Publication
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Cote : Page 1393Période : 1701 - 1800Extrait de la notice :
…Pour la publication de la confirmation…
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Cote : Page 435Période : 1701 - 1800Extrait de la notice :
…Relief de la publication des lettres susdit…
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Cote : Page 938Période : 1701 - 1800Extrait de la notice :
…Autres lettres de mandement pour la même publication…
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Cote : Fol. 99Période : 1598 - 1598Extrait de la notice :
…Publication pour la paix entre le roy et le roy d'Espagne…
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Cote : Page 9Période : 1716 - 1716Extrait de la notice :
…Protestation du sieur Nicolas Le Blanc contre la publication de la bulle…
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Cote : Page 323Période : 1501 - 1800Extrait de la notice :
…les pretentions du Colonel general d'infanterie au sujet de la publication…
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Cote : Page 145Période : 1701 - 1800Extrait de la notice :
…Lit de justice tenu sur la publication des Lettres patentes ou Edits du roi…
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Cote : Page 241Période : 1701 - 1800Extrait de la notice :
…Séance de François I du 6 fevrier 1516, parlement de Paris touchant la publication…
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Cote : Page 361Période : 1701 - 1800Extrait de la notice :
…Lit de justice tenu à Paris le 18 mars 1622 par Louis 13 pour la publication…
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Cote : Page 179Période : 1501 - 1600Extrait de la notice :
…« Discours véritable de ce qui s'est passé en ce royaulme depuis la publication…
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Cote : Page 690Période : 1701 - 1800Extrait de la notice :
…parlement de Paris de consentir au nom de Sa Majesté l'entérinement, publication…
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Cote : Fol. 14Période : 1597 - 1597Extrait de la notice :
…chancelier de Chiverny au parlement, lettre du roy au parlement pour la publication…
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Cote : Fol. 169Période : 1701 - 1800Extrait de la notice :
…Navarre contre la bulle du Pape affichée à Rome le jour même de la publication…
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Cote : Page 433Période : 1701 - 1800Extrait de la notice :
…« Harangue prononcée par le Roi, avant la publication de ses édits au…
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Cote : Page 1160Extrait de la notice :
…comte de Rougé au chancelier, pour lui demander dispense de la seconde publication…
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Cote : Page 245Période : 1701 - 1800Extrait de la notice :
…parlement de Paris pour faire cesser les tumultes dans Paris et la publication…
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Cote : Page 452Période : 1701 - 1800Extrait de la notice :
…Arrest de la cour du conseil souverain du Roussillon qui défend la publication…
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Cote : Page 573Période : 1501 - 1800Extrait de la notice :
…et interprétation d'aucuns articles desdits reglemens, dont la publication…
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Cote : Fol. 35Période : 1501 - 1700Extrait de la notice :
…chanceliers et du premier président au Parlement, le Roi séant, pour la publication…
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Cote : Page 259Période : 1701 - 1800Extrait de la notice :
…« Publication de certaines lettres faites au Parlement, en présence du…
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Cote : Page 453Période : 1701 - 1800Extrait de la notice :
…président Le Jay, en exécution de l'arrest cydessus, et touchant la publication…
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Cote : Page 241Période : 1501 - 1800Extrait de la notice :
…et officiers de les recevoir, avec pardon du passé, jusqu'à la publication…
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Cote : Page 885Période : 1701 - 1800Extrait de la notice :
…« Publication et registrement des lettres-patentes du Roy, contenant…
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Cote : Page 599Période : 1430 - 1430Extrait de la notice :
…lesquelles à la requisition de son procureur general, il enjoint la publication…
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Cote : Page 593Période : 1601 - 1800Extrait de la notice :
…tenus de les représenter dans deux mois, pour tout delay, du jour de la publication…
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Cote : Page 25Période : 1701 - 1800Extrait de la notice :
…mandement de M. l'illustrissime et révérendissime évêque de Grasse, sur la publication…
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Cote : Page 685Période : 1705 - 1705Extrait de la notice :
…servir à leur place a moins que dans la quinzaine du jour de la publication…
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Cote : Page 407Période : 1549 - 1669Extrait de la notice :
…6 et 7 d'avril 1568, entre la guerre et la paix, auparavant la publication…
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Cote : Page 275Période : 1701 - 1800Extrait de la notice :
…suppression d'un mandement de l'évêque de Chalons-sur-Saône pour la publication…
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Cote : Page 533Période : 1601 - 1800Extrait de la notice :
…déchargez ceux qui renonceront au titre de noblesse, six semaines après la publication…