouest : collection de documents originaux
    Cote : 16 J 1 1-674
    Période : 988 - 2000
    Extrait de la notice :

    …Cette dernière partie du catalogue n'a cependant jamais fait l'objet d'une publication imprimée.…

    …L'ensemble a donné lieu à une publication spécifique, insérée dans le Catalogue général des manuscrits…

  • Journal officiel : débats parlementaires
    Cote : 16 JX 1-446
    Période : 1881 - 1945
    Extrait de la notice :

    …publication officielle…

  • Les archives des Archives départementales de la Vienne
    Cote : 4 T 2/1-55 ; 1699 W/1-8 ; 1719 W/1-118 ; 1749 W/1-42 ; 1754 W/1 ; 1827 W/1-2 ; 2301 W/1-12 ; 2304 W/1-12 ; 2305 W/1-31 ; 2515 W/1-14 ; 2653 W/1-36 ; 2681 W/1-10 ; 2961 W/1-27 ; 2976 W/1-13 ; 4080 W/1-13
    Période : 1753 - 2016
    Extrait de la notice :

    …xE8;cle et demi : personnel et locaux, constitution et classement des fonds, élaboration et publication…

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