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14 circulaires

  • Statut du texte : en vigueur
    Date de signature : 03/05/2016
    Extrait de la notice :

    …Contrairement à l’idée commune, les archives sont donc en droit français autant des données numériques que d’anciens registres papier.…

    …Le profil ATNA définit trois acteurs au sens IHE :    Time Server : système qui fournit une base de temps commune aux systèmes composant l’infrastructure…

    …dans les échanges, centralisation des traces des échanges et des traces d’accès aux données de santé ou d’exportation de ces données) Classification Commune

  • Référence : DGP/SIAF/2014/004
    Nature : Note d'information
    Statut du texte : en vigueur
    Date de signature ou de publication : 17/03/2014
    Extrait de la notice :

    …L’EFS a entamé depuis 2006 la construction d’une politique de gestion de ses archives commune à l’ensemble de ses établissements, en collaboration avec…

    …L’EFS a entamé depuis 2006 la construction d’une politique de gestion de ses archives commune à l’ensemble de ses établissements, en collaboration avec…

  • Référence : MCCC1311025C
    Nature : Circulaire
    Statut du texte : caduc
    Date de signature ou de publication : 25/04/2013
    Extrait de la notice :

    Commune Rq : les arrêtés de dérogation ont une durée de validité illimitée. collectif : dossier de demande de dérogation (demande, l’installation observa…

    Commune Rq : les arrêtés de dérogation ont une durée de validité illimitée. collectif : dossier de demande de dérogation (demande, l’installation observa…

  • Référence : MCCC113098OC
    Nature : Instruction (conjointe)
    Statut du texte : en vigueur
    Date de signature ou de publication : 15/11/2011
    Extrait de la notice :

    …demande justifier sa situation matrimoniale, la nationalité française du conjoint, de la communauté de vie entre les époux (par exemple une déclaration commune

    …demande justifier sa situation matrimoniale, la nationalité française du conjoint, de la communauté de vie entre les époux (par exemple une déclaration commune

  • Référence : DITN/RES/2009/011
    Nature : Instruction
    Statut du texte : en vigueur
    Date de signature ou de publication : 10/09/2009
    Extrait de la notice :

    ….) ; dans tous les cas, il convient de conserver une clé commune et pérenne ; - l'identification du département dans lequel est située la maison départementale…

    …’est-à-dire de " traduire " les codes utilisés dans le progiciel au moment de l’export (ex. : ne pas mettre " 1B " mais " Quimper " pour désigner une commune

    ….) ; dans tous les cas, il convient de conserver une clé commune et pérenne ; - l'identification du département dans lequel est située la maison départementale…

  • Référence : DPACI/RES/2008/018
    Nature : Instruction
    Statut du texte : en vigueur (partiellement abrogée / modifiée)
    Date de signature : 31/12/2008
    Date de signature ou de publication : 31/12/2008
    Extrait de la notice :

    …Les services départementaux d’archives, confrontés à des types de documents découlant des normes de plus en plus précises de la politique agricole commune

    …’administration territoriale de l’État entraîne une nouvelle distribution des compétences au niveau tant régional que départemental ; une instruction commune

    …Il existe de nombreux groupements, œuvrant au niveau local : parfois un par commune, ou groupe de communes, ou canton, etc., mais un seul de ces groupements…

  • Référence : DPACI/RES/2005/018
    Nature : Instruction
    Statut du texte : abrogée
    Date de signature ou de publication : 27/09/2005
    Extrait de la notice :

    …Les services départementaux d’archives, confrontés à des types de documents découlant des normes de plus en plus précises de la politique agricole commune

    …’administration territoriale de l’État entraîne une nouvelle distribution des compétences au niveau tant régional que départemental ; une instruction commune

    …Il existe de nombreux groupements, œuvrant au niveau local : parfois un par commune, ou groupe de communes, ou canton, etc., mais un seul de ces groupements…

  • Référence : DPACI/RES/2003/008
    Nature : Instruction
    Statut du texte : caduc
    Date de signature : 27/08/2003
    Date de signature ou de publication : 27/08/2003
    Extrait de la notice :

    …La première liste (liste 1) indiquera les communes faisant partie de l’EGP et comportant : ❍ le numéro de département, ❍ le numéro de commune (COG 1999…

    …), ❍ le nom en clair de la commune, ❍ ❍ ❍ un indicateur permettant de savoir si la commune est toute entière incluse dans l’EGP ou si elle n’y est…

    …ou redéfinition des zones dans une commune partiellement incluse.…

  • Référence : AD 2002-1
    Nature : Circulaire
    Statut du texte : caduc
    Date de signature ou de publication : 08/03/2002
    Extrait de la notice :

    …Partenariat Conventions passées avec des partenaires avec ou sans impact financier : par ex : commune, conseil général, conseil régional, direction départementale…

    …Partenariat Conventions passées avec des partenaires avec ou sans impact financier : par ex : commune, conseil général, conseil régional, direction départementale…

  • Référence : AD/DEP 1975
    Nature : Circulaire
    Statut du texte : caduc
    Date de signature : 09/10/1997
    Date de signature ou de publication : 09/10/1997
    Extrait de la notice :

    …Tableau 1 : L’EGP par taille de commune Ce tableau, comparable à ce qui a été fait pour l’EGP 1982 (2), fournit, par département, la liste mise à jour…

    …Tableau 2 : Détail de la mise à jour de l’EGP par taille de commune Ce deuxième tableau décompose l’EGP 1990 selon les éléments de mise à jour.…

    …Pour chaque unité échantillon de l’EGP (commune urbaine, quartier, district ou commune rurale), les documents à archiver sont les suivants : − Documents…

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