Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Vitoux, Marie Claude (1954-)

Date de naissance :

1954

Description :

Romancière. - Administratrice civile. - Inspectrice générale des affaires culturelles. - Conseillère technique chargée de la déconcentration et de la décentralisation culturelle au Ministère de la culture et de la communication (2000-2002). - Énarque (1981)

Source :

data.bnf.fr : Marie-Claude Vitoux

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Période : 2001 - 2001

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Période : 2001 - 2001

Fonds : Culture ; Ministres et secrétariats d'Etat délégués ; Secrétariat d'Etat chargé du patrimoine (2000-2002)
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Période : 2000 - 2000

Fonds : Culture ; Ministres et secrétariats d'Etat délégués ; Secrétariat d'Etat chargé du patrimoine (2000-2002)
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Période : 2001 - 2002

Fonds : Culture ; Ministres et secrétariats d'Etat délégués ; Secrétariat d'Etat chargé du patrimoine (2000-2002)
1 lecture au Sénat : amendements, allocution au Sénat, notes manuscrites, notes, conclusions de la commission des affaires culturelles, f...

Cote : 20050056/10

Période : 2001 - 2001

Fonds : Culture ; Ministres et secrétariats d'Etat délégués ; Secrétariat d'Etat chargé du patrimoine (2000-2002)
2 lecture au Sénat : allocution de Michel Duffour, notes manuscrites, correspondance, note, amendements, avis par amendements (2001). ème

Cote : 20050056/11

Période : 2001 - 2001

Fonds : Culture ; Ministres et secrétariats d'Etat délégués ; Secrétariat d'Etat chargé du patrimoine (2000-2002)
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Cote : 20050056/12

Période : 2001 - 2001

Fonds : Culture ; Ministres et secrétariats d'Etat délégués ; Secrétariat d'Etat chargé du patrimoine (2000-2002)
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Période : 2000 - 2001

Fonds : Culture ; Ministres et secrétariats d'Etat délégués ; Secrétariat d'Etat chargé du patrimoine (2000-2002)
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Période : 2000 - 2001

Fonds : Culture ; Ministres et secrétariats d'Etat délégués ; Secrétariat d'Etat chargé du patrimoine (2000-2002)
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Culture ; Ministres et secrétariats d'Etat délégués ; Secrétariat d'Etat chargé du patrimoine (2000-2002)

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Période : 2000 - 2002
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Période : 2000 - 2002

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Période : 2000 - 2000

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Période : 2000 - 2002

Fonds : Culture ; Ministres et secrétariats d'Etat délégués ; Secrétariat d'Etat chargé du patrimoine (2000-2002)
L'ARCHEOLOGIE

Cote : 20050056/12-20050056/26

Période : 2000 - 2002

Fonds : Culture ; Ministres et secrétariats d'Etat délégués ; Secrétariat d'Etat chargé du patrimoine (2000-2002)
Loi relative à l'archéologie préventive 1

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Période : 2000 - 2002

Fonds : Culture ; Ministres et secrétariats d'Etat délégués ; Secrétariat d'Etat chargé du patrimoine (2000-2002)
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Cote : 20050056/17

Période : 2000 - 2000

Fonds : Culture ; Ministres et secrétariats d'Etat délégués ; Secrétariat d'Etat chargé du patrimoine (2000-2002)
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Cote : 20050056/18

Période : 2000 - 2000

Fonds : Culture ; Ministres et secrétariats d'Etat délégués ; Secrétariat d'Etat chargé du patrimoine (2000-2002)

Vitoux, Marie Claude (1954-)

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