Publication
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Cote : 6 S 1-2Période : 1878 - 1939Extrait de la notice :
…des anciens services des Ponts-et-Chaussées d'environ 67 mètres linéaires postérieurement à la publication…
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Cote : 1 S 1-103Période : 1799 - 1940Extrait de la notice :
…des anciens services des Ponts-et-Chaussées d'environ 67 mètres linéaires postérieurement à la publication…
…des anciens services des Ponts-et-Chaussées d'environ 67 mètres linéaires postérieurement à la publication…
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Cote : 4 JX 1-1573Période : 1871 - 2015Extrait de la notice :
…Cette publication a été rédigée par Géo.T.…
…auprès de la Cour d'appel de Paris et du Ministère des travaux publics il ne s'agit donc pas d'une publication…
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Cote : 2 E 1-273 ; E N 1-2038 ; 2 E SUPPL 1-364 ; PIECE RESTAUREE 73 ; REGISTRE 44-197 ; REGISTRE SUPPL 18-306Période : 1201 - 1944Extrait de la notice :
…jusqu'en 1919 par ses successeurs ; 2 E supplément a été constituée par Joseph Salvini, jusqu'à la publication…
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Cote : 2 JX 1-527Période : 1789 - 1931Extrait de la notice :
…publication officielle…
…publication officielle…
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Cote : 5 Fi 1-4494Extrait de la notice :
…description, une carte postale est généralement indexée à l'intitulé de la commune contemporain de la publication…
…description, une carte postale est généralement indexée à l'intitulé de la commune contemporain de la publication…
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Cote : ; 48 W 61-603 ; 49 W 1-104 ; 50 W 1-10 ; 51 W 1-9 ; 52 W 1-102 ; 1499 W 1-815 ; 1545 W 1-81 ; 1613 W 1-18 ; 1641 W 1-23 ; 1682 W 1-29 ; 1774 W 1-49 ; 1854 W 1-64 ; 1922 W 1-43 ; 2158 W 1-47 ; 2281 W 1-51 ; 2375 W 1-44 ; 2474 W 1-48 ; 2601 W 1-56 ; 2698 W 1Période : 1947 - 2022Extrait de la notice :
…au recueil Lebon (par extension, les dossiers dont le jugement a fait l'objet d'une publication dans…
…cités dans les tables ou commentés (B), ou ceux qui font l'objet d'une proposition de fichage pour publication…
…au recueil Lebon (par extension, les dossiers dont le jugement a fait l'objet d'une publication dans…
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Cote : 16 J 1 1-674Période : 988 - 2000Extrait de la notice :
…Cette dernière partie du catalogue n'a cependant jamais fait l'objet d'une publication imprimée.…
…L'ensemble a donné lieu à une publication spécifique, insérée dans le Catalogue général des manuscrits…
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Cote : 16 JX 1-446Période : 1881 - 1945Extrait de la notice :
…publication officielle…
…publication officielle…
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Cote : 3 S 1-77Période : 1625 - 1940Extrait de la notice :
…des anciens services des Ponts-et-Chaussées d'environ 67 mètres linéaires postérieurement à la publication…
…des anciens services des Ponts-et-Chaussées d'environ 67 mètres linéaires postérieurement à la publication…
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Cote : 4 T 2/1-55 ; 1699 W/1-8 ; 1719 W/1-118 ; 1749 W/1-42 ; 1754 W/1 ; 1827 W/1-2 ; 2301 W/1-12 ; 2304 W/1-12 ; 2305 W/1-31 ; 2515 W/1-14 ; 2653 W/1-36 ; 2681 W/1-10 ; 2961 W/1-27 ; 2976 W/1-13 ; 4080 W/1-13Période : 1753 - 2016Extrait de la notice :
…xE8;cle et demi : personnel et locaux, constitution et classement des fonds, élaboration et publication…
…xE8;cle et demi : personnel et locaux, constitution et classement des fonds, élaboration et publication…
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Cote : 2 U 531-3492 ; 1191 W 3 ; 1305 W 1-25 ; 1404 W 1-6 ; 1405 W 1-13 ; 1477 W 1 ; 1706 W 5-9 ; 1707 W 1-100 ; 1708 W 1-17 ; 1789 W 1-22 ; 1872 W 1-16 ; 1988 W 1-26 ; 2377 W 1-16 ; 2457 W 1-8 ; 2568 W 1-17 ; 2638 W 18 ; 2641 W 1-8 ; 2765 W 1-16 ; 2819 W 1-7 ; 2Période : 1809 - 2014Extrait de la notice :
…A la date de la publication de cet instrument de recherche, les arrêts et les dossiers de procédure les…
…A la date de la publication de cet instrument de recherche, les arrêts et les dossiers de procédure les…
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Cote : 16 J 2 1-92Période : 1834 - 1986Extrait de la notice :
…dossiers renferment les publications adressées à la SAO pendant cent cinquante ans en vue d'une publication…
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Cote : 8 S 1-54Période : 1800 - 1961Extrait de la notice :
…des anciens services des Ponts-et-Chaussées d'environ 67 mètres linéaires postérieurement à la publication…
…des anciens services des Ponts-et-Chaussées d'environ 67 mètres linéaires postérieurement à la publication…
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Cote : 2 S 1-551Période : 1770 - 1950Extrait de la notice :
…des anciens services des Ponts-et-Chaussées d'environ 67 mètres linéaires postérieurement à la publication…
…des anciens services des Ponts-et-Chaussées d'environ 67 mètres linéaires postérieurement à la publication…
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Cote : 2 O 1/1-6 ; 2 O 2/1-5 ; 2 O 3/1-4 ; 2 O 5/1-6 ; 2 O 6/1-4 ; 2 O 7/1-6 ; 2 O 9/1-3 ; 2 O 11/1-5 ; 2 O 12/1-5 ; 2 O 13/1-4 ; 2 O 15/1-4 ; 2 O 16/1-3 ; 2 O 17/1-3 ; 2 O 18/1-3 ; 2 O 19/1-6 ; 2 O 20/1-5 ; 2 O 22/1-4 ; 2 O 24/1-2 ; 2 O 25/1-3 ; 2 O 26/1-5 ; 2 OPériode : 1780 - 1989Extrait de la notice :
…Pour les communes existant en 2011, l'orthographe du nom est issue de la publication de l'INSEE concernant…
…Pour les communes existant en 2011, l'orthographe du nom est issue de la publication de l'INSEE concernant…
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Cote : 5 S 1-298Période : 1834 - 1957Extrait de la notice :
…des anciens services des Ponts-et-Chaussées d'environ 67 mètres linéaires postérieurement à la publication…
…des anciens services des Ponts-et-Chaussées d'environ 67 mètres linéaires postérieurement à la publication…
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Cote : 16 J 3 1-201Période : 1796 - 1911Extrait de la notice :
…, des félicitations pour la remise de la Légion d'honneur, des remerciements pour l'envoi d'une publication…
…, des félicitations pour la remise de la Légion d'honneur, des remerciements pour l'envoi d'une publication…
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Cote : 136 J 1-226 ; 4012 W 1-10Période : 1861 - 2019Extrait de la notice :
…de maîtrise consacré à Marie Prieur en 1974 mais elle était déjà bien sensible dès 1966 avec la publication…
