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Cote : 1093 W 25Période : 1941 - 1960Extrait de la notice :
…Autorisation…
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Période : 1883 - 1940Extrait de la notice :
…Dépôts d'explosifs : demande d'autorisation, certificats d'autorisation, demande d'achats, correspondance.…
…Dépôts d'explosifs : demande d'autorisation, certificats d'autorisation, demande d'achats, correspondance.…
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Cote : E-DEPOT 387 I 7Période : 1848 - 1953Extrait de la notice :
…Transports de corps, autorisation…
…Transports de corps, autorisation…
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Cote : 67 J 658Période : 1941 - 1941Fonds : 67 J : fonds Gabriel LoireExtrait de la notice :
…Films, autorisation de projection…
…Films, autorisation de projection…
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Cote : 115 J 6Période : 1805 - 1805Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Autorisation papale.…
…Présentation du contenu Autorisation papale.…
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Cote : 2Période : 1800 - 1907Extrait de la notice :
….) ; désignation d'un curateur pour les biens de Jean Baudouin (an IX) ; autorisation d'ouverture de débits de boissons (1833-1907) ; désignation de gardes…
…particuliers (1853) ; autorisation de voituriers (1879) ; ventes et mise à disposition de marchandises et matériels (dont moulin à huile) (1880-1890)…
…; autorisation d'installation de chaudières (18812-1883) ; fixaxion des règles sur l'affichage (1883) ; autorisation d'ouverture de loterie (1887) ; demandes…
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Période : 1924 - 1939Extrait de la notice :
…Autorisation de lâchers d'entraînement : registre d'inscription.…
…Autorisation de lâchers d'entraînement : registre d'inscription.…
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Période : 2004 - 2015Extrait de la notice :
…La consultation de la totalité de ces inventaires est soumise à autorisation.…
…La consultation de la totalité de ces inventaires est soumise à autorisation.…
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Cote : E-DEPOT 387 H 4Période : 1916 - 1919Extrait de la notice :
…Sursis pour la main d'oeuvre agricole, autorisation…
…Sursis pour la main d'oeuvre agricole, autorisation…
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Cote : E-DEPOT 086 H 6Période : 1910 - 1946Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Listes nominatives, liste d'attribution de carburant, arrêtés préfectoraux d'autorisation de circulation, notifications, correspondance…
…Véhicules automobiles, recensement et autorisation de circulation…
…Présentation du contenu Listes nominatives, liste d'attribution de carburant, arrêtés préfectoraux d'autorisation de circulation, notifications, correspondance…