Document d'archives : Navigation intérieure. ONN sous-comité consultatif n° 1 - Tarification frêts 20-2-61 - 19-4-63. 2.1961 4.1963 Navigation...
Titre :
Navigation intérieure. ONN sous-comité consultatif n° 1 - Tarification frêts 20-2-61 - 19-4-63. 2.1961 4.1963 Navigation intérieure. ONN sous-comité consultatif n°2 - comptes-rendus réunions 1961 à 1964. 2.1961 11.1964
Cote :
19770997/42
Lieux :
dunkerque (nord), seine (cours d'eau), toulouse (haute-garonne), moselle (cours d'eau), rhin (cours d'eau)
Thèmes :
batellerie, budget, canal, charbon, commerce extérieur, conférence, conseil d'administration, entreprise, fret, grève, halage, hydrocarbure, importation, loi de finances, navigation intérieure, plan, port, publication, remorquage, subvention, tarif, transport de marchandises, transport fluvial, voie navigable
Type de document :
budget, circulaire, compte financier, contrat, dossier individuel, ouvrage imprimé, plan, procès-verbal de séance, publication officielle, rapport d'activité, statistique, tarif, étude
Fonctions :
aide de l'etat, concession, contentieux, législation, politique communautaire, relations internationales, réglementation, statistique, tarification, étude