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Période : 1951 - 1980Autorités indexées
…autorisation…
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Cote : 788 W 1 - 3Période : 1972 - 1973Extrait de la notice :
…AUTORISATION…
…AUTORISATION…
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Cote : 3659 W 1 - 38Période : 1919 - 2014Extrait de la notice :
…(licence, habilitation, agrément et autorisation) ainsi que des dossiers d activités commerciales ou…
…versement est principalement composé des dossiers concernant le tourisme et ses quatre régimes d autorisation…
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Cote : 3379 W 1 - 266Période : 1905 - 2012Extrait de la notice :
…comporte notamment de nombreux dossiers d association loi 1901, ainsi que tous les dossiers d autorisation…
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Cote : 1-109Extrait de la notice :
…, habilitation, autorisation d'accès aux zones protégées, documents relatifs à l'entrée ou au séjour…
…enquête administrative liée à la sécurité publique (recrutement, nomination, affectation, agrément, autorisation…
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Période : 1997 - 2010Extrait de la notice :
…feuille de présence, le compte-rendu de la commission avec avis, la déclaration ou la demande d'autorisation…
…d'installation d'un dispositif de vidéosurveillance et l'arrêté préfectoral portant autorisation d'exploitation…
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Cote : 1442 W 1-405Période : 1909 - 2013Extrait de la notice :
…protection des objets mobiliers et des sites classés sur le département des Landes, des modalités d'autorisation…
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Cote : 3476 W 1 - 51Période : 1926 - 2002Extrait de la notice :
…Ce versement est composé des dossiers des demandes d autorisation d exploitation.…
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Période : 1976 - 2016Extrait de la notice :
…hypothèses de tracé du grand projet ferroviaire du sud-ouest et en dernière partie, des demandes d'autorisation…
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Cote : 3893 W 1 - 54Période : 1972 - 2017Extrait de la notice :
…Dossiers d'exploitation des carrières soumises à autorisation : arrêtés préfectoraux, avis de services…