Document d'archives : Navigation intérieure. Requêtes/interventions. 1er dossier. 1.1966 1.1975 Navigation intérieure. Requêtes/interventions. 2èeme...
Titre :
Navigation intérieure. Requêtes/interventions. 1er dossier. 1.1966 1.1975 Navigation intérieure. Requêtes/interventions. 2èeme dossier. 8.1968 11.1974
Cote :
19770997/34
Lieux :
dunkerque (nord), seine (cours d'eau), toulouse (haute-garonne), moselle (cours d'eau), rhin (cours d'eau)
Thèmes :
batellerie, budget, canal, charbon, commerce extérieur, conférence, conseil d'administration, entreprise, fret, grève, halage, hydrocarbure, importation, loi de finances, navigation intérieure, plan, port, publication, remorquage, subvention, tarif, transport de marchandises, transport fluvial, voie navigable
Type de document :
budget, circulaire, compte financier, contrat, dossier individuel, ouvrage imprimé, plan, procès-verbal de séance, publication officielle, rapport d'activité, statistique, tarif, étude
Fonctions :
aide de l'etat, concession, contentieux, législation, politique communautaire, relations internationales, réglementation, statistique, tarification, étude