-
Cote : 1093 W 25Période : 1941 - 1960Extrait de la notice :
…Autorisation…
…Autorisation…
-
Cote : E-DEPOT 387 I 7Période : 1848 - 1953Extrait de la notice :
…Transports de corps, autorisation…
-
Cote : 67 J 658Période : 1941 - 1941Fonds : 67 J : fonds Gabriel LoireExtrait de la notice :
…Films, autorisation de projection…
-
Cote : 115 J 6Période : 1805 - 1805Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Autorisation papale.…
-
Cote : 99P/135Période : 2006 - 2006Extrait de la notice :
…Itinéraires, demande d'autorisation de passage.…
-
Cote : 2Période : 1800 - 1907Extrait de la notice :
….) ; désignation d'un curateur pour les biens de Jean Baudouin (an IX) ; autorisation d'ouverture de…
…débits de boissons (1833-1907) ; désignation de gardes particuliers (1853) ; autorisation de voituriers…
…d'installation de chaudières (18812-1883) ; fixaxion des règles sur l'affichage (1883) ; autorisation…
-
Cote : E-DEPOT 387 H 4Période : 1916 - 1919Extrait de la notice :
…Sursis pour la main d'oeuvre agricole, autorisation…
-
Cote : E-DEPOT 086 H 6Période : 1910 - 1946Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Listes nominatives, liste d'attribution de carburant, arrêtés préfectoraux d'autorisation…
…Véhicules automobiles, recensement et autorisation de circulation…
-
Cote : E-DEPOT 086 H 16Période : 1940 - 1945Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Demandes d'autorisation de circulation à bicyclette, circulaires, cahiers de…
-
Cote : 5P/5Fonds : Fonds Henry ThétardExtrait de la notice :
…Cirque d'hiver, construction : demande d'autorisation et notes explicatives…