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Cote : 1093 W 25Période : 1941 - 1960Extrait de la notice :
…Autorisation…
…Autorisation…
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Cote : B-0068074/2 - B-0068075/1Période : 1960 - 1986Extrait de la notice :
…Crédit national, autorisation d'émission d'emprunt : notes correspondance, arrêtés d'autorisation.…
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Cote : E-DEPOT 387 I 7Période : 1848 - 1953Extrait de la notice :
…Transports de corps, autorisation…
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Cote : 67 J 658Période : 1941 - 1941Fonds : 67 J : fonds Gabriel LoireExtrait de la notice :
…Films, autorisation de projection…
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Cote : 115 J 6Période : 1805 - 1805Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Autorisation papale.…
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Cote : B-0068095/3Période : 1969 - 1985Extrait de la notice :
…d'autorisation d'émission d'emprunt.…
…Caisse nationale des autoroutes, autorisation d'émission d'emprunts : notes, correspondance, arrêtés…
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Cote : 2Période : 1800 - 1907Extrait de la notice :
….) ; désignation d'un curateur pour les biens de Jean Baudouin (an IX) ; autorisation d'ouverture de…
…débits de boissons (1833-1907) ; désignation de gardes particuliers (1853) ; autorisation de voituriers…
…d'installation de chaudières (18812-1883) ; fixaxion des règles sur l'affichage (1883) ; autorisation…
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Cote : 77 CDF 2-aFonds : Fonds Halpern, BernardExtrait de la notice :
…Présentation du contenu Certificat de maturité (autorisation d'accès aux études supérieures).…
…Autorisation d'accès aux études supérieures…
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Cote : B-0070409/1Période : 1973 - 1986Extrait de la notice :
…autorisation de réintégration de C.R.D. chez le fabricant (1978-1984) ; autorisation de faire défiscaliser…
…les capsules (1980-1981) ; autorisation de transformer une imprimeuse (1981).…
…Fabricant agréée de C.R.D., cessation d'activité (1973-1985) ; autorisation de distribution de C.R.D.…
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Cote : B-0060791/3Période : 1945 - 1950Extrait de la notice :
…Militaires : correspondance, télégrammes, autorisation de sortie.…