Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Cottet, Jean-Paul

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FRANCOIS GOULARD | (novembre 1987-mai 1988) Directeur de Cabinet du Ministre

Cote : 19890634/1-19890634/11

Période : 1985 - 1988

Fonds : Postes, téléphone et télécommunications ; Cabinet et services rattachés ; Dossiers de Gérard Longuet, secrétaire d'Etat puis ministre délégu...
AFFAIRES COMMUNES | POSTE ET TELECOMMUNICATIONS | 1986-1988

Cote : 19890634/1-19890634/6

Période : 1985 - 1988

Fonds : Postes, téléphone et télécommunications ; Cabinet et services rattachés ; Dossiers de Gérard Longuet, secrétaire d'Etat puis ministre délégu...
. I. Budget des Postes et Télécommunications, exercices 1986 à 1988 | 1/ . Budget exercice 1986 | . . Etat de la question à l'arrivée du...

Cote : 19890634/1

Période : 1985 - 1988

Fonds : Postes, téléphone et télécommunications ; Cabinet et services rattachés ; Dossiers de Gérard Longuet, secrétaire d'Etat puis ministre délégu...
c/ . Budget 1987 : discussion | - : Projet de budget 1987, discussion au sein du ministère, juillet 1986 | Mesures intéressant la Poste...

Cote : 19890634/2

Période : 1985 - 1988

Fonds : Postes, téléphone et télécommunications ; Cabinet et services rattachés ; Dossiers de Gérard Longuet, secrétaire d'Etat puis ministre délégu...
3/ . Budget exercice 1988 | a/ . Projet de budget 1988, préparation | : comité interministériel de prospectives sur le budget de 1988, n...

Cote : 19890634/3

Période : 1985 - 1988

Fonds : Postes, téléphone et télécommunications ; Cabinet et services rattachés ; Dossiers de Gérard Longuet, secrétaire d'Etat puis ministre délégu...
II. . Organisation administrative et réforme administrative, 1986-1988 | 1/ . Projet de réorganisation de l'Administration centrale, 198...

Cote : 19890634/4

Période : 1985 - 1988

Fonds : Postes, téléphone et télécommunications ; Cabinet et services rattachés ; Dossiers de Gérard Longuet, secrétaire d'Etat puis ministre délégu...
2/ . Relations avec d'autres organismes, 1986-1988 | . Office d'Annonces CODA) . (1967) 1987. 1 | Texte de la Convention du 30 juin 1967...

Cote : 19890634/5

Période : 1985 - 1988

Fonds : Postes, téléphone et télécommunications ; Cabinet et services rattachés ; Dossiers de Gérard Longuet, secrétaire d'Etat puis ministre délégu...
V. . Demandes d'aides et de subventions adressées au ministère des P. et T. 1986-1988 | Demande de patronage et de subvention pour le "...

Cote : 19890634/6

Période : 1985 - 1988

Fonds : Postes, téléphone et télécommunications ; Cabinet et services rattachés ; Dossiers de Gérard Longuet, secrétaire d'Etat puis ministre délégu...
TELECOMMUNICATIONS | 1986-1988

Cote : 19890634/7-19890634/11

Période : 1985 - 1988

Fonds : Postes, téléphone et télécommunications ; Cabinet et services rattachés ; Dossiers de Gérard Longuet, secrétaire d'Etat puis ministre délégu...
I. . Télécommunications, organisation, 1986-1988 | 1/ . Projet de loi relatif à la liberté de communication, 12 août 1986 (Loi n°86-1067...

Cote : 19890634/7

Période : 1985 - 1988

Fonds : Postes, téléphone et télécommunications ; Cabinet et services rattachés ; Dossiers de Gérard Longuet, secrétaire d'Etat puis ministre délégu...

Cottet, Jean-Paul

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