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Cote : 2 O 648Période : 1931 - 1931Fonds : 2 O 358-651 - Archives de la Préfecture concernant l'administration communale d'Annecy (1857-1941)Extrait de la notice :
…. – programme artistique : délibération du conseil municipal.…
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Cote : 2 O 360Période : 1906 - 1909Fonds : 2 O 358-651 - Archives de la Préfecture concernant l'administration communale d'Annecy (1857-1941)Extrait de la notice :
…. – Programme municipal : rapports, délibérations du conseil municipal, correspondance.…
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Cote : 2 O 2499Période : 1929 - 1935Extrait de la notice :
…d'enquête d'utilité publique, plans, détail estimatif, devis, cahier des charges, concours, devis, programme…
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Cote : 2 O 490Période : 1926 - 1933Fonds : 2 O 358-651 - Archives de la Préfecture concernant l'administration communale d'Annecy (1857-1941)Extrait de la notice :
…. – Construction : correspondance, délibérations du conseil municipal, programme du concours, devis estimatif…
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Cote : 2 O 2493Période : 1926 - 1940Fonds : 2 O 2492-2493 - Archives de la Préfecture concernant l'administration communale d'Ésery (1914-1940)Extrait de la notice :
…déclaration d'utilité publique, demandes de subventions, dossier d'organisation d'un concours, devis-programme…
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Cote : 2 O 492Période : 1862 - 1933Fonds : 2 O 358-651 - Archives de la Préfecture concernant l'administration communale d'Annecy (1857-1941)Extrait de la notice :
…. – Réparations : correspondance, délibérations du conseil municipal, devis estimatifs, programme de…
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Cote : 2 O 2510Période : 1901 - 1940Fonds : 2 O 2507-2510 - Archives de la Préfecture concernant l'administration communale d'Étercy (1860-1940)Extrait de la notice :
…détail estimatif, plans, dossier d'enquête d'utilité publique, mise en concours des travaux, devis-programme…
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Cote : 2 O 1087Période : 1931 - 1934Extrait de la notice :
…avant-métré des travaux, détail des prix, bordereau des prix, devis estimatif, cahier des charges, devis programme…
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Cote : 2 O 2500Période : 1931 - 1938Extrait de la notice :
…devis estimatif, mémoire justificatif, dossier de concours pour l'attribution des travaux, devis, programme…
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Cote : 2 O 2660Période : 1862 - 1938Fonds : 2 O 2659-2660 - Archives de la Préfecture concernant l'administration communale de Loëx (1860-1938)Extrait de la notice :
…Potte : enquête, déclaration d'utilité publique, concours pour l'attribution des travaux, devis-programme…
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Cote : 2 O 787Période : 1934 - 1940Extrait de la notice :
…d'enquête publique, avant-métrés et détails estimatifs, cahiers des charges, bordereaux des prix, devis-programme…
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Cote : 2 O 1239Période : 1899 - 1934Fonds : 2 O 1198-1247 - Archives de la Préfecture concernant l'administration communale d'Arthaz (1860-1940)Extrait de la notice :
…d'essai de débit du puits définitif, rapport géologique, cahier des charges particulières et devis programme…
…général, procès-verbal d'adjudication, marchés de gré à gré, cahier des charges particulières et devis programme…
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Cote : 2 O 530Période : 1913 - 1934Fonds : 2 O 358-651 - Archives de la Préfecture concernant l'administration communale d'Annecy (1857-1941)Extrait de la notice :
…Immeuble à loyers modérés, construction : délibération du conseil municipal, programme du concours, plan…
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Cote : 2 O 633Période : 1879 - 1895Fonds : 2 O 358-651 - Archives de la Préfecture concernant l'administration communale d'Annecy (1857-1941)Extrait de la notice :
…Programme des cours : affiches (1885-1893).…
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Cote : 2 O 772Période : 1924 - 1935Extrait de la notice :
…délibérations du conseil municipal, délibération de la commission sanitaire de l'arrondissement, programme…
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Cote : 2 O 995Période : 1910 - 1936Extrait de la notice :
…bactériologiques, arrêté d'enquête publique, procès-verbal d'enquête publique, décret d'utilité publique, devis-programme…
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Cote : 2 O 2694Période : 1872 - 1940Fonds : 2 O 2688-2694 - Archives de la Préfecture concernant l'administration communale du Lyaud (1862-1940)Extrait de la notice :
…déclaration d'utilité publique, acquisitions de terrains, attribution des travaux par concours, devis-programme…
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Cote : 2 O 518Période : 1895 - 1936Fonds : 2 O 358-651 - Archives de la Préfecture concernant l'administration communale d'Annecy (1857-1941)Extrait de la notice :
…des charges, plans, coupes, élévations, procès-verbaux d'enquête publique, pétitions, règlement et programme…
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Cote : 2 O 647Période : 1857 - 1920Fonds : 2 O 358-651 - Archives de la Préfecture concernant l'administration communale d'Annecy (1857-1941)Extrait de la notice :
…Programme artistique : listes saisonnières du répertoire, affiches, correspondance (1867-1881).…
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Cote : 2 O 855Période : 1930 - 1940Extrait de la notice :
…géologiques, avants-métrés, bordereaux des prix, détails estimatifs, cahiers des charges, devis programme…
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Cote : 2 O 731Période : 1909 - 1940Extrait de la notice :
…Agents de la police municipale, concours : programme (1938) ; nomination : délibération du conseil municipal…
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Cote : 2 O 208Période : 1903 - 1934Fonds : 2 O 172-215 - Archives de la Préfecture concernant l'administration communale d'Allinges (1860-1940)Extrait de la notice :
…Château-Vieux, Noyer et Mésinges, adduction : rapports, délibération de la commission sanitaire, devis-programme…
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Cote : 2 O 2676Période : 1888 - 1940Extrait de la notice :
…devis, cahier des charges, plans, ouverture d'un concours pour l'attribution des travaux : devis-programme…
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Cote : 2 O 1458Période : 1895 - 1940Extrait de la notice :
…délibérations du conseil municipal, rapports du subdivisionnaire, décompte définitif des travaux, devis programme…
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Cote : 2 O 1413Période : 1907 - 1937Extrait de la notice :
…soumission, factures, certificat de publication et d'affichage, affiche, arrêté préfectoral, devis-programme…
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Cote : 2 O 745Période : 1861 - 1940Extrait de la notice :
…Aménagement : correspondance, délibérations du conseil municipal, projets, programme de concours, devis…
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Cote : 2 O 305Période : 1882 - 1940Fonds : 2 O 288-315 - Archives de la Préfecture concernant l'administration communale d'Ambilly (1860-1940)Extrait de la notice :
…Salle de classe, occupation temporaire pour une soirée littéraire : programme, correspondance (1904-1907…
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Cote : 2 O 749Période : 1905 - 1936Extrait de la notice :
…acte de vente, devis descriptif et cahier des charges, devis estimatifs, plans, coupe, élévation, programme…
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Cote : 2 O 810Période : 1869 - 1936Extrait de la notice :
…acquisition : correspondance, délibérations du conseil municipal, état des fournitures manquantes, programme…
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Cote : 2 O 1379Période : 1902 - 1939Extrait de la notice :
…avant-métré, bordereau des prix, calculs justificatifs, devis descriptif et cahier des charges, devis-programme…
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Cote : 2 O 455Période : 1863 - 1936Fonds : 2 O 358-651 - Archives de la Préfecture concernant l'administration communale d'Annecy (1857-1941)Extrait de la notice :
…Réparations, programme : correspondance, délibérations du conseil municipal, rapport de l'architecte…
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Cote : 2 O 440Période : 1860 - 1937Fonds : 2 O 358-651 - Archives de la Préfecture concernant l'administration communale d'Annecy (1857-1941)Extrait de la notice :
…Programme de voirie, travaux : certificats de situation financière, ampliations des décrets présidentiels…