Publication
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Cote : 1 S 1-103Période : 1799 - 1940Extrait de la notice :
…des anciens services des Ponts-et-Chaussées d'environ 67 mètres linéaires postérieurement à la publication…
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Cote : 6 S 1-2Période : 1878 - 1939Extrait de la notice :
…des anciens services des Ponts-et-Chaussées d'environ 67 mètres linéaires postérieurement à la publication…
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Cote : 4 JX 1-1573Période : 1871 - 2015Extrait de la notice :
…publication officielle…
…Cette publication a été rédigée par Géo.T.…
…auprès de la Cour d'appel de Paris et du Ministère des travaux publics il ne s'agit donc pas d'une publication…
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Cote : 2 JX 1-527Période : 1789 - 1931Extrait de la notice :
…publication officielle…
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Cote : 2 E 1-273 ; E N 1-2038 ; 2 E SUPPL 1-364 ; PIECE RESTAUREE 73 ; REGISTRE 44-197 ; REGISTRE SUPPL 18-306Période : 1201 - 1944Extrait de la notice :
…jusqu'en 1919 par ses successeurs ; 2 E supplément a été constituée par Joseph Salvini, jusqu'à la publication…
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Cote : 5 Fi 1-4494Extrait de la notice :
…description, une carte postale est généralement indexée à l'intitulé de la commune contemporain de la publication…
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Cote : ; 48 W 61-603 ; 49 W 1-104 ; 50 W 1-10 ; 51 W 1-9 ; 52 W 1-102 ; 1499 W 1-815 ; 1545 W 1-81 ; 1613 W 1-18 ; 1641 W 1-23 ; 1682 W 1-29 ; 1774 W 1-49 ; 1854 W 1-64 ; 1922 W 1-43 ; 2158 W 1-47 ; 2281 W 1-51 ; 2375 W 1-44 ; 2474 W 1-48 ; 2601 W 1-56 ; 2698 W 1Période : 1947 - 2022Extrait de la notice :
…au recueil Lebon (par extension, les dossiers dont le jugement a fait l'objet d'une publication dans…
…cités dans les tables ou commentés (B), ou ceux qui font l'objet d'une proposition de fichage pour publication…
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Cote : 16 J 1 1-675Période : 988 - 2000Extrait de la notice :
…Cette dernière partie du catalogue n'a cependant jamais fait l'objet d'une publication imprimée.…
…L'ensemble a donné lieu à une publication spécifique, insérée dans le Catalogue général des manuscrits…
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Cote : 16 JX 1-446Période : 1881 - 1945Extrait de la notice :
…publication officielle…
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Cote : 4 T 2/1-55 ; 1698 W/1-3 ; 1699 W/1-8 ; 1719 W/1-118 ; 1749 W/1-42 ; 1754 W/1 ; 1827 W/1-2 ; 2301 W/1-12 ; 2304 W/1-12 ; 2305 W/1-31 ; 2515 W/1-14 ; 2653 W/1-36 ; 2681 W/1-10 ; 2961 W/1-27 ; 2976 W/1-13 ; 4080 W/1-13 ; 4154 W/1-15 ; 4183 W/1-12Période : 1753 - 2017Extrait de la notice :
…xE8;cle et demi : personnel et locaux, constitution et classement des fonds, élaboration et publication…
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Cote : 3 S 1-77Période : 1625 - 1940Extrait de la notice :
…des anciens services des Ponts-et-Chaussées d'environ 67 mètres linéaires postérieurement à la publication…
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Cote : 2 U 531-3492 ; 1191 W 3 ; 1305 W 1-25 ; 1404 W 1-6 ; 1405 W 1-13 ; 1477 W 1 ; 1706 W 5-9 ; 1707 W 1-100 ; 1708 W 1-17 ; 1789 W 1-22 ; 1872 W 1-16 ; 1988 W 1-26 ; 2377 W 1-16 ; 2457 W 1-8 ; 2568 W 1-17 ; 2638 W 18 ; 2641 W 1-8 ; 2765 W 1-16 ; 2819 W 1-7 ; 2Période : 1809 - 2014Extrait de la notice :
…A la date de la publication de cet instrument de recherche, les arrêts et les dossiers de procédure les…
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Cote : 8 S 1-54Période : 1800 - 1961Extrait de la notice :
…des anciens services des Ponts-et-Chaussées d'environ 67 mètres linéaires postérieurement à la publication…
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Cote : 2 S 1-551Période : 1770 - 1950Extrait de la notice :
…des anciens services des Ponts-et-Chaussées d'environ 67 mètres linéaires postérieurement à la publication…
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Cote : 16 J 2 1-92Période : 1834 - 1986Extrait de la notice :
…dossiers renferment les publications adressées à la SAO pendant cent cinquante ans en vue d'une publication…
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Cote : 2 O 1/1-6 ; 2 O 2/1-5 ; 2 O 3/1-4 ; 2 O 5/1-6 ; 2 O 6/1-4 ; 2 O 7/1-6 ; 2 O 9/1-3 ; 2 O 11/1-5 ; 2 O 12/1-5 ; 2 O 13/1-4 ; 2 O 15/1-4 ; 2 O 16/1-3 ; 2 O 17/1-3 ; 2 O 18/1-3 ; 2 O 19/1-6 ; 2 O 20/1-5 ; 2 O 22/1-4 ; 2 O 24/1-2 ; 2 O 25/1-3 ; 2 O 26/1-5 ; 2 OPériode : 1780 - 1989Extrait de la notice :
…Pour les communes existant en 2011, l'orthographe du nom est issue de la publication de l'INSEE concernant…
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Cote : 5 S 1-298Période : 1834 - 1957Extrait de la notice :
…des anciens services des Ponts-et-Chaussées d'environ 67 mètres linéaires postérieurement à la publication…
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Cote : 16 J 3 1-201Période : 1796 - 1911Extrait de la notice :
…, des félicitations pour la remise de la Légion d'honneur, des remerciements pour l'envoi d'une publication…
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Cote : 136 J 1-226 ; 4012 W 1-10Période : 1861 - 2019Extrait de la notice :
…de maîtrise consacré à Marie Prieur en 1974 mais elle était déjà bien sensible dès 1966 avec la publication…