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Période : 1291 - 1922Extrait de la notice :
…François Arnaud (1843-1908) exerce la profession de notaire à Barcelonnette entre 1869 et 1903.…
…En évaluant son activité de notaire grâce aux registres de son étude conservés aux Archives départementales…
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Cote : 199 J 1 à 3Période : 1897 - 1911Extrait de la notice :
…VILLEMANT, Maurice, notaire à Landouzy-la-Ville…
…VILLEMANT, Maurice, notaire à Landouzy-la-Ville…
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Cote : FRAD002/ B 5828-5836Période : 1692 - 1786Extrait de la notice :
…La plupart d'entre eux a été rédigée entre 1781 et 1784 par Jacques Ducrot, notaire royal à Marle et…
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Cote : 146 JPériode : 1606 - 1837Extrait de la notice :
…16 don numéro via 2866 Jean-Louis, Christophe Ce fonds était conservé chez maître Richard, notaire…
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Cote : FRAD002/ 107 J 1-101Période : 1653 - 1939Extrait de la notice :
…Puis, pour chaque notaire, on trouve une partie dédiée aux dossiers clients et une autre consacrée aux…
…Puis, pour chaque notaire, on trouve une partie dédiée aux dossiers clients et une autre consacrée aux…
…sont classés par ordre alphabétique.En ce qui concerne les pièces isolées, elles sont classées par notaire…
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Cote : FRAD002/ 3 Q 25/ 1-1095 ; 2116 W 1-1058Période : 1790 - 2007Extrait de la notice :
…dans le bureau de Crécy-sur-Serre sous les références 87 Q 221-222 ;- 114 C Q 6 : registre-carnet de notaire…
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Cote : 38 CDF 1-151Période : 1691 - 1981Extrait de la notice :
…Cinquième génération (enfants d'Aubin Jacques d'Arsonval) Joseph-Simon d'Arsonval, notaire…
…Cinquième génération (enfants d'Aubin Jacques d'Arsonval) Joseph-Simon d'Arsonval, notaire…
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Période : 1827 - 2001Extrait de la notice :
…à Paris. 1929 68 73 J 1053 Achat aux époux Bertin-Raulet : acte de vente de Me Delapalme, notaire…
…Morcellement du domaine : plan (s.d.). 73 J 887 Acte de Me Georges Rieuf, notaire à Saint-Jean-de-Luz…
…Constitution de la société anonyme des Fonderies Thomé Fils et Cromback : acte de Me Heffinger, notaire…
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Cote : 95 JPériode : 1649 - 1976Extrait de la notice :
…Les affaires qui sont traitées par le notaire sont essentiellement des divorces, des successions, des…
…Les affaires qui sont traitées par le notaire sont essentiellement des divorces, des successions, des…
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Période : 1544 - 1996Extrait de la notice :
…Notaire : avis de nomination (1866).…
…Notaire : avis de nomination (1866).…
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Période : 1543 - 1961Extrait de la notice :
…), Pierre Simon de Saint André (1626), Anne de Pelissier, dame d'Argens (1657), Antoine Chieusse, notaire…
…), Pierre Simon de Saint André (1626), Anne de Pelissier, dame d'Argens (1657), Antoine Chieusse, notaire…
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Période : 1402 - 1985Extrait de la notice :
…les trésoriers de France le 26 février 1720 dans l’instance engagée contre messire Joseph Roccas, notaire…
…les trésoriers de France le 26 février 1720 dans l’instance engagée contre messire Joseph Roccas, notaire…
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Période : 1611 - 1983Extrait de la notice :
…Gabriel s’installe aussitôt comme généraliste à Apt, où il épouse Marguerite Madon, fille du notaire…
…Gabriel s’installe aussitôt comme généraliste à Apt, où il épouse Marguerite Madon, fille du notaire…
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Période : 1477 - 1966Extrait de la notice :
…[Per 061] ARNAUD (F.), Les tribulations d'un notaire de Barcelonnette sous la Terreur, Barcelonnette,…
…[Per 061] ARNAUD (F.), Les tribulations d'un notaire de Barcelonnette sous la Terreur, Barcelonnette,…
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Période : 1800 - 1965Extrait de la notice :
…Astoin, Itard notaire, Sauve et Frison, [Duchaffaut] [a] fait un acte de société pour fonder le journal…
…Astoin, Itard notaire, Sauve et Frison, [Duchaffaut] [a] fait un acte de société pour fonder le journal…
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Période : 1898 - 1950Extrait de la notice :
…Louis Besaudun, mécanicien dentiste, Charles Bouquier avoué – la tête de liste –, Joseph Depieds notaire…
…Louis Besaudun, mécanicien dentiste, Charles Bouquier avoué – la tête de liste –, Joseph Depieds notaire…