Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Société professionnelle des papiers de presse (France)

147 contenus liés

Sans titre

Cote : 19920381/1

Période : 1981 - 1986

Fonds : Premier ministre ; Service juridique et technique de l'information ; Sous-direction presse écrite (1981-1986)
Dossier (lettres, décret, compte-rendu) | Attributions du Ministère de la Communication | Réunion interministérielle 1 avril 1986 : compte r...

Période : 1981 - 1986

Fonds : Premier ministre ; Service juridique et technique de l'information ; Sous-direction presse écrite (1981-1986)
Dossier (Lettre, notes, documents comptables et financiers, documents préparatoires) | Exercice 1985 | Loi 29 décembre 1984 : préparation | ...

Période : 1981 - 1986

Fonds : Premier ministre ; Service juridique et technique de l'information ; Sous-direction presse écrite (1981-1986)
Dossier (lettre, notes, question parlementaire, documents comptables et financiers, documents préparatoires) | Exercice 1985 | Loi 29 décemb...

Période : 1981 - 1986

Fonds : Premier ministre ; Service juridique et technique de l'information ; Sous-direction presse écrite (1981-1986)
Dossier (questionnaire, documents comptables et financiers, lettres, notes) | Service juridique et technique de l'Information (SJTI) | Exerc...

Période : 1981 - 1986

Fonds : Premier ministre ; Service juridique et technique de l'information ; Sous-direction presse écrite (1981-1986)
Dossier (lettres, notes, documents comptables et financiers, questionnaires parlementaires) | Exercice 1987 | Loi 29 décembre 1986 : prépara...

Période : 1981 - 1986

Fonds : Premier ministre ; Service juridique et technique de l'information ; Sous-direction presse écrite (1981-1986)
Dossier (questionnaires parlementaires) | Exercice 1987 | Loi 29 décembre 1986 : préparation | Assemblée nationale : commission des finances...

Période : 1981 - 1986

Fonds : Premier ministre ; Service juridique et technique de l'information ; Sous-direction presse écrite (1981-1986)
Dossier (lettres, notes, fiches, documents comptables et financiers) | Exercice 1988 | Loi 29 décembre 1987 : préparation | Préparation de l...

Période : 1981 - 1986

Fonds : Premier ministre ; Service juridique et technique de l'information ; Sous-direction presse écrite (1981-1986)
Dossier (lettres, notes, organigrammes, listes, questionnaire parlementaire, calendrier) | Service juridique et technique de l'information (...

Période : 1981 - 1986

Fonds : Premier ministre ; Service juridique et technique de l'information ; Sous-direction presse écrite (1981-1986)
Dossier (notes) | Service juridique et technique de l'information (SJTI) : informatisation, réorganisation. Projets : présentation | situati...

Période : 1981 - 1986

Fonds : Premier ministre ; Service juridique et technique de l'information ; Sous-direction presse écrite (1981-1986)
Compte-rendu | Service juridique et technique de l'information (SJTI) : sous-direction de l'audiovisuel, réunion 22 janvier 1985 et réunion ...

Période : 1981 - 1986

Fonds : Premier ministre ; Service juridique et technique de l'information ; Sous-direction presse écrite (1981-1986)
Dossier (lettres, notes) | Service juridique et technique de l'information (SJTI) | Décret 28 mai 1982 : application | Hygiène et sécurité :...

Période : 1981 - 1986

Fonds : Premier ministre ; Service juridique et technique de l'information ; Sous-direction presse écrite (1981-1986)
Dossier (lettres, notes, documents comptables et financiers, documents préparatoires) | Service d'observation des programmes (SOP) : exercic...

Période : 1981 - 1986

Fonds : Premier ministre ; Service juridique et technique de l'information ; Sous-direction presse écrite (1981-1986)
Etude du Service d'observation des programmes (SOP) sur les besoins d'évolution du SOP juin 1986.

Période : 1981 - 1986

Fonds : Premier ministre ; Service juridique et technique de l'information ; Sous-direction presse écrite (1981-1986)
Dossier (notes, fiches, documents de travail) | Service d'observation des programmes (SOP) | Projet de décret dérogatoire : préparation | Ag...

Période : 1981 - 1986

Fonds : Premier ministre ; Service juridique et technique de l'information ; Sous-direction presse écrite (1981-1986)
Lettres, arrêté de Pierre BASCOUL, Directeur des services administratifs et financiers | Titularisation : catégorie C et catégorie D | Perso...

Période : 1981 - 1986

Fonds : Premier ministre ; Service juridique et technique de l'information ; Sous-direction presse écrite (1981-1986)
Organigramme, tableau | Paul FLORENSON, Chef du service d'observation des programmes | Service d'observation des programmes (SOP) : personne...

Période : 1981 - 1986

Fonds : Premier ministre ; Service juridique et technique de l'information ; Sous-direction presse écrite (1981-1986)
Dossier (notes, ordre du jour, procès-verbal, lettre, documents de travail, documents préparatoires, projets de décret) | Service d'observat...

Période : 1981 - 1986

Fonds : Premier ministre ; Service juridique et technique de l'information ; Sous-direction presse écrite (1981-1986)
Dossier (notes, lettre, projets d'arrêté) | Service d'observation des programmes (SOP) | Comité technique paritaire spécial (CTPS) : créatio...

Période : 1981 - 1986

Fonds : Premier ministre ; Service juridique et technique de l'information ; Sous-direction presse écrite (1981-1986)
Dossier (notes, lettres, bordereaux) | Service d'observation des programmes (SOP) | Comité technique paritaire spécial (CTPS), constitution ...

Période : 1981 - 1986

Fonds : Premier ministre ; Service juridique et technique de l'information ; Sous-direction presse écrite (1981-1986)
Dossier (notes, lettres) | Service d'observation des programmes (SOP) et Syndicats : action et revendications | Service d'observation des pr...

Période : 1981 - 1986

Fonds : Premier ministre ; Service juridique et technique de l'information ; Sous-direction presse écrite (1981-1986)
Dossier (formulaires, documentation, notes, lettres, circulaire, documents de travail, documents préparatoires, listes, bilan, compte rendu,...

Période : 1981 - 1986

Fonds : Premier ministre ; Service juridique et technique de l'information ; Sous-direction presse écrite (1981-1986)
Sans titre

Cote : 19920381/2

Période : 1981 - 1986

Fonds : Premier ministre ; Service juridique et technique de l'information ; Sous-direction presse écrite (1981-1986)
Note | Régime juridique de la presse - Examen de la proposition de loi de Jean CLUZEL adoptée par le Sénat, 20 mars 1986

Période : 1981 - 1986

Fonds : Premier ministre ; Service juridique et technique de l'information ; Sous-direction presse écrite (1981-1986)
Dossier (documents préparatoires, notes) | Préparation de l'audience de Laurent FABIUS, Premier ministre avec MM. BUJON et PUHL, représentan...

Période : 1981 - 1986

Fonds : Premier ministre ; Service juridique et technique de l'information ; Sous-direction presse écrite (1981-1986)
Dossier (lettres, notes, compte rendu, documentation) | Société nationale des entreprises de presse (SNEP) : historique, activités, situatio...

Période : 1981 - 1986

Fonds : Premier ministre ; Service juridique et technique de l'information ; Sous-direction presse écrite (1981-1986)
Dossier (lettres, notes, compte rendu, documents comptables et financiers) | Société nationale des entreprises de presse (SNEP), filiales : ...

Période : 1981 - 1986

Fonds : Premier ministre ; Service juridique et technique de l'information ; Sous-direction presse écrite (1981-1986)
Dossier (rapport, documentation, statistiques, notes, dossiers de présentation) | Commission paritaire des publications et agences de presse...

Période : 1981 - 1986

Fonds : Premier ministre ; Service juridique et technique de l'information ; Sous-direction presse écrite (1981-1986)
Dossier (compte rendu, statuts, projet de contrat, note) | Société professionnelle des papiers de presse (SPPP) : réorganisation, propositio...

Période : 1981 - 1986

Fonds : Premier ministre ; Service juridique et technique de l'information ; Sous-direction presse écrite (1981-1986)
Dossier (questionnaire parlementaire, notes, décision, avis) | Fonds d'aide à l'expansion de la presse française à l'étranger : rôle et acti...

Période : 1981 - 1986

Fonds : Premier ministre ; Service juridique et technique de l'information ; Sous-direction presse écrite (1981-1986)
Dossier (lettres, note, projet de convention, documentation) | Secrétariat d'Etat chargé des Techniques de communication et SNCF (Société na...

Période : 1981 - 1986

Fonds : Premier ministre ; Service juridique et technique de l'information ; Sous-direction presse écrite (1981-1986)
Dossier (notes, lettres, projets de décret) | Service juridique et technique de l'Information (SJTI) et Ministère du Redéploiement industrie...

Période : 1981 - 1986

Fonds : Premier ministre ; Service juridique et technique de l'information ; Sous-direction presse écrite (1981-1986)
Dossier (lettres, projet de rapport, note) | Groupe de travail sur la presse électronique | Transposition du régime fiscal de la presse à la...

Période : 1981 - 1986

Fonds : Premier ministre ; Service juridique et technique de l'information ; Sous-direction presse écrite (1981-1986)
Premier ministre ; Service juridique et technique de l'information ; Sous-direction presse écrite (1981-1986)

Cote : 19920381/1-19920381/2

Période : 1981 - 1986
: AGENCES DE PRESSE | : notes diverses relatives à la situation financière de l'AFP, dont note du SJTI à l'attention du ministre, 7 juillet ...

Cote : 19890342/1

Période : 1986 - 1988

Fonds : Culture ; Cabinet et services rattachés au Ministre ; Cabinet ; Conseiller technique (1986-1988)
. notes du SJTI proposition de loi Jean CLUZEL relative aux messageries conviviales, 18 decembre 1987 ; commission de la télématique : (char...

Cote : 19890342/2

Période : 1986 - 1988

Fonds : Culture ; Cabinet et services rattachés au Ministre ; Cabinet ; Conseiller technique (1986-1988)
Culture ; Cabinet et services rattachés au Ministre ; Cabinet ; Conseiller technique (1986-1988)

Cote : 19890342/1-19890342/2

Période : 1986 - 1988
ARCHIVES DU BUREAU P1 (bois, ameublement)

Cote : 19771637/1-19771637/65

Période : 1944 - 1974

Fonds : Industrie ; Direction générale de l'industrie ; Direction industries chimiques, textiles et diverses ; Sous-direction "autres industries" ; ...
DOSSIERS INDIVIDUELS D'ENTREPRISES

Cote : 19771637/1-19771637/57

Période : 1944 - 1974

Fonds : Industrie ; Direction générale de l'industrie ; Direction industries chimiques, textiles et diverses ; Sous-direction "autres industries" ; ...
Entreprises de AB à AZ

Cote : 19771637/1

Période : 1944 - 1974

Fonds : Industrie ; Direction générale de l'industrie ; Direction industries chimiques, textiles et diverses ; Sous-direction "autres industries" ; ...
Entreprises de AS à BAR

Cote : 19771637/2

Période : 1944 - 1974

Fonds : Industrie ; Direction générale de l'industrie ; Direction industries chimiques, textiles et diverses ; Sous-direction "autres industries" ; ...
Entreprises de BAS à BL

Cote : 19771637/3

Période : 1944 - 1974

Fonds : Industrie ; Direction générale de l'industrie ; Direction industries chimiques, textiles et diverses ; Sous-direction "autres industries" ; ...
Entreprises de BO à BOUZ

Cote : 19771637/4

Période : 1944 - 1974

Fonds : Industrie ; Direction générale de l'industrie ; Direction industries chimiques, textiles et diverses ; Sous-direction "autres industries" ; ...
Entreprises de BRA à CARO

Cote : 19771637/5

Période : 1944 - 1974

Fonds : Industrie ; Direction générale de l'industrie ; Direction industries chimiques, textiles et diverses ; Sous-direction "autres industries" ; ...
Entreprises de CARO à CHAP

Cote : 19771637/6

Période : 1944 - 1974

Fonds : Industrie ; Direction générale de l'industrie ; Direction industries chimiques, textiles et diverses ; Sous-direction "autres industries" ; ...
Entreprises de CHAP à CLA

Cote : 19771637/7

Période : 1944 - 1974

Fonds : Industrie ; Direction générale de l'industrie ; Direction industries chimiques, textiles et diverses ; Sous-direction "autres industries" ; ...
Entreprises de CO à COZ

Cote : 19771637/8

Période : 1944 - 1974

Fonds : Industrie ; Direction générale de l'industrie ; Direction industries chimiques, textiles et diverses ; Sous-direction "autres industries" ; ...
Entreprises de COU à DARE

Cote : 19771637/9

Période : 1944 - 1974

Fonds : Industrie ; Direction générale de l'industrie ; Direction industries chimiques, textiles et diverses ; Sous-direction "autres industries" ; ...
Entreprises de DARI à DEZ

Cote : 19771637/10

Période : 1944 - 1974

Fonds : Industrie ; Direction générale de l'industrie ; Direction industries chimiques, textiles et diverses ; Sous-direction "autres industries" ; ...
Entreprises de DI à DRUZ

Cote : 19771637/11

Période : 1944 - 1974

Fonds : Industrie ; Direction générale de l'industrie ; Direction industries chimiques, textiles et diverses ; Sous-direction "autres industries" ; ...

Société professionnelle des papiers de presse (France)

147 contenus liés

Liens