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Cote : 1093 W 25Période : 1941 - 1960Extrait de la notice :
…Autorisation…
…Autorisation…
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Cote : E-DEPOT 387 I 7Période : 1848 - 1953Extrait de la notice :
…Transports de corps, autorisation…
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Cote : 67 J 658Période : 1941 - 1941Fonds : 67 J : fonds Gabriel LoireExtrait de la notice :
…Films, autorisation de projection…
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Cote : 115 J 6Période : 1805 - 1805Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Autorisation papale.…
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Cote : 2Période : 1800 - 1907Extrait de la notice :
….) ; désignation d'un curateur pour les biens de Jean Baudouin (an IX) ; autorisation d'ouverture de…
…débits de boissons (1833-1907) ; désignation de gardes particuliers (1853) ; autorisation de voituriers…
…d'installation de chaudières (18812-1883) ; fixaxion des règles sur l'affichage (1883) ; autorisation…
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Cote : E-DEPOT 387 H 4Période : 1916 - 1919Extrait de la notice :
…Sursis pour la main d'oeuvre agricole, autorisation…
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Cote : E-DEPOT 086 H 6Période : 1910 - 1946Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Listes nominatives, liste d'attribution de carburant, arrêtés préfectoraux d'autorisation…
…Véhicules automobiles, recensement et autorisation de circulation…
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Cote : 1 W 2752Période : 1942 - 1942Fonds : 1 W - Tribunal de première instance d'Aix-en-Provence. - Procédures correctionnelles. (1940 - 1942)Extrait de la notice :
…Dossier n° 511 : défaut autorisation de circuler.…
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Cote : 1 W 2779Période : 1942 - 1942Fonds : 1 W - Tribunal de première instance d'Aix-en-Provence. - Procédures correctionnelles. (1940 - 1942)Extrait de la notice :
…Dossier n° 538 : extension commerce sans autorisation.…
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Cote : 1 W 2780Période : 1942 - 1942Fonds : 1 W - Tribunal de première instance d'Aix-en-Provence. - Procédures correctionnelles. (1940 - 1942)Extrait de la notice :
…Dossier n° 539 : défaut d'autorisation de transport.…