Document d'archives : AUVERNAUX, AUVERS-SAINT-GEORGES, AVRAINVILLE, BALLAINVILLIERS, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, BAULNE, BIEVRES, BLANDY, BOIGNEVILLE,...

Date : 1968 - 1972

Titre :

AUVERNAUX, AUVERS-SAINT-GEORGES, AVRAINVILLE, BALLAINVILLIERS, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, BAULNE, BIEVRES, BLANDY, BOIGNEVILLE, BOIS-HERPIN, BOISSY-LA-RIVIERE, BOISSY-LE-CUTTE, BOISSY-LE-SEC, BOISSY-SOUS-SAINT-YON, BONDOUFLE, BOULLAY-LES-TROUX, BOURAY-SUR-JUINE, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, BOUTERVILLIERS, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, BOUVILLE, BRETUGNY-SUR-ORGE, BREUILLET, BREUX-JOUY, BRIERES-LES-SCELLES, BRIIS-SOUS-FORGES, BROUY, BRUNOY, BRUYERES-LE-CHATEL, BUNO-BONNEVAUX, BURES-SUR-YVETTE, CERNY, CHALO-SAINT-MARS, CHALOU-MOULINEUX, CHAMARANDE, CHAMPCUEIL, CHAMPLAN, CHAMPLAN, CHAMPMOTTEUX, CHAUFFOUR-LES-ETRECHY, CHEPTAINVILLE, CHEVANNES, CHILLY-MAZARIN, CONGERVILLE, CONGERVILLE-THIONVILLE, CORBEIL-ESSONNES, CORBREUSE, LE COUDRAY-MONTCEAUX, COURANCES, COURCOURONNES, COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, COURSON-MONTELOUP, CROSNE, DANNEMOIS.- Tutelle communale : emprunts (1968-1972).

Contenu :

Archives textuelles

Cote :

1005W/175

Inventaire d'archives :

TUTELLE COMMUNALE.

Informations sur le producteur :

DIRECTION DE L ADMINISTRATION COMMUNALE (service producteur)

PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

Conditions d'accès :

sans délais

Langues :

Français

Description physique :

Papier

Institutions :

DIRECTION DE L ADMINISTRATION COMMUNALE

Lieux :

BRIERES-LES-SCELLES, BLANDY, CHEPTAINVILLE, AUVERNAUX, BOURAY-SUR-JUINE, BONDOUFLE, BAULNE, CHEVANNES, BOISSY-LA-RIVIERE, CHAMPMOTTEUX, CROSNE, COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, BRUYERES-LE-CHATEL, CORBREUSE, CHALOU-MOULINEUX, BIEVRES Commune, DANNEMOIS, COURSON-MONTELOUP, BRUNOY Commune, COURANCES, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, CHILLY-MAZARIN Commune, BOIGNEVILLE, CERNY, CHAUFFOUR-LES-ETRECHY, BREUILLET, CHALO-SAINT-MARS, CONGERVILLE-THIONVILLE, CORBEIL-ESSONNES Commune, BOUTERVILLIERS, BOIS-HERPIN, AVRAINVILLE, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, BURES-SUR-YVETTE, BOULLAY-LES-TROUX, BROUY, COUDRAY-MONTCEAUX (LE), CHATIGNONVILLE, CHAMPLAN, CHAMARANDE, BOISSY-SOUS-SAINT-YON, BALLAINVILLIERS, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, AUVERS-SAINT-GEORGES, BOISSY-LE-SEC, BOUVILLE, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, BREUX-JOUY, CHAMPCUEIL, COURCOURONNES, BRIIS-SOUS-FORGES, BOISSY-LE-CUTTE, BUNO-BONNEVAUX

Thèmes :

20e siècle, Cinquième République (1958- ), commune, dette publique, finances communales, tutelle administrative

Type de document :

Papier, dossier de procédure