Document d'archives : Navigation intérieure. Régime de l'importation charbonnière. 2. 6.1969 Navigation intérieure. Reconversion traction sur berges...
Titre :
Navigation intérieure. Régime de l'importation charbonnière. 2. 6.1969 Navigation intérieure. Reconversion traction sur berges de l'est. 9.1961 9.1963 Navigation intérieure. Protocole 22.4.64. Sidérurgie lorraine / Armements fluviaux ATIC. 10.1962 12.1968 Navigation intérieure. Halage et remorquage. Tarifs arrêtés et décisions. 1941/64. 4.1941 7.1964 Navigation intérieure. Comptes-rendus - négociation avec la Suisse - immobilisation temporaire. 11.1972 12.1973
Cote :
19770997/36
Lieux :
dunkerque (nord), seine (cours d'eau), toulouse (haute-garonne), moselle (cours d'eau), rhin (cours d'eau)
Thèmes :
batellerie, budget, canal, charbon, commerce extérieur, conférence, conseil d'administration, entreprise, fret, grève, halage, hydrocarbure, importation, loi de finances, navigation intérieure, plan, port, publication, remorquage, subvention, tarif, transport de marchandises, transport fluvial, voie navigable
Type de document :
budget, circulaire, compte financier, contrat, dossier individuel, ouvrage imprimé, plan, procès-verbal de séance, publication officielle, rapport d'activité, statistique, tarif, étude
Fonctions :
aide de l'etat, concession, contentieux, législation, politique communautaire, relations internationales, réglementation, statistique, tarification, étude