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Cote : 6 U 2/1048-1061Période : 1936 - 1939Fonds : Tribunal de commerce de NancyExtrait de la notice :
…Répertoire des métiers…
…répertoire des métiers…
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Cote : 2714 W 1-42Période : 1950 - 1980Fonds : Etat thématique des versements WExtrait de la notice :
…Répertoire des métiers.…
…répertoire des métiers…
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Cote : 6 U 1/25Période : 1952 - 1956Extrait de la notice :
…Répertoire des métiers…
…répertoire des métiers…
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Cote : 147 J 1Période : 1980 - 1980Fonds : Fonds de l'entreprise Jean HouotExtrait de la notice :
…Répertoire des métiers : récépissé.…
…répertoire des métiers…
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Référence : AD/DEP 1753Nature : NoteStatut du texte : abrogéeDate de signature ou de publication : 30/08/1999Extrait de la notice :
…Conservation des dossiers de personnes inscrites au répertoire des métiers…
…répertoire des métiers…
…ou au registre " (arrêté sur l’organisation et la tenue du répertoire des métiers).…
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Référence : DPACI/RES/2009/008Nature : InstructionStatut du texte : en vigueurDate de signature ou de publication : 31/03/2009Extrait de la notice :
…Conservation des dossiers de personnes inscrites au répertoire des métiers…
…répertoire des métiers…
…DEP 1753 du 30 août 1999 relative à la conservation des dossiers de personnes inscrites au répertoire des métiers…
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Cote : 3104 W 1-20Période : 1892 - 1991Fonds : Etat thématique des versements WExtrait de la notice :
…Fonctionnement interne du tribunal, registre du commerce et des sociétés et répertoire des métiers.…
…répertoire des métiers…
…relatifs au fonctionnement interne du tribunal, au registre du commerce et des sociétés et au répertoire des métiers…
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Cote : 3108 W 1-47Période : 1880 - 1966Fonds : Etat thématique des versements WExtrait de la notice :
…ses activités juridictionnelles et à la tenue du registre du commerce et des sociétés et du répertoire des métiers…
…répertoire des métiers…
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Cote : 1409 W 200-434Période : 1941 - 1973Fonds : Etat thématique des versements WExtrait de la notice :
…répertoire des métiers…
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Fonds : Tribunal de commerce d'AvignonExtrait de la notice :
…répertoire des métiers…
…Contenu La tenue du répertoire des métiers a été transférée aux chambres des métiers par le décret…