Publication
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Cote : COL C14 69Période : 1792 - 1792Extrait de la notice :
…Proclamation concernant la publication d'un décret (imprimé)…
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Cote : COL A 26Période : 1749 - 1749Extrait de la notice :
…Ordonnance du roi pour la publication de la paix [imprimé] (n° 22).…
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Cote : 209 MIOM 68Période : 1805 - 1805Extrait de la notice :
…Publication du code civil des français à la Guadeloupe et dépendance en date du 18 brumaire an XIV…
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Cote : 209 MIOM 68Période : 1805 - 1805Extrait de la notice :
…Résultats des délibérations des trois magistrats de la Guadeloupe sur la publication et mode d'exécution…
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Cote : COL C14 78Extrait de la notice :
…Arrêté de Hugues ordonnant la publication et la diffusion de la proclamation des Consuls aux Français…
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Cote : 209 MIOM 9Période : 1725 - 1725Extrait de la notice :
…Arrêt du Conseil relatif à la publication dans l'Île des bulles pontificales (extrait des registres du…
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Cote : 201 MIOM 2Période : 1671 - 1671Extrait de la notice :
…Circulaire aux officiers d'amirauté pour la publication dudit arrêt…
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Cote : COL C14 76Extrait de la notice :
…Arrêté de Jeannet-Oudin concernant la lecture et la publication des lois des 12 et 26 nivôse an VI [1er…
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Cote : 211 MIOM 2Période : 1680 - 1680Extrait de la notice :
…Ordonnance de Blénac et Patoulet renouvelant la publication de l'ordonnance royale du 4 novembre 1671…
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Cote : COL A 23Extrait de la notice :
…Arrêt qui ordonne la publication et l'enregistrement des contrats de mariages et autres actes portant…
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Cote : COL C13 A 47Période : 1767 - 1767Extrait de la notice :
…Cette publication n'a pas continué…
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Cote : 5 DPPC 66Extrait de la notice :
…appartenant aux propriétaires absents séquestrés en vertu de la loi n° 2243 et à compter du jour de sa publication…
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Cote : COL C14 55Période : 1782 - 1782Extrait de la notice :
…Publication bilingue franco-hollandaise, par Lescallier, enjoignant aux habitants de Démérary de faire…
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Cote : 5 DPPC 14Période : 1744 - 1744Extrait de la notice :
…juillet 1743 sur la déclaration du roi concernant les concessions dans les colonies, sa réception et publication…
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Cote : COL C14 73Extrait de la notice :
…l'adoption du décret de la Convention nationale du 25 vendémiaire, an II (26 octobre 1793) sur la publication…
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Cote : 201 MIOM 34Période : 1714 - 1714Extrait de la notice :
…de Guinée qui n'a pu encore être publiée et des fraudes qu'il convient d'éviter en attendant sa publication…
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Cote : COL A 23Période : 1733 - 1733Extrait de la notice :
…forme à observer pour la vente des immeubles qui devra se faire sous autorité de justice et après publication…
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Cote : COL A 17Période : 1779 - 1779Extrait de la notice :
…Guibert-Duvalon paiera 200 livres de principal de droit de marc d'or pour l'octroi des lettres de dispense de publication…
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Cote : 201 MIOM 32Extrait de la notice :
…Ordre du roi pour la publication de la paix d'Utrecht.…
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Cote : 201 MIOM 32Extrait de la notice :
…Ordre du roi pour la publication de la paix.…
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Cote : COL A 25Période : 1717 - 1717Extrait de la notice :
…colonies, à l'issue des grand'messes seulement et non durant les prônes, exception faite de la publication…
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Cote : COL A 17Période : 1779 - 1779Extrait de la notice :
…paiera 300 livres de principal de droit de marc d'or pour des lettres patentes portant dispense de publication…
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Cote : COL A 24Période : 1675 - 1675Extrait de la notice :
…royal d'Occident qui porte le nom de Jean Oudiette, pour qu'il soit autorisé à faire connaître, par publication…
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Cote : 201 MIOM 32Extrait de la notice :
…Ordonnance du roi pour la publication de la paix.…
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Cote : 201 MIOM 18Période : 1702 - 1702Extrait de la notice :
…matériel, de l'Histoire du Canada écrite par le sieur de La Potherie et dont il faut empêcher la publication…
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Cote : COL A 21Période : 1732 - 1732Extrait de la notice :
…seigneurs étaient tenus de placer les habitants sur les terres concédées dans l'espace d'un an après la publication…
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Cote : 201 MIOM 32Période : 1713 - 1713Extrait de la notice :
…Ordonnance royale pour la publication du traité.…
…Lettres du roi et du secrétaire d'État à messieurs d'Orvilliers et d'Albon sur cette publication.…
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Cote : COL C14 56Période : 1783 - 1783Extrait de la notice :
…Envoi de la lettre du roi au sujet de la publication de la paix (minute).…
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Cote : COL C13 A 41Période : 1675 - 1819Extrait de la notice :
…Publication des ordonnances du roi portant amnistie pour les déserteurs.…
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Cote : COL C14 56Période : 1783 - 1783Extrait de la notice :
…Envoi de la lettre du roi et de l'ordonnance pour la publication de la paix (minute).…
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Cote : COL C14 25Période : 1762 - 1762Extrait de la notice :
…Publication à Cayenne d'articles de l'ordonnance de Blois contre l'usure et les monopoles.…
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Cote : 209 MIOM 52Période : 1649 - 1815Extrait de la notice :
…Publication du rapport de l'école de médecine relatif aux moyens de prévenir le tétanos.…
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Cote : COL C14 84Période : 1651 - 1856Extrait de la notice :
…Publication et exécution du décret impérial du 23 janvier 1806 concernant les lettres de grâce. 1 p.…
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Cote : COL C14 20Période : 1651 - 1856Extrait de la notice :
…Publication de la dépêche ministérielle annonçant la suspension d'armes sur mer ; avantages pour la colonie…
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Cote : 209 MIOM 4Période : 1649 - 1815Extrait de la notice :
…rend compte de l'enregistrement au Conseil de l'amnistie accordée aux forbans des îles et de sa publication…
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Cote : 209 MIOM 32Période : 1782 - 1782Extrait de la notice :
…Concernant la déclaration du roi pour la police des noirs, sa publication dans l'île et son observation…
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Cote : 209 MIOM 54Période : 1649 - 1815Extrait de la notice :
…Observation sur le mode de publication de l'arrêté du 20 thermidor an XII. Minute.…
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Cote : COL C14 79Période : 1651 - 1856Extrait de la notice :
…Publication de la proclamation du Premier Consul au peuple français (paix continentale).…
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Cote : COL C13 A 36Période : 1751 - 1751Extrait de la notice :
…Date prévue pour la publication du jubilé. Ils feront de leur mieux pour assurer son succès.…
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Cote : COL C14 57Période : 1785 - 1785Extrait de la notice :
…Célébration du Te Deum à l'occasion de la publication de la paix ; incident entre le gouverneur et l'officiant…
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Cote : 209 MIOM 49Période : 1802 - 1802Extrait de la notice :
…Publication de l'arrêté des consuls du 28 brumaire concernant la suppression des listes locales d'émigrés…
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Cote : 209 MIOM 45Période : 1802 - 1802Extrait de la notice :
…Accuse réception de la proclamation des consuls au peuple français pour la publication de la proclamation…
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Cote : COL C14 63Période : 1789 - 1789Extrait de la notice :
…Publication. d'un mémoire de Guisan sur la méthode de culture du giroflier ; envoi d'un mémoire pour…
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Cote : COL C14 66Période : 1651 - 1856Extrait de la notice :
…Publication de la lettre du ministre prescrivant d'autoriser toute fête publique dans le but de rapprocher…
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Cote : COL C14 12Période : 1720 - 1720Extrait de la notice :
…déclaration du roi, arrêt du Conseil d'État de 1719 et 1720 reçus à Cayenne ; enregistrement et publication…
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Cote : 211 MIOM 68Période : 1791 - 1792Extrait de la notice :
…Publication des documents législatifs apportés par l'Épervier (lois relatives à la nouvelle constitution…
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Cote : 211 MIOM 33Période : 1727 - 1727Extrait de la notice :
…Grâce accordée au sieur Jean Rieux dit La Fontaine, sergent déserteur ; publication de l'ordonnance prévoyant…
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Cote : COL C14 51Période : 1779 - 1779Extrait de la notice :
…Publication d'un « exposé de la conduite du roi relativement à l'Angleterre ».…
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Cote : COL C13 A 21Période : 1735 - 1735Extrait de la notice :
…Publication, à La Nouvelle-Orléans et dans les postes, de l'ordonnance du 14 septembre 1735, commentant…
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Cote : 209 MIOM 35Période : 1649 - 1815Extrait de la notice :
…Guadeloupe appelé Follicules des Caraïbes dont le rédacteur est le sieur La Corbière ; intérêt de cette publication…