Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

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Bâtiments communaux

Période : 1790 - 1963

Extrait de la notice :

…délibérations du conseil municipal ayant autorisé l’opération, les devis ayant permis de chiffrer le projet…

…le formalisme moindre des dossiers les plus anciens ne permettent pas toujours de déterminer si un projet…
Comité d'histoire de la Seconde Guerre mondiale : papiers du correspondant départemental, André Thoby.

Cote : 68 J 1-52

Période : 1938 - 2000

Extrait de la notice :

…Il y est cependant déjà évoqué le projet de donner le fonds aux Archives départementales.…
Direction départementale de l'équipement, service des grands travaux, construction des autoroutes A10 et A11

Cote : 1096 W 1-104

Période : 1960 - 1993

Extrait de la notice :

…Le contournement de Chartres (appelé "déviation de Chartres") est transféré au projet de l'A11, dite…

…section entre les Yvelines et le sud de Chartres s'achève en 1966 (déviation de Chartres, premier projet…
Direction départementale de l'équipement, urbanisme

Cote : 1093 W 1-67

Période : 1941 - 1998

Extrait de la notice :

…On notera enfin la présence d'un dossier relatif au projet "Banlieue 89" retenu dans plusieurs communes…

…Le projet d'aménagement du groupement d'urbanisme des communes de Chartres concerne les communes de Chartres…
Cadastre napoléonien du département de la Gironde : plans

Cote : 3 P 001 - 3 P 554

Période : 1801 - 1919

Extrait de la notice :

…Le roi de France Charles VIII (1483-1498) a bien le projet de créer un cadastre pour tout le royaume…

…Colbert tente bien, en 1679, de présenter un projet de révision des tailles et de règlement uniforme…

…Ce projet verra un début de réalisation dans certaines régions, mais la guerre qui commence en 1792 en…

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